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Assemblée nationale. Discours prononcé par le citoyen Marie (Seine), président de l'Assemblée nationale en prenant place au fauteuil. Séance du 30 juin 1848Alexandre-Pierre-Thomas-Amable Marie de Saint-GeorgesImpr. de l'Assemblée nationale1849
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Assemblée nationale. Discours prononcé par le citoyen Sénard, Président de l'Assemblée nationale, en prenant place au fauteuil. Séance du 6 juin 1848Jules SénardImpr. de l'Assemblée nationale18495
Assemblée nationale. Discours prononcé par le citoyen président Buchez, en installant le nouveau président Senard et les trois secrétaires, Edmond Lafayette, Landrin et Bérard. Séance du 6 juin 1848Philippe-Joseph-Benjamin BuchezImpr. de l'Assemblée nationale18494
Assemblée nationale. Discours prononcé à l'occasion de l'ouverture de l'Assemblée nationale, par le citoyen Dupont (de l'Eure), président du gouvernement provisoire, le 4 mai 1848Jacques-Charles Dupont de l'EureImpr. de l'Assemblée nationale18492
Assemblée nationale. Développement de la proposition tendant à prévenir les accidents dans les fabriques, présentés par le citoyen Loiset,... Séance du 9 juin 1848Alexandre-Benoît LoisetImpr. de l'Assemblée nationale184912
Assemblée nationale. Développements d'une proposition concernant le règlement présentée par le citoyen Blavoyer,... Séance du 14 juin 1848Joseph Arsène BlavoyerImpr. de l'Assemblée nationale18495
Assemblée nationale. Développements de la Proposition relative à la nomination à divers emplois dans la garde nationale mobile à cheval, présentée par le citoyen d'Adelsward,... séance du 25 mai 1848d' AdelswardImpr. de l'Assemblée nationale18497
Assemblée nationale. Développements de la proposition concernant l'autorisation du cumul en faveur des officiers de la garde nationale, présentée par le citoyen Clément Thomas,... Séance du 27 mai 1848Clément ThomasImpr. de l'Assemblée nationale18495
Assemblée nationale. Développements de la proposition concernant le défrichement et la colonisation en grand en Algérie, présentée par le citoyen de Montreuil,... Séance du 27 mai 1848Alfred-Eugène Cordier, baron de MontreuilImpr. de l'Assemblée nationale184910
Assemblée nationale. Développements de la proposition concernant les associations d'ouvriers, présentés par le citoyen Latrade,... Séance du 22 juin 1848Louis Chassaignac de LatradeImpr. de l'Assemblée nationale18496
Assemblée nationale. Développements de la proposition relative au mode d'examen et de discussion du projet de constitution, présentés par le citoyen Pleignard,... Séance du 24 mai 1848Pierre PleignardImpr. de l'Assemblée nationale18496
Assemblée nationale. Développements de la proposition relative aux majorats et aux substitutions, présentée par le citoyen Parieu,... Séance du 9 juin 1848Marie-Louis-Pierre Félix Esquirou de ParieuImpr. de l'Assemblée nationale184912
Assemblée nationale. Développements de la proposition relative à l'impôt sur les créances hypothécaires, présentés par le citoyen Marchal,... Séance du 9 juin 1848Pierre-François MarchalImpr. de l'Assemblée nationale18499
Assemblée nationale. Développements de la proposition relative à l'industrie des étoffes en laine, présentée par le citoyen Randoing,... Séance du 9 juin 1848Jean-Baptiste RandoingImpr. de l'Assemblée nationale184912
Assemblée nationale. Développements de la proposition relative à la création d'une Banque nationale, présentés par le citoyen Bouhier de L'Écluse,... Séance du 26 mars 1848Robert-Constant Bouhier de L'ÉcluseImpr. de l'Assemblée nationale184920
Assemblée nationale. Développements de la proposition tendant à abroger la loi relative au bannissement de la famille Bonaparte, présentés par le citoyen Pietri,... Séance du 2 juin 1848Pierre-Marie PiétriImpr. de l'Assemblée nationale18494
Assemblée nationale. Développements de la proposition tendant à encourager les associations, présentés par le citoyen Alcan,... Séance du 9 juin 1848Michel AlcanImpr. de l'Assemblée nationale184910
Assemblée nationale. Développements de la proposition tendant à ouvrir un crédit de 10.000.000 de fr. pour de nouveaux travaux de terrassement sur plusieurs chemins de fer, présentée par le citoyen Léon Faucher,... Séance du 27 mai 1848Léon FaucherImpr. de l'Assemblée nationale18499
Assemblée nationale. Développements des propositions des citoyens Dupont (de Bussac) et Jules Favre sur les concordats amiables. Séance du 20 juin 1848Jules FavreImpr. de l'Assemblée nationale184914
Assemblée nationale. Enseignement primaire. Document législatif. Rapport de la Commission nommée par les bureaux le 5 juillet 1848, et dissoute le 4 janvier 1849 par le retrait du projet de loi de M. Carnot sur l'enseignement primaire par M. Barthélemy-Saint-Hilaire,... Séances du 3 janvier et du 10 avril 1849Jules Barthélemy-Saint-HilaireImpr. de l'Assemblée nationale1849122
Assemblée nationale. Etat des emplois qui pourraient être réservés en totalité ou en partie aux citoyens soldats, marins et ouvriers des arsenaux qui auront passé sous les drapeaux le nombre d'années voulues par la loi ou qui auront été réformés pour blessures ou infirmités, dressé par M. Mortimer Ternaux,... Séance du 15 mai 1849Mortimer TernauxImpr. de l'Assemblée nationale184943
Assemblée nationale. Etat des logements concédés dans les palais nationaux par un arrêté de M. le président de la République, présenté par M. T. Lacrosse,... en exécution du décret rendu le 27 novembre 1848, Séance du 2 mars 1849Théobald LacrosseImpr. de l'Assemblée nationale184912
Assemblée nationale. Exposé de la situation financière du pays, présenté par le citoyen Duclerc,... Séance du 12 juin 1848Eugène DuclercImpr. de l'Assemblée nationale184921
Assemblée nationale. Exposé des mesures adoptées à l'égard de la compagnie concessionnaire du chemin de fer d'Avignon à Marseille, présentée par M. Lacrosse en exécution des dispositions de la loi du 2 février 1849. Séance du 2 mars 1849Théobald LacrosseImpr. de l'Assemblée nationale18496
Assemblée nationale. Exposé présenté par le citoyen Goudchaux, ministre des finances. Séance du 3 juillet 1848Michel GoudchauxImpr. de l'Assemblée nationale18499
Assemblée nationale. Exposé présenté par le général Cavaignac,... Séance du 3 juillet 1848Eugène CavaignacImpr. de l'Assemblée nationale18497
Assemblée nationale. Fait au nom du Comité des Finances, sur la proposition de M. Chavoix, relative à l'impôt des 45 centimes, par M. Achille Fould,... Séance du 24 janvierAchille FouldImpr. de l'Assemblée nationale18499
Assemblée nationale. Message des Membres de la Commission du Pouvoir Exécutif. Séance du 11 Mai 1848. (SignéFrançois AragoImpr. de l'Assemblée nationale18494
Assemblée nationale. Modification présentée à la proposition déposée par lui, le 9 janvier 1849, relative à une retenue sur le traitement des fonctionnaires publics, par le citoyen DariotCharles DariotImpr. de l'Assemblée nationale18492
Assemblée nationale. Nouvelle rédaction de la proposition concernant la naturalisation de la légion étrangère, précédée d'un exposé des motifs, présentée, le 3 octobre 1848, par le citoyen Martin-Rey,Pierre-Rose Martin-ReyImpr. de l'Assemblée nationale18494