Pierre-François Marchal

1785 – 1864

Œuvres20

Total pages181médiane 12 p.

Présence au catalogue1828–1861rééditions incluses

Bibliographie (20)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1828	Opinion de M. Marchal,... contre le projet de loi relatif au crédit extraordinaire de 1,200,000 fr. affecté aux écoles secondaires ecclésiastiques	impr. de Gaultier-Laguionie	32
1829	Développemens de la proposition de M. Marchal, député de la Meurthe, tendant à modifier le réglement de la Chambre	impr. royale	—
1829	Observations soumises au Conseil d'État, par M. Marchal,... sur un projet de donation anonyme au profit du séminaire de Nancy	impr. de Fain	15
1830	2.e rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen de la proposition relative au serment des fonctionnaires publics	impr. royale	—
1830	Amendement au projet de loi relatif aux récompenses nationales, pour remplacer l'article 14	impr. royale	—
1830	Articles additionnels proposés au projet de loi portant réglement définitif du budget de l'exercice 1828	impr. royale	2
1830	Chambre des députés. Session de 1830. Opinion de M. Marchal, député de la Meurthe, prononcée dans la discussion des articles (Art. 11.) du projet de loi sur l'exercice du droit d'élections municipales	de l'imprimerie de Mme Ve Agasse	16
1830	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le message de la chambre des Pairs sur la proposition de M. Boissy-d'Anglas, relative aux pensions à accorder à titre de récompenses nationales	impr. royale	15
1830	Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen de la proposition de M. Boissy d'Anglas, relative aux pensions à accorder à titre de récompense nationale	impr. royale	12
1830	Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen de la proposition relative au serment des fonctionnaires publics	impr. royale	—
1831	Amendemens proposés au projet de loi sur l'organisation municipale	impr. royale	7
1831	Chambre des députés. Session de 1830. Opinion de M. Marchal, député de la Meurthe, prononcée contre le projet de loi sur l'organisation municipale	de l'imprimerie de Mme Ve Agasse	20
1831	Chambre des députés. Session de 1830. Opinion de M. Marchal, député de la Meurthe, prononcée dans la discussion des articles (Art. 11. - Publicité des délibérations des conseils municipaux) du projet de loi communale	de l'imprimerie de Mme Ve Agasse	5
1831	Chambre des députés. Session de 1830. Opinion de M. Marchal, député de la Meurthe, sur la nécessité de fixer l'état politique des Français, dans la loi qui organise les municipalités	de l'imprimerie de Mme Ve Agasse	25
1839	A MM. les électeurs de l'arrondissement de Sarrebourg. (Signé	—	—
1849	Assemblée nationale. Développements de la proposition relative à l'impôt sur les créances hypothécaires, présentés par le citoyen Marchal,... Séance du 9 juin 1848	Impr. de l'Assemblée nationale	9
1849	Assemblée nationale. Proposition relative à des modifications au Règlement, présentée le 22 septembre 1848, par le citoyen Marchal,...	Impr. de l'Assemblée nationale	2
1849	Assemblée nationale. Proposition relative à la prorogation de l'Assemblée nationale, présentée, le 30 octobre 1848, par le citoyen Marchal (Meurthe),...	Impr. de l'Assemblée nationale	1
1849	Assemblée nationale. Proposition relative à la révision des pensions accordées depuis la Révolution de Février, présentée le 2 avril 1849, par le citoyen Marchal,...	Impr. de l'Assemblée nationale	1
1861	Pétition de M. Marchal,... tendante à ce que des modifications soient faites à la loi du mois de mai 1844 sur la chasse, pour favoriser la multiplication et assurer la conservation des oiseaux insectivores	impr. de Vve Raybois	19

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Pierre-François Marchal.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Charles Dupin	Impr. de l'Assemblée nationale (1849) · impr. royale (1830)	3
Antoine Roy	impr. royale (1829) · impr. royale (1830)	3
Félix Faure	impr. royale (1829) · impr. royale (1830)	3
Nicolas-Jean de Dieu Soult

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. royale	8
Impr. de l'Assemblée nationale	4
de l'imprimerie de Mme Ve Agasse	4
impr. de Fain	1
impr. de Gaultier-Laguionie	1
impr. de Vve Raybois	1

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