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Assemblée nationale. Rapport fait, au nom du Comité des travailleurs, sur les ateliers nationaux, par le citoyen de Falloux,... Séance du 23 juin 1848Alfred de FallouxImpr. de l'Assemblée nationale18499
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Assemblée nationale. Rapport fait, au nom du Comité des travaux publics sur l'urgence demandée pour la proposition de MM. Auguste Callet, Fourneyron etc., relative à l'exécution, dans le bassin de la Loire, de la loi de 1810 sur les mines, par le citoyen L. Emmery,... Séance du 21 avril 1849Léopold Emmery de Sept-FontainesImpr. de l'Assemblée nationale184912
Assemblée nationale. Rapport fait, au nom du Comité des travaux publics sur la proposition du citoyen Gayot, tendant à faire jouir du bénéfice de l'article premier du décret du 13 juillet 1848, les bâtiments commencés avant le 1er janvier 1850, par M. Emile Martin,... Séance du 20 avril 1849François-Marie-Emile MartinImpr. de l'Assemblée nationale184915
Assemblée nationale. Rapport fait, au nom du Comité des travaux publics, sur la proposition du citoyen J. Cordier, relative à la législation des travaux publics concédés à perpétuité à des associations chargées de les exécuter à leurs frais et périls, et contenant l'avis du Comité des travailleurs, par le citoyen Victor Lefranc (des Landes)... Séance du 19 décembre 1848Victor LefrancImpr. de l'Assemblée nationale184934
Assemblée nationale. Rapport fait, au nom du Comité des travaux publics, sur la proposition du citoyen Latrade, concernant les associations d'ouvriers pour les entreprises de travaux publics, par le citoyen Prosper Mouraud,... Séance du 12 juillet 1848Prosper MouraudImpr. de l'Assemblée nationale184913
Assemblée nationale. Rapport fait, au nom du Comité des travaux publics, sur le projet de loi relatif au chemin de fer de Paris à Sceaux, par le citoyen Emmery,... Séance du 19 décembre 1848Léopold Emmery de Sept-FontainesImpr. de l'Assemblée nationale18499
Assemblée nationale. Rapport fait, au nom du Comité des travaux publics, sur le projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit pour l'exécution d'un embranchement dirigé de Joinville ou de Saint-Dizier sur le chemin de fer de Paris à Strasbourg, par le citoyen Brunet,... Séance du 19 décembre 1848Jean-Baptiste BrunetImpr. de l'Assemblée nationale184912
Assemblée nationale. Rapport fait, au nom du Comité des travaux publics, sur un projet de décret portant demande d'un supplément de crédit d'un million pour travaux d'amélioration de la Marne, par le citoyen Stourm,... Séance du 4 octobre 1848Augustin-Africain StourmImpr. de l'Assemblée nationale18497
Assemblée nationale. Rapport fait, au nom du Comité des travaux publics, sur un projet de décret relatif à un crédit de deux millions de francs pour les travaux des routes nationales, par le citoyen Stourm,... Séance du 4 octobre 1848Augustin-Africain StourmImpr. de l'Assemblée nationale18494
Assemblée nationale. Rapport fait, au nom du Comité des travaux publics, sur une proposition des citoyens Emile Martin, Mouraud et Guérin, tendant à exempter de l'impôt, pendant huit ans les maisons dont la construction sera commencée avant le 1er janvier 1849, par le citoyen L. Emmery,... Séance du 12 juillet 1848Léopold Emmery de Sept-FontainesImpr. de l'Assemblée nationale18497
Assemblée nationale. Rapport fait, au nom du Comité des travaux publics, sur une proposition du citoyen Delaporte, relative au dépôt dans les Archives de l'Assemblée nationale des plans et devis de quelques grands travaux publics subventionnés par l'Etat ou exécutés à ses frais, par le citoyen L. Emmery,... Séance du 3 mars 1849Léopold Emmery de Sept-FontainesImpr. de l'Assemblée nationale184915
Assemblée nationale. Rapport fait, au nom du Comité du travail sur les propositions des citoyens Waldeck-Rousseau et Rouveure, ayant pour objet l'institution de caisses de secours mutuels et de prévoyance, par le citoyen Ferrouillat,... Séance du 19 février 1849Jean-Baptiste FerrouillatImpr. de l'Assemblée nationale184974
Assemblée nationale. Rapport fait, au nom du comité des finances, sur la proposition du citoyen Detours, relative aux pensions de retraite, par le citoyen de Panat,... Séance du 14 octobre 1848Samuel-Joseph-Philippe Brunet de Castelpers de PanatImpr. de l'Assemblée nationale18493
Assemblée nationale. Rapport fait, au nom du comité des finances, sur le projet de décret relatif à un crédit de 1,552,000 fr. pour l'acquittement des dépenses urgentes du service-marine, par le citoyen de Panat,... Séance du 30 septembre 1848Samuel-Joseph-Philippe Brunet de Castelpers de PanatImpr. de l'Assemblée nationale18493
Assemblée nationale. Rapport fait, au nom du comité des finances, sur un projet de décret par lequel le ministre demande l'ouverture d'un crédit de 500,000 fr. pour acquitter les engagements de l'Etat envers la Compagnie du chemin de fer de Paris à Rouen et au Hâvre, par le citoyen de Planat,... Séance du 30 septembre 1848Samuel-Joseph-Philippe Brunet de Castelpers de PanatImpr. de l'Assemblée nationale18492
Assemblée nationale. Rapport général fait au nom de la Commission du règlement sur l'ensemble des modifications à apporter aux dispositions réglementaires actuelles, par le citoyen Bravard-Veyrières,... Séance du 10 janvier 1849Pierre-Claude-Jean-Baptiste Bravard-VeyrièresImpr. de l'Assemblée nationale184943
Assemblée nationale. Rapport rectifié fait, au nom du Comité d'administration départementale et communale sur un projet de loi tendant à autoriser le département de la Corse à s'imposer extraordinairement, en 1849, trois centimes additionnels, pour l'achèvement de la construction d'une école secondaire ecclésiastique à Ajaccio, par le citoyen Jules Richard,... Séances des 20 novembre 1848-19 mars 1849Jules-François RichardImpr. de l'Assemblée nationale18494
Assemblée nationale. Rapport... (Amélioration provisoire de la condition des instituteurs primaires), par le citoyen Debain,... Séance du 10 juin 1848Léon DebainImpr. de l'Assemblée nationale18494
Assemblée nationale. Rapport... (Associations, soit entre ouvriers, soit entre patrons et ouvriers), par le citoyen Corbon,... Séance du 4 juillet 1848Anthime CorbonImpr. de l'Assemblée nationale18498
Assemblée nationale. Rapport... (Autorisation d'un traité passé le 6 décembre 1848, entre la Banque de France et la ville de Marseille, pour un prêt de trois millions), par le citoyen Chadenet,... Séance du 27 décembre 1849Félix ChadenetImpr. de l'Assemblée nationale18494
Assemblée nationale. Rapport... (Autorisation de poursuivre les citoyens Bourbousson et Reynaud-Lagardette, représentants du peuple), par le citoyen Davy,... Séance du 28 février 1849Jules Nicolas DavyImpr. de l'Assemblée nationale184926
Assemblée nationale. Rapport... (Autorisation pour les départements de la Seine-Inférieure, de la Somme et de Lot-et-Garonne de s'imposer extraordinairement ou de contracter des emprunts), par le citoyen Chevassu,... Séance du 10 novembre 1848Eustache François Désiré ChevassuImpr. de l'Assemblée nationale18498
Assemblée nationale. Rapport... (Autorisation à la ville d'Avignon d'emprunter une somme de 350,000 fr.), par le citoyen Chadenet,... Séance du 30 octobre 1848Félix ChadenetImpr. de l'Assemblée nationale18494
Assemblée nationale. Rapport... (Autorisation à la ville du Puy, Haute-Loire, de contracter un emprunt de 200,000 fr.), par le citoyen Chadenet,... Séance du 19 décembre 1848Félix ChadenetImpr. de l'Assemblée nationale18494
Assemblée nationale. Rapport... (Cadre de l'état-major général de la marine), par le citoyen Dahirel... séance du 10 janvier 1849François Marie Hyacinthe DahirelImpr. de l'Assemblée nationale18495
Assemblée nationale. Rapport... (Changement de la circonscription des cantons de Varennes et Fayes-Billot, Haute-Marne, par suite de la suppression de la commune de Beaulieu et de la réunion du territoire de cette commune aux communes de Hortes, Rosoy et Rougueux), par M. Chadenet,... Séance du 16 février 1849Félix ChadenetImpr. de l'Assemblée nationale18494
Assemblée nationale. Rapport... (Clubs), par le citoyen Crémieux,... Séance du 20 février 1849Adolphe CrémieuxImpr. de l'Assemblée nationale184943
Assemblée nationale. Rapport... (Concession d'un représentant aux établissements français de l'Inde), par le citoyen Davy,... Séance du 3 mai 1849Jules Nicolas DavyImpr. de l'Assemblée nationale18494
Assemblée nationale. Rapport... (Crédit de 80,000 francs, pour les dépenses de la cérémonie funèbre du 4 mars 1848), par le citoyen Delaporte,... Séance du 5 décembre 1848Jean Louis DelaporteImpr. de l'Assemblée nationale18495
Assemblée nationale. Rapport... (Crédit extraordinaire de 850,000 francs pour les fortifications de l'Algérie), par le citoyen David (du Gers),... Séance du 31 octobre 1848Irénée François Guillaume Honoré DavidImpr. de l'Assemblée nationale18494