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Discours prononcé par Henri-François-Joseph Chapelle-Jumilhac, président de la Société d'agriculture... de Seine-et-Oise... à... la séance publique du 10 messidor an IX...Henri François Joseph Chapelle Bon de JumilhacKnapen180127
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Paris, ce 12 janvier 1793, second de la République. Au citoyen président de la Convention nationale, et aux membres d'icelleAnt Laugé, Dame BontempsKnapen17934
Discours sur la charité évangélique... prononcé à Sartrouville, par M. Clary, curé de la paroisse dudit lieu...Étienne ClaryKnapen179215
Mémoire pour servir à l'histoire de la Cour des aides depuis son origine en 1355, sous le roi Jean, jusqu'à sa suppression le 22 janvier 1791, sous le règne de Louis XVILouis-Achille Dionis du SéjourKnapen1792370
Observations de M. Dufour, l'un des commissaires civils envoyés à Arles [pour se défendre d'avoir voulu favoriser une contre-révolution]Etienne-Philippe DufourKnapen179224
Parallèle des religions. (Par le P. Fr.-Flor. Brunet.) Tome I (-III.)François-Florentin BrunetKnapen1792—
Adresse de la ville de Mouzon a l'Assemblée nationaleFrançois BonnayKnapen17909
Analyse des idées qui ont dirigé le citoyen Mangin père, architecte, dans la composition de son plan, dédié à la République française, avec ses vues sur l'établissement d'un bureau, composé d'architectes consommés, qui s'occuperaient exclusivement des domaines nationaux...Charles ManginKnapen179016
Discours prononcé par M. l'abbé Phelippes, lors de la bénédiction qu'il a faite du drapeau de la garde nationale de Bazoches-les-Gallerandes, le 17 octobre 1790Abbé PhelippesKnapen179031
Mémoire à l'Assemblée nationale, pour Joseph-Hubert Lemolt de Phalary,... [SignéJoseph Hubert Lemolt PhalaryKnapen179024
Sur les dispositions politiques et morales qu'il faut nous presser d'avoir, adresse aux assemblées électorales de FranceJoseph de RossiKnapen179044
Théorie des dîmes, par Hervé avec un appendice placé à la fin de l'ouvrage où l'auteur développe les motifs qui l'ont déterminé à publier son traité, quoique les dîmes soient supprimées par un décret de l'assemblée nationaleFrançois HervéKnapen1790—
Arrêt de la cour des aides qui ordonne l'exécution des déclarations de 1768, 1776 et 1788 pour la généralité de Paris et que les déclarations des biens et facultés et celles des changements survenus dans l'année, seront faites en présence des commissaires nommés par les bureaux intermédiaires dans la forme et dans les temps prescritsFrance. Cour des aides. ParisKnapen1789—
Arrêt de la cour des aides qui règle la manière dont les officiers des élections doivent départir entre eux les chevauchées, les informations qu'ils doivent prendre lors de la visite des paroisses, les procès-verbaux qu'ils doivent dresser et les déclarations auxquelles les municipalités sont tenuesFrance. Cour des aides. ParisKnapen1789—
Lettres patentes portant suppression des commissions de Saumur et de ReimsFranceNyon1789—
Oraison funèbre de M. le premier président d'Ormesson, prononcée en l'église... de S.-Paul, le... 14 mars 1789, par M. Bossu,...Pierre-Louis BossuKnapen178929
Sentence de l'élection qui fait défenses à qui que ce soit autre qu'au greffier en chef du siège de délivrer de nouvelles expéditions des rôles de tailleFrance. Election. ParisKnapen1789—
Arrêt de la cour des aides qui fait défenses à toutes personnes, de quelque qualité et condition qu'elles soient, de prendre aucuns juges à partie, sans y être autorisées par arrêt de la courFrance. Cour des aides. ParisKnapen1788—
La Mort de Molière, pièce en trois actes, en vers, reçue à la Comédie-Française le 31 janvier 1788Michel de Cubières-PalmézeauxKnapen178870
Lettres patentes... concernant les taxes d'office des salpêtriers... Registrées en la Cour des Aides le 18 janvier 1788FranceKnapen17883
Arrêt de la cour des aides concernant la juridiction des conseillers honoraires en titre au bailliage de Bar-sur-Seine, et celle de l'élection de TonnerreFrance. Cour des aides. ParisKnapen1787—
Arrêt de la cour des aides portant réglement sur l'enregistrement des titres des privilégiés aux électionsFrance. Cour des aides. ParisKnapen1787—
Arrêt de la cour des aides qui en interprétant l'arrêt du 16 mars 1787, et en le rendant commun aux rues Saint-Lazare et de La Pépinière, fait défenses de tenir magasins ou dépôt de boissons et autres marchandises pour les y vendre en gros et même en détail, tant dans les maisons situées rue Poissonnière et rue adjacente que dans celles sises rues Saint-Lazare et de la Pépinière, qui ne seraient pas séparées des maisons situées sur le pays taillableFrance. Cour des aides. ParisKnapen1787—
Arrêt de la cour des aides qui fait défenses de tenir aucun magasin ou dépôt de boissons et marchandises dans les maisons situées rue Poissonnière et dans celles adjacentes qui ne seront pas séparées des maisons situées sur le pays taillable par une rue, chemin ou terrain public ; autorise les commis des fermes à faire dans lesdites maisons toutes recherches et perquisitions nécessaires etc.France. Cour des aides. ParisKnapen1787—
Arrêt de la cour des aides, portant réglement sur la fabrication et le commerce des eaux-de-vieFrance. Cour des aides. ParisN.-H. Nyon17878
Arrêt du Conseil d'Etat concernant le Commerce de librairie dans les lieux privilégiésFrance. Conseil d'État (13..-1791)Imp. royale1787—
Arrêt du Conseil d'Etat pour la prise de possession du bail de la ferme générale des biens des religionnaires fugitifs et refractaires aux ordres du Roi, tous le nom d'André Piotton, bourgeois de ParisFrance. Conseil d'État (13..-1791)Knapen1787—
(Arrêt de la cour des Aides pour l'enregistrement de la Déclaration du 11 sept. 1786 concernant les privilèges et exemptions tant des officiers, bas officiers et soldats invalides que de ceux retirés du service avec la récompense militaire.)France. Cour des aides. ParisKnapen1786—
Arrêt de la Cour des aides concernant l'arrivée des sucres, venant des provinces réputées étrangeres dans celles des 5 grosses fermesFrance. Cour des aides. ParisKnapen1786—
Arrêt de la cour des Aides qui condamne Jean et Silvain Pinot à être attachés au carcan à la barrière du Temple, pendant trois jours consécutifs, ayant chacun écriteau portant ces motsFrance. Cour des aides. ParisKnapen1786—