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152 œuvres

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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Édit... portant révocation des lettres de réhabilitations de noblesse. Registré en la Cour des AydesFranceJ. Langlois16924
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Arrest du Conseil Privé du roy, du 8 aoust 1691, par lequel les abbé et religieux de l'abbaye de Villers Betnach en Lorraine... sont renvoyez au Grand Conseil... pour l'exemption des dixmes des métairies d'Espange et du Fresne... contre les religieuses de la congrégation Notre-Dame de Metz, et le sieur Lallemand, qui prétendoient lever les dixmes sur lesdites métairies, sous prétexte de l'abandonnement fait par lesdits abbé et religieux des dixmes de la paroisse de Charleville, pour la pension congrue du curé dudit Charleville...
France. Conseil d'État (13..-1791)
J. Langlois
1691
—
Arrêt du Conseil d'Etat qui homologue le traite fait entre le sieur Picquant sous-fermier des Domaines dépendant de la généralité de Paris et Jean Thiberge, sous traitant du recouvrement de la vente des offices de controleurs des exploits dans l'étendue de ladite généralité de ParisFrance. Conseil d'État (13..-1791)J. Langlois1691—
Arrêt du Conseil d'Etat qui permet à Me Jean Thiberge de commettre aux offices de greffiers ecrivans à la peau et commis pour dresser les minutes en attendant la vente d'iceux créés par édit du mois de fevrier 1691France. Conseil d'État (13..-1791)J. Langlois1691—
Déclaration... en faveur des secrétaires du Roy... Registré en Parlement le 7... [juillet 1691.]FranceJ. Langlois16917
Recueil d'édits, déclarations et règlemens concernans les offices de greffiers à la peau et aux minuttes des Parlemens et autres cours du royaumeFranceJ. Langlois169146
Édit... portant création de conseillers et secrétaires du Roy... Registré en ParlementFranceE. Michallet16914
Explication des Évangiles pour les dimanches et les principales festes. [Par J. Le Coreur.]Jean Le CoreurJ. Langlois1690340
Arrêt du conseil privé du roi qui adjuge la portion congrue aux curés des villes murées et à leurs vicaires, en interprétation de la déclaration du roi du 26 janvier 1686France. Conseil d'État (13..-1791)J. Langlois1688—
La Vie de la très sainte Vierge mère de Dieu, tirée de l'Écriture, de la tradition, des conciles et des docteurs. [Par J. Parrain, Bon Des Coustures.]Jacques Parrain Des CouturesJ. Langlois1688262
Ordonnance du Roy portant déclaration de guerre, par mer et par terre, contre les Hollandois ; qui révoque les passe-ports et sauvegardes ; fait défenses d'avoir aucun commerce et enjoint à ses sujets de courre sus aux Hollandois...FranceE. Michallet16886
Arrêt du Conseil d'Etat qui règle la forme dans laquelle les expéditions des greffes des élections et greniers à sel du royaume seront à l'avenir délivrées et les droits qui seront perçus pour chacune d' icellesFrance. Conseil d'État (13..-1791)J. Langlois1687—
Arrêt du grand conseil du Roy... pour les seigneurs décimateurs, touchant les curés ayant 500 livres de revenu de leurs cures... les déclare non recevables à demander portion congrue et à prétendre les oblations dans leurs églises...France. Grand conseilJ. Langlois1687—
Arrêt portant règlement entre les gros décimateurs et les curés pour le payement des portions congruesFrance. Parlement de ParisJ. Langlois1687—
Les quatrains de Mr de Pybrac, changez en sixtains, à la manière dont on parle aujourd'huy. Avec des annotations qui expliquent les endroits les plus difficiles , pour l'Instruction des enfans.Guy Du Faur PibracJ. Langlois168732
Panégyrique de l'empereur Théodose, prononcé à Rome par Pacat, traduit de latin en françois [par Andry]Latinus Pacatus DrepaniusJ. Langlois1687151
Édits, déclarations, lettres patentes [de juin 1679 et juillet 1681] et arrests du Conseil d'Estat [1674-1685], portant establissement de la Compagnie du Sénégal et costes d'Affrique et des droits, privilèges et concessions à elle accordées, ensemble les arrests confirmatifs d'iceuxFranceJ. Langlois1687100
Édits, déclarations, lettres patentes et arrests du Conseil d'Estat, portant establissement de la Compagnie du Sénégal et costes d'Affrique, et des droits, privilèges et concessions à elle accordées...FranceJ. Langlois1687100
Arrêt du Conseil d'Etat qui révoque la surséance accordée aux Nouveaux Catholiques par l'arrêt du 18 novembre 1680 pour le payement du capital de leurs dettes et leur fait défenses de s'en servirFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1686—
Arrêt du Conseil d'état portant que les nouveaux convertis ne pourront se servir contre d'autres nouveaux convertis de la surséance portée par l'arrêt du 18 novembre 1680France. Conseil d'État (13..-1791)J. Langlois1686—
Arrêt du Conseil d'état qui modère les droits fixés à 7 l. sur muid de vin à la moitiéFrance. Conseil d'État (13..-1791)J. Langlois1686—
Arrêt du conseil d'Etat, en faveur des étrangers protestants, de quelque religion qu'ils soientFrance. Conseil d'État (13..-1791)J. Langlois1686—
Déclaration... concernant la réduction des officiers des élections et des greniers à sel et leurs rangs et fonctions. Registrée en la Chambre des Comptes le 22 décembre 1685, et en la Cour des Aydes le 19 janvier 1686FranceF. Muguet16866
Déclaration... concernant les portions congruës des curez ou vicaires perpétuels et les rétributions de leurs vicaires. Registrée en Parlement le 9 février 1686FranceF. Léonard16864
Déclaration... contre les nouveaux catholiques, qui dans leur maladie refuseront les sacrements. Registrée en Parlement le 24 may 1686FranceJ. Langlois16864
Déclaration... portant permission aux nouveaux convertis de rentrer dans leurs biens vendus ou affermez depuis 6 mois. Registrée en Parlement le 12 janvier 1686FranceF. Muguet16864
Déclaration... pour défendre les pélerinages, sans permission du Roy et des évesques. Registrée en Parlement le 12 janvier 1686FranceJ. Langlois16864
Déclaration... pour faire établir des curez ou vicaires perpétuels en tître dans les paroisses qui sont desservies par des prestres amovibles. Registrée en Parlement le 9 février 1686FranceF. Muguet16864
Déclarations... [du 29 janvier 1686] concernant les portions congruës des curés ou vicaires perpétuels et les rétributions de leurs vicaires [et pour faire établir des curés ou vicaires perpétuels en titre dans les paroisses desservies par des prêtres amovibles]. Registrées en Parlement le 9 février 1686FranceJ. Langlois16868
Recueil d'édits, déclarations, arrests, sentences, ordonnances et actes, rendus pour l'extirpation de la Religion prétendue réformée...FranceJ. Langlois1686340