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543 œuvres

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Sacrée Apologie pour la bienheureuse Ste Anne et le bienheureux saint Joseph, mère et époux de la sainte Vierge Marie contre les trigamie et bigamie qui leur sont imposées... par le R. P. Nazare Anroux,...Nazare AnrouxJ. Jacquin1662
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Tarif de la douane de ValenceFrance. Conseil d'État (13..-1791)J. Jacquin1662—
Relation du voyage que le R. P. Héron, supérieur ministre du couvent de la Sainte Trinité de Chateaubriant en Bretagne, a fait en la ville d'Alger... d'où il a retiré cinquante-cinq captifs de la main des Turcs...Jean HéronJ. Jacquin166079
Édict... portant règlement pour la Ferme générale des gabelles de France. Donné à Bordeaux au mois de juillet [sic pour juin] 1660FranceJ. Jacquin166045
Déclaration... portant confirmation des privilèges et exemptions des droits de francs-fiefs, ban et arrière-ban... Registrée en Parlement le 4 septembre 1657, en la Chambre des Comptes et en la Chambre Souveraine des francs-fiefs, nouveaux-acquests et amortissemens, le 28 novembre audit anFranceJ. Jacquin165823
Edicts du Roy des années 1631, 1633, 1654 et 1655 portans création de deux cens offices de chevaliers du guet...FranceJ. Jacquin1658—
Édicts, déclarations et règlemens concernans les créations, suppression et restablissement des exercices, fonctions, droict et augmentations de droicts des offices de courtiers et jaugeurs de vin...FranceJ. Jacquin165842
Édits... des années 1631, 1633, 1654 et 1655 portans création de deux cens offices de Chevaliers du Guet...FranceJ. Jacquin1658—
Lettres patentes... en forme d'édict, portant permission au sieur Du Porche de faire bastir et construire en tels lieux... qu'il jugera à propos, des vaisseaux, forts et habitations, mesme d'armer et équiper en guerre le nombre de vaisseaux qui sera nécessaire pour l'exécution du privilège à luy accordé, de faire ou faire faire le commerce, pesche et fonte des baleines, dans l'estendue de ce Royaume, à l'exclusion de tous autres. Registrées en la Grand'Chancellerie de France, au mois de décembre 1657FranceVve Saugrain16574
Théologie positive touchant la grâce et le libre arbitre conformément aux bulles des papes, pour la commodité publique, par P. JuvernayPierre JuvernayJ. Jacquin1657279
Recueil des oeuvres du Sr Davelourt, Escossois, contenant six livres. I. Instruction sur le faict de l'artillerie de France. II. L'Arsenal et magazin de l'artillerie. III. L'Artillier, c'est-à-dire la charge et fonction des officiers de l'artillerie... IV. Recherches et considérations sur le faict de l'artillerie et ses dépendances. V. Epitome ou abrégé contenant maximes et propositions vrayes et générales sur le faict de l'artillerie... VI. Dictionnaire artillier et historiqueDaniel DavelourtJ. Jacquin1655—
Édict... portant qu'il sera levé au profit de S. M. un sol pour livre, sur tous les droicts des fermes de ce Royaume, et autres droicts appartenans à S. M.... à l'exception des gabelles de France, faisant, avec les 4 sols ordonnez estre levez, au lieu d'autres droicts d'officiers supprimez, suivant les déclarations... de décembre 1643 et septembre 1645, cinq sols pour livre. Avec révocation, en faveur du commerce de la ville de Paris, de la nouvelle augmentation mise sur le tariffe de ladite ville. Vérifié en la Chambre des Comptes et Cour des Aydes à Paris, le 9 mars 1654. Avec l'arrest du Conseil d'Estat du 26 dudit mois de mars 1654, pour l'entière exécution dudit édictFranceles imprimeurs et libraires ordinaires du Roy165411
Édict... portant suppression du nouveau droict de demy parisis sur le sel de regrat et de la creuë des 32 sols, ordonnée par édict de décembre 1647, et au lieu de ce, imposition de 34 sols pour minot de sel, le nouveau demy parisis sur le sel d'impost, par autre édict du mois de décembre dernier, demeurant en sa force et vertu. Vérifié en la Cour des Aydes, le 22e septembre 1653FranceJ. Jacquin165328
L'Heureuse Alliance de la grâce et du mérite qui immortalisent la mémoire et le nom de Mgr le révérendissime père Louis Petit,... général et grand ministre de tout l'ordre de la Ste Trinité et Rédemption des captifs, conseiller et aumônier du Roi... par le R. P. Nazare Anroux,...Nazare AnrouxJ. Jacquin1652—
Arrêt de parlement portant réglement pour le paiement des rentes assignées sur les gabelles, et défenses à tous de s'entremettre au fait de faux-saunageFrance. Parlement de ParisJ. Jacquin1649—
Arrêt de Parlement obtenu par Me Jean Peaucellier, sous-pénitencier dans Notre-Dame de Paris, en faveur de tous les confesseursFrance. Parlement de Paris, Jean PeaucellierJ. Jacquin164832
Édict... portant création d'un prévost général des mareschaux de France, en chacune des Généralitez d'Orléans, Poictiers, Moulins, Touraine, Anjou, Champagne et Païs messin, avec chacun deux lieutenans, un assesseur, un procureur du Roy, controlleur desdites monstres, un greffier ancien, alternatif et triennal, deux exemps et 29 archers ... Ensemble, plusieurs arrests du Conseil, règlement de MM. les mareschaux de France... un arrest du Parlement de Paris, l'édict d'attribution de jurisdiction des cas ordinaires et royaux aux prévosts généraux, provinciaux et particuliers et lieutenans criminels de robbe courte [d'août 1647] et une déclaration sur ledit édict, en faveur desdits prévosts [du 12 janvier 1648]FranceJ. Jacquin164853
(Arrest du conseil d'Etat qui renvoie au parlement de Paris le procès mu entre Pierre de la Marche, proprietaire des offices de maîtres des couriers, contrôleurs provinciaux des postes és généralités de Rouen, Caen et Alençon, et les messagers de l'Université de Paris à Rouen et de Rouen à Paris.)France. Conseil d'État (13..-1791)J. Jacquin164737
Édict... portant attribution de la jurisdiction ordinaire aux prévosts généraux, provinciaux et particuliers des sieurs mareschaux de France et à leurs officiers ; et aux vice-baillifs, vice-séneschaux et lieutenants criminels de robbe courte, avec rang, séance et voix délibérative és siège présidiaux... Vérifié en Parlement le 9 septembre 1647France—16478
Déclaration... pour l'imposition de 40 sols pour minot de sel, en tous les greniers de la Ferme générale des gabelles de France, fors et excepté le sel qui se distribuera par impost, pour 6 années, à commencer du premier jour d'avril 1646. Vérifiée en la Cour des Aydes de Paris le 24 mars 1646FranceJ. Jacquin16467
Arrest du conseil d'Estat... par lequel l'Edict... de decembre 1643, portant creation d'offices de controlleurs, peseurs et taxeurs des lettres et pacquets portez par les couriers et messagers tant royaux que de l'Université, avec attribution du quart en sus, est revoqué, en ce qui regarde les messageries royales et de l'Université ; l'arrest du 19 novembre 1644 confirmé, et le nombre des messagers royaux restreint aux termes de l'edict... de novembre 1576France. Conseil d'État (13..-1791)J. Jacquin16459
Arrêt du Conseil d'Etat du dernier décembre 1644, par lequel l'édit de décembre 1643, portant création d'offices de controleurs, peseurs... est révoqué...France. Conseil d'État (13..-1791)J. Jacquin1645—
Institution royale, en laquelle sont monstrez à Sa Majesté Très-Chrestienne les principes de la généreuse et solide vertu... par Mre François Humier,...François HumierJ. Jacquin1645366
Lettres patentes... registrées en Parlement, par lesquelles l'Université de Paris est maintenue au droict de pourvoir des messages ordinaires, et les messagers par elle pourveus, au pouvoir de faire toutes fonctions de messagerie ; avec attribution et jurisdiction sur le faict desdites messageries, circonstances et dépendances, pour le regard de ladite Université à ladite Cour de Parlement, et pour le regard des particuliers messagers au prévost de Paris ; et interdiction à tous autres juges d'en connoistreFranceJ. Jacquin164515
Édict... portant création de seize référendaires tiers taxeurs, advocats ès Conseils de S. M., de quatre commis desdits référendaires héréditaires, de trois commis et porte-sacs des greffiers garde-sacs ès Conseils de Sadite Majesté, de trois conseillers du Roy controlleurs des greffiers garde-sacs... de six premiers commis maistres clercs des trentedeux commis des commissions extraordinaires, héréditaires, de deux conseillers controlleurs desdits greffiers des commissions extraordinaires, héréditaires, alternatif et triennal, et garde du petit scel des commissions extraordinaires, et d'un greffier héréditaire, garde général des registres et minuttes des trente-deux greffiers des commissions extraordinaires. Leu, publié et registré en la Grande Chancellerie de France... le 6e jour de may 1645FranceJ. Jacquin164515
Édict... pour la création d'une prévosté en la ville de Dun et autres offices y mentionnez. Vérifié en la Cour de Parlement de Mets, séant à Thoul, les 7 octobre 1642 et 18 janvier 1643FranceJ. Jacquin164514
Questions et responses sur les articles des coustumes de FranceGuy CoquilleJ. Jacquin1644906
Requeste, procès-verbaux et advertissemens faits à la diligence de M. le recteur et par l'ordre de l'université, pour faire condamner une doctrine pernicieuse et préjudiciable à la société humaine, et particulièrement à la vie des Rois, enseignée au collège de Clairmont, détenu par les jésuites à ParisUniversité de Paris (1215-1793)J. Jacquin1644—
Arrest de... parlement... portant défenses à tous ceux de la religion prétendue réformée de troubler les catholiques au service divin et dans leurs dévotions au temps des indulgences...France. Parlement de ParisJ. Jacquin164313
Arrest du conseil d'Estat donné en faveur des officiers des bailliages de Mets, Thou (sic), Verdun et Mouzon, prevostez de Gorzes, Chasteau-regnaut, Varennes, Montignon, Stenay et Vienne-le-Chastel, grand maistre enquesteur et general reformateur, des eaues et forests au ressort du parlement de Mets, et maistrises particulières és prevostez de Clermont, Chasteau-regnaut et Beaumont en Argonne, nouvellement créez par édict... d'aoust 1634 et lettres de déclaration en consequence du 12 décembre 1640. Avec l'évaluation faite audit conseil desdits offices pour le droit annuelFrance. Conseil d'État (13..-1791)J. Jacquin164324