SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

35 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :impr. de J.-F. Knapen×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
(Arrêt de la Cour de Parlement incorporant à la justice du comté de S. Fargeau, les justices de Villeneuve les Genets, S. Privé Messilles, Laveau et Faverelles.)France. Parlement de Parisimpr. de J.-F. Knapen1729
← PrécédentPage 1 / 2 · 35 résultatsSuivant →
—
Au Roy.De La Balmeimpr. de J.-F. Knapen17294
(Ordonnance portant règlement entre les curés de S. Fursy et de S. Paul, de la ville de Lagny et les bénédictins de l'abbaye de S. Pierre de ladite ville, au sujet des prédications de l'Avent et du Carême.)Eglise catholique. Diocèse. Parisimpr. de J.-F. Knapen17287
Projet d'une grande route pour les troupes, depuis S. Amour jusqu'à Lyon, par la province de Bresse, présenté au Roy, par le sieur de Tourterel,... Avec une carte dessinée à la main, où est décrite cette routeClaude Philibert Michon de Tourterelimpr. de J.-F. Knapen172814
Arrêt du Parlement en interprétation de l'article 26 du titre des chasses de l'ordonnance de 1669 qui juge que le suzerain de la Haute-Justice n'a pas droit de chasser sur la haute-justice de son vassalFrance. Parlement de Parisimpr. de J.-F. Knapen1724—
Sentence de M. le lieutenant général de police qui fait défenses à tous maitres vinaigriers de la ville et faubourgs de Paris et autres, de vendre ou faire vendre de la moutarde par les rues, les Dimanche et fêtes, à peine d'amendeFrance. Châtelet de Parisimpr. de J.-F. Knapen1723—
Sentence rendue au Chatelet de Paris qui a déchargé le fermier de la diligence de Lyon du vol fait à ladite diligence pendant sa route, de plusieurs sommes qui y avoient été mises pour être voituréesFrance. Châtelet de Parisimpr. de J.-F. Knapen1723—
Arret de la Cour de Parlement contre un voiturier par eau, dans le bateau duquel plusieurs marchandises se sont gatéesFrance. Parlement de Parisimpr. de J.-F. Knapen1722—
(Arrêt de la Cour de Parlement concernant l'établissement d'un marché aux grains à Mennecy)France. Parlement de Parisimpr. de J.-F. Knapen1722—
Privilège royal [accordé à Hubert Houdar, marchand mercier-joaillier et banquier, pour lui permettre de faire imprimer pendant 20 ans le catalogue des marchandises mises en vente dans ses magasins]France—17224
Sentence de M. le lieutenant général de police rendue entre les jurés anciens, modernes et jeunes maitres de la communauté des maitres vinaigriers de Paris portant règlement pour la réformation de la liste et tableau, concernant aussi les assemblées, la réception des maitresFrance. Châtelet de Parisimpr. de J.-F. Knapen1722—
Plan d'un essay de compilation des anciens et nouveaux réglemens de la Marine, jusques et compris l'année 1716, par Me Bouchaud...Franceimpr. de J.-F. Knapen172196
Sentence rendue par M. le lieutenant général de police au profit de la communauté des marchandes lingères, contre Pierre Marignier et Pierre-Benjamin Houssemaine faisant le commerce sous la Halle aux Toiles, concernant le temps et la manière de vendre les marchandises sous la Halle aux ToilesFrance. Châtelet de Parisimpr. de J.-F. Knapen1721—
Arrêt de la Cour de Parlement qui homologue l'acte en forme de résultat de la communauté des graveurs sur tous métaux portant règlement général pour les apprentis et compagnons de ladite communautéFrance. Parlement de Parisimpr. de J.-F. Knapen17204
Lettres patentes... sur arrests du Conseil [ci-inclus, des 12 octobre et 28 mai 1720], rendus en interprétation de l'arrest du 28 février 1682 [ci-inclus], concernant le Parlement de Navarre [et réglant la manière d'y rendre la justice]Franceimpr. de J.-F. Knapen172015
Arrêt de la Cour de Parlement qui a jugé trois questions, la première qu'un père qui se remarie, peut sans offenser l'édit des secondes noces, instituer héritier par son second contrat de mariage, un enfant à naitre de son second lit ; la deuxièmeFrance. Parlement de Parisimpr. de J.-F. Knapen1719—
Sentence de M. le lieutenant général de police rendue au sujet de la bièreFrance. Châtelet de Parisimpr. de J.-F. Knapen1719—
Édit... portant rétablissement des vendeurs, contrôleurs et courtiers de la volaille à Paris. [Enregistré à la Chambre des Comptes le 7 août 1719]Franceimpr. de J.-F. Knapen17194
Arrêt de la Cour de Parlement pour Me Blaise Besse, bachelier en théologie, prieur de Lasfons, curé de Vigeville du diocèse de Limoges appelant, contre Mgr le Procureur général prenant le fait et cause de son substitut en la chatellenie de Jarnage, intimeFrance. Parlement de Parisimpr. de J.-F. Knapen1715—
Arrêt notable de la Cour de Parlement qui juge qu'un mari ne peut pas remettre à sa femme la peine des secondes nocesFrance. Parlement de Parisimpr. de J.-F. Knapen1715—
Arrêt solemnel de la Cour du Parlement... pour Pierre Parseval, sieur de la Chevalerie... lieutenant général et particulier... de la ville de Nogent le Rotrou au Perche contre Louis Alexandre du Tertre, écuyer sieur de Boisjoulain dénonciateur... etc, faux accusateurs et calomniateurs par complot et cabale, condamnés à un bannissement de neuf ans...France. Parlement de Parisimpr. de J.-F. Knapen1715—
Arrêt du Conseil d'Etat rendu en faveur des greffiers du Chatelet de ParisFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. de J.-F. Knapen1714—
Édit... portant création d'offices de greffiers gardes-conservateurs des minutes des arrests, sentences, ordonnances et jugemens des cours, bailliages, sénéchaussées, présidiaux et autres jurisdictions royales du Royaume et des minutes des procès-verbaux..., ensemble d'autres conservateurs des minutes de tous les procès verbaux des huissiers et sergens... aux gages et attributions portez, tant par ledit édit que tarif arresté en conséquence [au Conseil des Finances, le 22 août 1713] ... Enregistré au Parlement le 22 septembre 1713Franceimpr. de J.-F. Knapen171314
Arrêt de la Cour de Parlement en faveur de dame Anne Le Gouche, épouse de Messire André Rolland,... avocat général au Parlement de Grenoble... contre un soldat de marine qui avait été déclaré par arrêt du Parlement de Provence, fils du sieur de CailleFrance. Parlement de Parisimpr. de J.-F. Knapen1712—
Projet de compilation des nouvelles ordonnances, déclarations, arrests et règlemens de la Marine sur le fait des prises, depuis l'année 1670... par Me Bouchaud...Franceimpr. de J.-F. Knapen171232
Arrêt de la Cour de Parlement portant condamnation de bannissement contre plusieurs habitants de la Ferté-Sous-Jouarre qui se sont attroupés et ont par force et violence emporté les blés de la maison du sieur MontrobertFrance. Parlement de Parisimpr. de J.-F. Knapen1710—
Arrêt de la Cour de Parlement rendu en faveur des jurés de la communauté des maitres teinturiers de la ville de Paris, pour le payement du droit d'ouverture de boutiqueFrance. Parlement de Parisimpr. de J.-F. Knapen1710—
Arrêt du Parlement qui confirme la Sentence du Chatelet de Paris du 6 juillet 1709, au sujet de la concession des bancs dans les paroissesFrance. Parlement de Parisimpr. de J.-F. Knapen1710—
Statuts et règlemens [arrêts du Conseil d'Etat, du Parlement, lettres patentes, sentences des échevins d'Amiens et du présidial d'Amiens] des marchands en gros de la ville d'AmiensFranceimpr. de J.-F. Knapen170830
Déclaration du Conseil d'Estat du RoyFranceimpr. de J.-F. Knapen170512