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125 œuvres

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Édict... portant suppression de tous les droicts aliénez, tant sur les tailles que gabelles, et réduction d'iceux en rentes constituées au denier 18. Vérifié en la Chambre des Comptes et Cour des Aydes, le 8 may 1634FranceC. Prévost163424
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Arrest de... parlement donné au profit des manans et habitans, sur l'exemption des dixmes de vin, aigneaux, cochons, oysons, toisons et autres menues dixmesFrance. Parlement de ParisJ. Dugast16338
Arrest de... parlement portant réglement définitif pour les commissaires enquesteurs et examinateurs, contre les juges des présidiaux ; bailliages et seneschaussées ...France. Parlement de ParisJ. Dugast16338
Arrest du conseil d'Estat au profit des juges et officiers du domaine, contre les trésoriers de FranceFrance. Conseil d'État (13..-1791)J. Dugast163315
Du Mérite et de l'utilité de la traduction françoise,... par le sieur de Golefer,...Gilbert de GoleferJ. Dugast163324
Le Tableau de monseigneur le mareschal de Schomberg, présenté à monseigneur Charles de Schomberg son fils, duc d'Halluin, capitaine-lieutenant des deux cens chevaux légers de la garde ordinaire de Sa Majesté... gouverneur du Bas et Haut Languedoc, ville et citadelle de Montpellier, etc., par E. Bachot, SenonoisÉtienne BachotJ. Dugast163340
Les Divertissements du sieur Colletet, seconde édition...Guillaume ColletetJ. Dugast1633272
Arrest du conseil d'Estat portant creation des offices de clercs d'audience par toutes les cours, bailliages, seneschaussees, presidiaux et autres jurisdictions royalles...France. Conseil d'État (13..-1791)J. Dugast16327
La Niobé de N. FrénicleNicolas FrénicleJ. Dugast163280
Neuf livres de la dignité et de l'accroissement des sciences, composez par François Bacon, baron de Verulam,... et traduits de latin en françois par le sieur de Golefer,...Francis BaconJ. Dugast1632718
PalémonNicolas FrénicleJ. Dugast1632143
Advis pour le Jardin royal des plantes médecinales que le Roy veut establir à Paris, présenté à Nosseigneurs du Parlement, par Guy de La Brosse,... - Mémoire des plantes usagères... que l'on doit trouver... au Jardin royal des plantes médecinales...Guy de La BrosseJ. Dugast163158
Arrest de... parlement portant réglement entre les baillifs et lieutenans, pour les émolumens de leurs chargesFrance. Parlement de ParisJ. Dugast16317
Arrest du conseil d'Estat... portant reglement des droicts attribuez aux clercs d'audiance, et donnée sur l'interprétation de l'Edict de leur creation, contre les substituds de M. le procureur du roy és balliages et sièges presidiauxFrance. Conseil d'État (13..-1791)J. Dugast16316
Arrest notable de... parlement portant réglement difinitif entre les juges des bailliages, séneschaussées, prévostez et autres sièges royaux... et les commissaires enquesteurs examinateurs. Ensemble l'interpretation dudit arrestFrance. Parlement de ParisJ. Dugast163116
Arrests du conseil d'Estat et de la cour des monnoyes. Portant reglement entre les gardes et juges royaux des monnoyes, et les gardes, jurez et maistres de l'orfevrerieFrance. Conseil d'État (13..-1791)J. Dugast163116
Histoire généralle des vie et miracles de Ste Geneviefve,... avec les office, prières et oraisons, ensemble les noms et faits remarquables des abbez qui ont régy l'abbaye, et de leurs sépultures jusques à présent ; puis l'ordre et cérémonies observées à la descente de sa châsse, lorsqu'elle est portée en procession avec celle de S. Marcel, et l'institution des confrères et porteurs, par R. P. F. Pierre Le Juge,...Pierre Le JugeJ. Dugast1631—
Arrest de... parlement donné au profit des enfans mineurs, sur la cassation des contracts, promesses et obligations faits pendant leur minorité, avec la restitution des sommes payées à leur l'acquit (sic) et intérests d'icelles depuis le jour de la demandeFrance. Parlement de ParisJ. Dugast163010
Arrest de... parlement donné au profit des manans et habitans, sur l'exemption des vins et autres menues dixmes...France. Parlement de ParisJ. Dugast16308
Arrêt de la cour des aydes portant règlement entre les président, lieutenant, et esleuz et le procureur du Roy des eslections, sur le fait des taillesFrance. Cour des aides. ParisJ. Dugast16307
Déclaration catholique du sieur Pierre Peres ["sic"], ci-devant ministre de la religion prétendue résidant en la Rochelle...Pierre PerezJ. Dugast163024
La Harague faite à Mgr le Cal de Richelieu par noble Pierre Du Prat,... le 2 septembre 1629Pierre Du PratJ. Dugast16298
Arrest de... parlement sur la préférence de l'hypotecque des créanciers du mary sur ses biens, contre la femme prétendant hypotecque et indemnité du jour de son contract de mariage, pour les debtes esquelles elle s'est obligée avec son mary, en vertu de son contract de mariage contenant stipulation particulière pour ceste indemnité. Contraire... à l'arrest de la Coignet, du 17 mars 1608France. Parlement de ParisJ. Dugast162870
Arrests notables de... parlement donnez, en suitte de plusieurs arrests de renvoy du conseil en icelle, (les 12. décembre 1626, 3. février 1627, et 18 juillet 1628,) portans règlement entre les enquesteurs et commissaires examinateurs, les notaires, tabellions et les greffiers, sur le subject des inventaires des biens des déceddés, ensemble pour la garde des minuttes des enquestes, grosses et expeditions d'icellesFrance. Parlement de ParisJ. Dugast162816
Arrests notables de... parlement... (des 12. décembre 1626, 3. février 1627 et 15. juillet 1628.) portans règlement entre les enquesteurs et commissaires examinateurs, les notaires tabellions et les greffiers, sur le subject des inventaires des biens des déceddés, ensemble pour la garde des minuttes des enquestes, grosses et expéditions d'icellesFrance. Parlement de ParisJ. Dugast162816
Discours funèbre, sur la mort de Messire Hiérosme de Hacqueville,...Jean SaigeotJ. Dugast162816
Discours panégyrique, fait à l'arrivée du Roy dans sa ville de Paris...Nicolas MerilleJ. Dugast162816
Le Triomphe du Roy. Ensemble la resjouyssance de la France sur la réduction de la ville de La Rochelle, par J. Saigeot,...Jean SaigeotJ. Dugast162814
Les Divins mystères de la philosophie platonique sommairement rapportez à la Sagesse de Pythagoras. Ensemble un Traicté de la constance catholique contre les flotantes ["sic"] erreurs de ce temps. Par Rodolphe Le Maistre,...Rodolphe Le MaistreJ. Dugast162884
Les Divins mystères de la philosophie platonique sommairement rapportez à la sagesse de Pythagoras, par Rodolphe Le Maistre,...Rodolphe Le MaistreJ. Dugast162884