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455 œuvres

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Ordonnance de police pour la diminution du prix du suif et de la chandelleFrance. Châtelet de ParisJ. de La Caille1719—
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Ordonnance de police pour le nettoyement des rues de... ParisFrance. Châtelet de ParisJ. de La Caille1719—
Ordonnance de police qui transfère le marché qui se tenoit au Marché-Neuf sur le quay des Orfèvres, depuis l'abreuvoir tout le long du parapet et les boulangers ensuite, en allant au Pont-Neuf, jusqu'à ce qu'autrement en soit ordonnéFrance. Châtelet de ParisJ. de La Caille1719—
(Ordonnance de police) qui règle le prix de la marchandise de foinFrance. Châtelet de ParisJ. de La Caille1719—
Ordonnance qui proroge la foire S. Laurent jusqu'à la S. MichelFranceJ. de La Caille1719—
Ordonnance... qui prolonge et continue la foire S. Germain jusques et compris le 24 marsFranceJ. de La Caille1719—
Ordonnance..., concernant le commerce des actions de la Compagnie des IndesFranceJ. Saugrain17193
Règlement (de police) contenant ce qui doit estre observé pendant le jour et la nuit dans la ville et fauxbourg de Paris, pour la sûreté du publicFrance. Châtelet de ParisJ. de La Caille1719—
Règlement qui doit être observé dans la foire Saint-Laurent. (Fait et donné par le lieutenant général de police.)France. Châtelet de ParisJ. de La Caille1719—
Sentence (de police) qui défend aux crieuses de vieux chapeaux, de gallons d'or et d'argent, et autres revendeuses, de s'attrouper rue S. Honoré les jours de marchezFrance. Châtelet de ParisJ. de La Caille1719—
Sentence (de police) qui défend à tous blanchisseurs et blanchisseuses de la banlieue d'embarasser les grandes rues avec leurs charettes et chevaux les lundy, mardy et samedy de chaque semaineFrance. Châtelet de ParisJ. de La Caille1719—
Sentence (de police) qui défend à tous porteurs d'eau de jurer, de se maltraiter les uns les autres de fait ou de paroles, et d'empêcher les bourgeois ou leurs domestiques de puiser par préférence à eux ; et d'embarasser la voie publique par leurs seauxFrance. Châtelet de ParisJ. de La Caille1719—
Sentence (de police) qui enjoint aux boulangers forains des villages et environs du fauxbourg S. Marcel d'aporter du gros pain, tous les jours de mercredy et samedy de chaque semaine, au marché des PatriarchesFrance. Châtelet de ParisJ. de La Caille1719—
Sentence (de police) qui enjoint aux charretiers qui amènent du foin par les portes S. Jacques et S. Michel de se ranger depuis la barrière, tout le long du mur du clos des Chartreux, et non ailleursFrance. Châtelet de ParisJ. de La Caille1719—
Sentence (de police) qui fait défenses aux gagne-deniers forts de la halle au bled d'exiger aucun droit de ceux pour qui ils travaillent, mais de recevoir leurs salaires des officiers porteurs de grains et farines..France. Châtelet de ParisJ. de La Caille1719—
Sentence (de police) qui fait défenses... de jouer à aucun jeu sur les sacs de grains, ni fumer, ni faire aucune ordure dessus ni à l'entour des piles de grains et des sacs de la halle au bledFrance. Châtelet de ParisJ. de La Caille1719—
Sentence de M. le lieutenant général de police... rendue en faveur de la communauté des marchands brasseursFrance. Châtelet de ParisJ. de La Caille1719—
(Sentence de police qui condamne le nommé Gaultier en 60 livres d'amende, pour avoir étalé du fumier dans la rue du Bac, sans permission.)France. Châtelet de ParisJ. de La Caille1719—
Sentence rendue en dernier ressort (par les commissaires en cette partie), qui condamne les nommez Alexandre Ferret, surnommé le chevalier de Guiche, cy-devant soldat et à présent mandiant ; et Antoine Marin, cy-Devant garçon rubanier, à présent mandiant, tous deux au cartan, et ledit Marin aux gallères pour cinq ans, et ledit Ferret, renfermé trois ans dans la maison de force et banny pour neuf ans, pour rébellion le couteau à la main, en l'église des grands AugustinsFranceJ. de La Caille1719—
Arrest du conseil d'Estat... qui ordonne que les toiles-peintes saisies sur la demoiselle Lefèvre, marchande lingère, demeureront confisquées pour estre brulées, et condamne ladite Lefèvre en 3000 livres d'amende... et que son magazin et sa boutique seront fermez pendant un moisFrance. Conseil d'État (13..-1791)J. de La Caille1718—
(Avis du lieutenant général de police, commissaire,) pour la réadjudication de la fourniture générale des chandelles pour les lanternes publiques... de ParisFrance. Châtelet de ParisJ. de La Caille1718—
De par le Roi... Sentence (de police) qui ordonne l'exécution des déclarations et ordonnance du roi portant règlement sur la livrée des domestiquesFrance. Châtelet de ParisJ. de La Caille1718—
De par le Roy et M. de Machault,... lieutenant... de police... (Avis) pour la réadjudication de la fourniture générale des chandelles pour les lanternes publiques des 20 quartiers... de Paris, à la folle enchère de Nicolas Clérambourg père et fils, qui s'en étaient rendus adjudicataires... le 15 novembre 1717France. Châtelet de ParisJ. de La Caille1718—
Ordonnance (de police) concernant le marché du suifFrance. Châtelet de ParisJ. de La Caille1718—
Ordonnance (de police) pour tapisser les rues où la procession (de l'Assomption) doit passerFrance. Châtelet de ParisJ. de La Caille1718—
Ordonnance (de police) qui défend aux charetiers de conduire leurs charettes dans les rues de Paris autrement qu'à pied, aux meusniers de faire trotter leurs mulets, aux hôteliers de faire conduire leurs chevaux à l'abreuvoir en plus grand nombre que trois attachez en queueFrance. Châtelet de ParisJ. de La Caille1718—
Ordonnance (de police) qui enjoint aux jardiniers et autres personnes qui étallent dans les halles et marchez de faire emporter par chacun jour les feuilles et pied d'artichaux, et aux écosseurs et écosseuses de pois et fèves d'en enlever incessamment les écossesFrance. Châtelet de ParisJ. de La Caille1718—
Ordonnance (du lieutenant de police) concernant le marché au suifFrance. Châtelet de ParisJ. de La Caille1718—
Ordonnance (du lieutenant de police) pour faire tenir le marché la veille du jour de la PurificationFrance. Châtelet de ParisJ. de La Caille1718—
Ordonnance (du lieutenant de police), qui défend de tirer aucuns pétards ou fusées et armes à feu, la veille et le jour de la fête de Saint Jean-Baptiste ni aucun autre jour, etc.France. Châtelet de ParisJ. de La Caille1718—