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50 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :J. de Heuqueville×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Les Oeuvres de feu M. Claude Fauchet,... revues et corrigées en cette dernière édition...Claude FauchetJ. de Heuqueville1610—
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Les oeuvres de feu M. Claude Fauchet, president en la cour des monnoyesClaude FauchetJ. de Heuqueville1610—
Les Larmes du vray pénitent S. Pierre. [Par de La Boissonade.]De La BoissonadeJ. de Heuqueville160588
Nouveaux et anciens privileges, franchises et libertez des officiers domestiques de la maison du RoyFranceJ. de Heuqueville160543
Arrest notable donné en l'audience de la grand chambre... contenant nouvelle décision contre nouvelles formes desquelles on usoit aux provisions des benefices vaquans en régalle. Avec les plaidoyers tant de M. Marion, advocat du roy, que de Me Clément Vaillant, doyen des advocatsFrance. Parlement de ParisJ. de Heuqueville160330
Arrests de... parlement (des 24 janvier 1579, 4 mai 1582, 18 avril 1598 et 12 aoust 1600) sur l'interpretation et observation des ordonnances royauls des années 1539, 49 et 66, touchant l'insinuation des donations... Au devant de chacun desdits arrests sont les extraicts des contacts et actes sur lesquels procés ont esté jugezFrance. Parlement de ParisJ. de Heuqueville160352
Plaidoyez de Mre Loys Servin,...Louis ServinJ. de Heuqueville1603—
Arrest de la Cour de Parlement sur la nullité alléguée contre un mariage clandestin prétendu promis par un mineur ayant père et mèreFrance. Parlement de ParisJ. de Heuqueville1602—
Arrest de la Cour de Parlement, par lequel la Cour a rejecté l'exoine proposée par Loyse du Tillet mère, pour Toussaincts Normant son fils accusé de crimeFrance. Parlement de ParisJ. de Heuqueville1602—
Arrest de la cour (de parlement) sur la recherche de l'incendie du monastère des Cordeliers d'Aulone, advenu le 6. et 7. d'apvril 1568, entre la guerre et la paix, auparavant la publication de l'edict de pacification au païs de Poictou... En cest arrest sont insérez les plaidoiez des advocats et celuy de M. Servin, advocat du roy...France. Parlement de ParisJ. de Heuqueville160218
Arrest de... parlement... entre Me Charles Vivien et Claude Poulain, appellants, d'une part, et Me Georges le Juge, la vefve Picou et la vefve Boursier, inthimez, d'aultre, par lequel a esté jugé, en la coustume de meauls, que le tiers détenteur n'est tenu de payer une rente sur les terres ou rentes par luy acquises, sinon après discussion... En cest arrest est inséré le plaidoyé, de Mre Loys Servin, advocat du royFrance. Parlement de ParisJ. de Heuqueville160219
Arrest de... parlement... par lequel la cour a jugé trois questions en matière bénéficialeFrance. Parlement de ParisJ. de Heuqueville160216
Arrest de... parlement... par lequel la cour a rejecté l'exoine proposée par Loyse du Tillet mère pour Toussaincts Normant, son fils, accusé de crime. En cest arrest est inséré le plaidoyé... de Me Loys Servin, advocat du roy...France. Parlement de ParisJ. de Heuqueville160213
Arrest donné en l'audience de la grand'chambre... sur la question qui estoit entre le frère d'un religieux homicidé prétendant restitution contre le prieur des frais par luy faits pour réparation de l'homicide du défunct. En cest arrest est inséré le plaidoyé de Mre Loys Servin, advocat du royFrance. Parlement de ParisJ. de Heuqueville160211
(Arrêt de parlement sur la nullité alléguée contre un mariage clandestin prétendu promis par un mineur ayant père et mère.)France. Parlement de ParisJ. de Heuqueville1602—
(Arrêts de Parlement rendus sur les plaidoyers de Servin.)France. Parlement (12..-1789)J. de Heuqueville1602—
Histoire merveilleuse de l'abstinence triennale d'une fille de Confolens en PoictouFrançois CitoisJ. de Heuqueville160271
Arrest de... parlement donné entre Me Vincent Moreau, demandeur en régale, d'une part, et Me Félix Belin, aussi régaliste, defendeur, d'autre... par leque la cour a jugé pour Belin, régaliste pourveu par le roy sur une résignation in favorem faicte par Me Jehan de Bury d'une prébende de l'église de TroyesFrance. Parlement de ParisJ. de Heuqueville160116
Arrest de... parlement... sur la nullité alléguée, contre un mariage clandestin prétendu promis par un mineur ayant père et mère En cest arrest est inséré le plaidoié de Me Loys Servin, advocat du roy. Et au bas d'iceluy y a un autre arrest donné le 11. décembre 1576, sur pareille question, suivant l'usance qui se parctiquoit au paravant l'edict dressé sur les articles présentez à Blois par les estats...France. Parlement de ParisJ. de Heuqueville160170
Arrêt de la cour de Parlement donné entre maitre Vincent Moreau demandeur en régale, d'une part, et maitre Felix Belin, aussi régaliste...France. Parlement de ParisJ. de Heuqueville1601—