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113 œuvres

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Arrest de... parlement pour les juge et consuls, contre le prévost de Paris, son lieutenant civil et officiers du ChastelletFrance. Parlement de ParisJ. Bessin163420
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Arrest du conseil (d'Estat) en faveur des maistres des postes de France, portant renvoy de leurs procez et differents, concernant leurs exemptions et privileges, en la cour, des aydes de ParisFrance. Conseil d'État (13..-1791)J. Bessin16348
Arrests notables du conseil (d'Etat) et de la cour des aydes par lesquels est faict defences aux grenetiers et controlleurs des greniers à sel d'empescher les subjets des ressorts de leur greniers de salles leurs chairs et lards du sel qui leur est distribué par impost... sans qu'ils soient tenus de prendre permission desdits officiers ny d'autresFrance. Conseil d'État (13..-1791)J. Bessin1634—
Déclaration... portant exemption en faveur des maistres des postes du Royaume, pour les tailles et autres subsides ; avec confirmation de tous leurs privilèges anciens, nonobstant l'article vingtième de l'édict... de janvier 1634. Vérifiée en la Cour des Aydes, le 13e jour de juin 1634FranceJ. Bessin163410
Arrest notable de... parlement donné au profit des héritiers collatéraux, contre les bastards, quoy que légitimezFrance. Parlement de ParisJ. Martin163214
Discours contenant les loüanges de la vie et mort de Madame Saincte Manehould, une des sept filles du comte du Perthois, avec un bref des indulgences octroyées en faveur de ses sainctes reliquesPierre TestenoireJ. Bessin1632200
Sommaire des édicts et ordonnances royaux concernans la cour des Monnoyes et officiers particuliers d'icelles ; ensemble les changeurs, orfèvres, joiailliers, affineurs,... et autres respondans et justiciables de ladite cour, par François Garrault,... Reveu et augmenté par l'autheurFrançois Garrault, France. Cour des monnaiesJ. Bessin163282
Sommaire des édits et ordonnances royaux concernant la Cour des monnoyes et officiers particuliers d'icelle, ensemble les changeurs, orfèvres, joiaillers, affineurs, tireurs, batteurs d'or et d'argent et autres respondans et justiciables de ladite cour. Par François Garrault, sieur des Gorges,...FranceJ. Bessin163285
Arrests de règlement... de parlement, au proffit des religieux, contre les curez, pour l'inhumation et sépulture des deffuncts és églises desdits religieux, ausquels est permis pour ladite sépulture enlever et enterrer les corps, après une simple sommation ausdits curezFrance. Parlement de ParisP. Mettayer163111
Arrests de réglement de parlement (des 19 juillet 1612 et 31 mai 1631.) au proffit des religieux, contre les curez, pour l'inhumation et sépulture des deffuncts és églises desdits religieux, ausquels est permis pour ladite sépulture enlever et enterrer les corps, après une simple sommation ausdits curezFrance. Parlement de ParisP. Mettayer163114
Arrest de... parlement par lequel il est permis de bastir colombier, sans la permission des seigneurs justiciers ou autresFrance. Parlement de ParisVve Du Carroy16306
Copie de la lettre escrite à MM. les Estats généraux des Provinces Unies des Pays-Bas par le sieur de Werdenburch,... touchant la prise de la ville de Olinda de Fernabouc sur l'Espagnol, avec tous les forts d'icelleDe WerdenburchJ. Bessin163015
Harangue de Monseigneur le Prince (de Condé), faite à l'ouverture des Estats de Bretagne, le septiesme aoust mil six cent trenteHenri CondéG. Alliot163016
Les complimens de la langue françoise, oeuvre tres-util et nécessaire à ceux qui sont à la cour des grands et qui font profession de hanter les compagniesClaude Jaunin, Anger NicoleJ. Bessin1630272
Arrest de... parlement donné en réformation de réglement entre les médecins et appotiquaires...France. Parlement de ParisJ. Bessin162912
Arrests de... parlement (des 9 mai 1624, 16 mars 1616 et 12 janvier 1629,) portans reglement sur le fait des dixmes, avec injonction aux laboureurs d'advertir le dixmeur pour aller lever la dixme des fruicts, bleds, avoines, orges, rigaudes, vesses, pois, febves, filaces, agneaux, cochons, oysons, toisons et autres choses sujettes à dixmeFrance. Parlement de ParisJ.-B. Coignard16298
Arrest de nosseigneurs du Grand Conseil du Roy, pour la déclaration de l'innocence de trois jeunes hommes condamnez et exécutez à mort par les juges d'AndelyFrance. Grand conseilJ. Bessin162816
Arrest de... parlement portant réglement entre les lieutenans criminels de robbe longue et les lieutenans de robbe courteFrance. Parlement de ParisJ. Bessin16288
Arrêt de Nosseigneurs du Grand Conseil du Roy pour la declaration de l'innocence de trois jeunes hommes condamnés et executés à mort par les juges d'Andely. (7 Mars 1628)France. Grand conseilJ. Bessin1628—
Arrêt de Nosseigneurs du Grand conseil du Roy pour la declaration de l'innocence de trois jeunes hommes condamnés et executés à mort par les juges d'AndelyFrance. Grand conseilJ. Bessin1628—
Deux livres de la vie de St-Gilles, dédiez au très chrestien roy de France et de NavarreP MartineauJ. Bessin162884
Arrest de... parlement portant réglement sur le faict des dixmes...France. Parlement de ParisJ. Bessin16278
La Cour en dueil sur la mort de Madame...D GaspardJ. Bessin162724
Les Grenouilles d'Égypte, discours contre les calomniateurs, autheurs des libelles infâmes et fatras satiriques, traduit du latin de M. B. A. A. G. C. (Boutrays, avocat au Grand Conseil)Raoul BoutraysJ. Bessin162715
Les comparaisons royalesClaude GarnierJ. Bessin162716
Manquemens de la cène des ministres remarquez par M. François Véron,... en son voyage de Charenton au jour de leur cène et représentez au consistoire dudit lieu, pour y estre pourveu et pour réformer leur prochaine PasqueFrançois VéronJ. Bessin162724
Narré véritable des raisons qui ont meu maistre François de Laignerot, cy-devant ministre en Béarn, de quitter la religion prétenduë réformée, pour embrasser la religion catholique, apostolique, romaine, à Paris, au couvent des Capucins de S. Honoré, entre les mains du R. P. Athanase Molé,... le quatrième de juillet 1627François de LaignerotJ. Bessin162736
Résolution à scavoir si l'on doit appréhender et craindre ou bien aymer et souhaitter la mort, ensemble le Guidon salutaire de la brebis errante, oeuvre plain de consolation pour toutes sortes de personnes affligées, recueilly des Escritures sainctes... par M. Claude de La Barre,...Claude de La BarreJ. Bessin1627107
La Justice en deuil de la mort de Monsieur ServinM NauJ. Bessin162632
La Chasse faicte aux ministres par les miracles qu'ils ont voulu faire, avec plusieurs autres difficultez éclaircies. Composé par maistre Nicolas Fuzy,...Nicolas FuzyJ. Bessin162516