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44 œuvres

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Ordonnance de l'intendant qui ordonne l'exécution des règlements au sujet des droits réservés, petit-scel et droits de greffe des réceptions de maîtres, apprentis et gardes-jurés des corps des arts et métiers ; condamne le greffier y dénommé à la restitution des droits de celles par lui reçues et délivrées depuis 1730France. Intendance. RouenJ. Besongne1742
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Nouveau recueil des édits, déclarations, arrêts et réglements concernant la juridiction ecclésiastique, et autres matières en dépendantes, régistrés au parlement et autres cours, depuis 1659 jusqu'à présent. Troisième éditionFranceJ. Besongne1741—
Nouveau recueil des édits, déclarations, arrêts et réglements concernant la juridiction ecclésiastique, et autres matières en dépendantes, régistrés au parlement et autres cours, depuis 1659 jusqu'à présent. Seconde éditionFranceJ. Besongne1737—
Arrêt du Conseil d'Etat qui permet à tous cabaretiers de Vendre vin à toutes heures, excepté pendant le service divinFrance. Conseil d'État (13..-1791)J. Besongne1724—
Recueil des édits, déclarations et lettres patentes du Roy et des arrests et règlements, tant du Conseil d'État et de Sa Majesté que de la Cour des aides de Rouen, donnez en conséquence de l'ordonnance du mois de may 1680, sur le fait des gabelles, rédigé selon l'ordre des titres et des articles de la même ordonnance...FranceJ. Besongne1723124
Recueil des édits, déclarations et lettres patentes..., et des arrests et règlemens, tant du Conseil d'État... que de la Cour des Aides de Rouen, donnez en conséquence de l'ordonnance du mois de may 1680, sur le fait des gabelles...FranceJ. Besongne1723124
Arrêt du conseil d'état portant règlement pour le chauffage et approvisionnement de la ville de Paris et de la Ville de RouenFrance. Conseil d'État (13..-1791)J. Besongne1722—
Déclaration... portant que tous ceux qui ont acquis des biens sujets à retrait dans la province de Normandie, depuis l'édit de 1694 jusqu'au jour de la publication de la présente déclaration, ne puissent estre troublez dans la possession desdits biens...FranceJ. Besongne17207
Déclaration... en faveur des officiers et commensaux de la maison de feu Mgr le duc de Berry, établis dans le ressort de la Cour des Aydes de Rouen... [Enregistrée à la Cour des Comptes, Aides et Finances de Normandie le 22 juin 1716.]FranceJ. Besongne17164
Déclaration... pour réprimer le faux-saunage qui se fait à Dieppe... Registrée en la Cour des Comptes, Aides et Finances de Normandie [le 27 octobre 1712]FranceJ. Besongne17124
Dissertation sur le relief des fiefs en Normandie, par Mr. de JortJean de JortJ. Besongne171079
Déclaration... pour la levée du dixième du revenu de tous les biens du Royaume... Registrée en Parlement [de Normandie et à la Cour des Comptes, Aides et Finances de Normandie les 27 et 24 novembre 1710]FranceJ. Besongne17108
Déclaration... servant de règlement pour la perception des droits des receveurs et contrôleurs des amendes, épices, vacations et sabatines des cours et jurisdictions du Royaume... [Enregistrée au Parlement et à la Cour des Comptes, Aides et Finances de Normandie les 2 et 22 avril 1709.]FranceJ. Besongne17098
Dissertation sur les aides chevels de Normandie apelez aides coustumiers, par Mr de JortJean de JortJ. Besongne170658
Nouvelle grammaire françoise... par Laurent Mauger,...Laurent MaugerJ. Besongne1705402
Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts et règlemens du Roy, lesquels ont été registrez en la Cour de Parlement, depuis l'année mil six cens quatre-ving-deux jusqu'à présentFranceJ. Besongne1702—
La mort de ThéandreFrançois ChevillardJ. Besongne1701—
Arrêt donné par la Chambre ordonnée par le Roi au temps des vacations contre Marie Benoit, dite Soeur Marie de La Bucaille, de la ville de Cherbourg, Catherine Bedel, dite la Rigolette, et Jeanne de Launay, servante de ladite de La BucailleFrance. Parlement de ParisJ. Besongne1699—
Arrêt du conseil d'état qui exempte du petit-scel toutes les sentences, actes, jugements et procédures qui seront faits en la juridiction des juges-consuls de RouenFrance. Conseil d'État (13..-1791)J. Besongne1697—
Grammaire angloise expliquée par règles générales... par Claude Mauger,...Claude MaugerImpr. de S. Boé1689—
Le Pédant joué, comédie, par M. Cyrano BergeracSavinien de Cyrano de Bergeracchez C. Fourmy1663228
Les Raisons de l'office et cérémonies qui se font en l'Église catholique, apostolique et romaine, ensemble, les Raisons des cérémonies du sacre de nos roys de France, et les douze marques uniques de leur royauté céleste, par dessus tous les roys du monde, par Claude Villette,...Claude VilletteF. Vaultier1660865
Abbrégé de l'histoire des augustins déchaussés, par le R. P. Pierre de S. Hélène,...Le P Pierre de Sainte HélèneJ. Besongne1656230
Les Oeuvres de dom Francisco de Quevedo Villegas,... contenantFrancisco de QuevedoJ. Besongne1655—
Dictionnaire théologique, historique, poétique, cosmographique et chronologique... par D. de Juigné Broissinière, sieur de Mollières,...D. de Juigné BroissinièreR. Lallemant1654—
Les Passions de l'ameRené DescartesH. Legras1649286
Discours du vuide, sur les expériences de M. Paschal et le traité de M. PieriusPierre GuiffartJ. Besongne1647—
Chriséide et ArimandJean MairetJ. Besongne1630106
Chriséide et Arimand, par le sieur Mairet, tragi-comédieJean MairetJ. Besongne1630112
Histoire des guerres et choses mémorables arrivées sous le règne très-glorieux de Louis le Juste, roi de France et de Navarre, depuis son advènement à la couronne jusques à présent mil six cent vingt-quatre (par Pierre Boitel, sieur de Gaubertin)Pierre BoitelJ. Besongne1624724