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54 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :J.-B. Langlois×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Expériences de médecine sur des animaux, pour découvrir une méthode sûre & aisée de dissoudre la pierre par injectionsBrowne LangrishJ.-B. Langlois1749126
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Instruction sur l'usage des lunettes ou conserves pour toutes sortes de vues... par Mr Thomin,...
Marc Mitouflet Thomin
J.-B. Langlois
1749
132
Réflexions sur la divinité de la religion et contre le déisme, par M. l'abbé Cazalez,...Abbé CazalezJ.-B. Langlois1749164
Le Bonheur de la mort chrétienne. Retraite de huit jours, par le R. P. Quesnel,... Nouvelle édition...Pasquier QuesnelÉ. Josset1708288
Arrêt de la Cour du Parlement rendu en faveur des arts et métiers de la ville de ParisFrance. Parlement de ParisJ.-B. Langlois1704—
Arrêt de règlement sur l'effet de la stipulation de propre au stipulant et aux siens de son esté et ligne dans le contrat de mariage d'un majeur qui se dote de son propre bienFrance. Parlement de ParisJ.-B. Langlois1703—
Arrêt de la Cour de Parlement concernant les aliénations faites par les femmes non communes en biens avec leurs marisFrance. Parlement de ParisJ.-B. Langlois1702—
Arrêt de la Cour de Parlement portant règlement que les héritiers beneficiaires ne peuvent, par rapport à leurs coheritiers, renoncer et se tenir au douaireFrance. Parlement de ParisJ.-B. Langlois1702—
Arrêt de la Cour de Parlement portant règlement pour les greffiers et notaires, au sujet des actes d'énonciation et acceptation de communautéFrance. Parlement de ParisJ.-B. Langlois1701—
Arrêt de la Cour de Parlement rendu en faveur des enfants mineurs qui les reçoit à rentrer dans leurs biens qu'ils ont vendus conventionnellement, nonobstant la qualité de marchand par eux prise dans les contrats de vente avec restitution de fruitsFrance. Parlement de ParisJ.-B. Langlois1701—
Arrêt de la Cour de Parlement portant règlement pour les mariages avec défenses aux juges inférieurs d'en connaitreFrance. Parlement de ParisJ.-B. Langlois1700—
Arrest de la Cour de Parlement portant règlement pour les mariages contractez et célébrez sans le consentement des pères, mères, parens et tuteurs ; du 17 aoust 1699France. Parlement de ParisJ.-B. Langlois1699—
Arrest de... parlement portant règlement général sur les voïages et séjours, du 10 avril 1691. Autre arrest... portant défenses à tous les juges du ressort d'ordonner l'exécution provisoire de leurs sentences, sinon dans les cas portez par les ordonnances, du 7 décembre 1689France. Parlement de ParisJ.-B. Langlois169924
Arrêt de la Cour de Parlement concernant les mariages faits sans le consentement des pères et mèresFrance. Parlement de ParisJ.-B. Langlois1699—
Arrêt de la Cour de Parlement portant règlement pour les dépositions des témoins et pour les procureurs de la CourFrance. Parlement de ParisJ.-B. Langlois1699—
Arrêt de la Cour de Parlement qui règle les fonctions des avocats et des procureursFrance. Parlement de ParisJ.-B. Langlois1699—
Arrêt de parlement portant règlement pour les dépositions des témoins et pour les procureurs de la courFrance. Parlement de ParisJ.-B. Langlois1699—
Déclaration... pour la réduction des gens d'armes et chevauxlégers de la garde du Roy, et pour leurs privilèges. Vérifiée [à la Cour des Aydes] le 22 décembre 1698FranceJ.-B. Langlois16994
Lettres patentes... portant évocation de toutes les affaires de l'ordre de Cluny au Grand ConseilFranceJ.-B. Langlois16998
Arrestez de la cour de parlement pour les subrogations, les oppositions aux décrets, le temps de l'enregistrement des substitutions et donations, le règlement pour les procureurs dans la taxe des dépens, les oppositions en sous-ordre, les péremptions d'instances, le temps pour les frais et salaires des procureurs, l'indemnité prétendue par les seigneurs hauts-justiciers, le règlement général pour les intimations et prises-à-partie des juges en matière criminelle, les instances d'ordre et préférence sur les saisies réelles. (6 juillet 1690-26 février 1697.)France. Parlement de ParisJ.-B. Langlois169824
Arrêt de la Cour de Parlement... pour la légitime des enfantsFrance. Parlement de ParisJ.-B. Langlois1698—
Arrêt de parlement confirmatif de la sentence rendue aux requêtes du Palais le 16 avril 1693, pour la légitime des enfantsFrance. Parlement de ParisJ.-B. Langlois1698—
Arrêt de parlement, contre Me Philibert Robert, curé de Seurre, accusé du quiétisme et d'inceste spirituel, et l'a condamné a être brûlé vifFrance. Parlement de DijonJ.-B. Langlois1698—
Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne que le maire de Moret presidera à toutes les assemblées générales et particulières des habitants de ladite ville pour l'élection des échevins, nomination des collecteurs, confection des rôles des taillesFrance. Conseil d'État (13..-1791)J.-B. Langlois1698—
Arrêt du conseil d'état en faveur des domestiques et commensaux de la maison de Madame la duchesse de BourgogneFrance. Conseil d'État (13..-1791)J.-B. Langlois1698—
Arrêt du conseil d'état qui ordonne que les maires du royaume, présideront à toutes les assemblées générales et particulières des habitants des villes pour l'élection des échevins, nomination des collecteurs, confection des rôles des tailles, assisteront aux Te Deum, processions, assemblées, et cérémonies publiquesFrance. Conseil d'État (13..-1791)J.-B. Langlois1698—
Arrêt de la Cour de Parlement concernant la légitime des enfantsFrance. Parlement de ParisJ.-B. Langlois1697—
Arrêt de la Cour de Parlement rendu en faveur du chapitre de l'église métropolitaine de Tours contre un chanoine de la même égliseFrance. Parlement de ParisJ.-B. Langlois1696—
Arrêt de la Cour de Parlement portant règlement général pour les fonctions des Conseillers du Roi, commissaires enquêteurs examinateursFrance. Parlement de ParisJ.-B. Langlois1695—
Arrêt de la Cour de Parlement rendu en faveur du chapitre de l'eglise royalle de S. Maur des Fossés, gros décimateur de la paroisse de Neuilly-sur-Marne contre les curé, syndic, marguilliers et habitants dudit Neuilly au sujet des livres, linges et ornements réparation du clocher, des bas cotes et chapelles collatéralles du choeur de ladite égliseFrance. Parlement de ParisJ.-B. Langlois1695—