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35 œuvres

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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Programmes d'adaptation des pêches de l'AtlantiqueCanada. Chambre des communes. Comité permanent des pêches et des océans (1986-1989)Imprimeur de la Reine1994
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26
Examen de quatre ans des dispositions du Code criminel et de la Loi sur la preuve au Canada sur l'exploitation sexuelle des enfants, anciennement projet de loi C-15Canada. Chambre des communes. Comité permanent de la justice et du Solliciteur généralImprimeur de la Reine199353
Promesse de l'an 2000, éliminer la pauvreté des enfantsCanada. Chambre des communes. Comité permanent de la santé et du bien-être social, des affaires sociales, du troisième âge et de la condition féminine, Canada. Chambre des communes. Sous-comité sur la pauvretéImprimeur de la Reine199395
Centre national des artsCanada. Chambre des communes. Comité permanent des communications et de la cultureImprimeur de la Reine199047
La Cohérence de la politique étrangère du Canada en matière de droits de la personneCanada. Chambre des communes. Comité permanent des droits de la personne et de la condition des personnes handicapéesImprimeur de la Reine199024
S'entendre pour agir, l'intégration économique des personnes handicapéesCanada. Chambre des communes. Comité permanent des droits de la personne et de la condition des personnes handicapéesImprimeur de la Reine199044
Le Programme de contestation judiciaireCanada. Chambre des communes. Comité permanent des droits de la personne et de la condition des personnes handicapéesImprimeur de la Reine198990
Appui au Groupe des cinqCanada. Chambre des communes. Comité spécial sur le processus de pacification en Amérique CentraleImprimeur de la Reine198873
Des Responsabilités à assumerCanada. Chambre des communes. Comité permanent de la justice et du Solliciteur généralImprimeur de la Reine1988300
L' Aquiculture au CanadaCanada. Chambre des communes. Comité permanent des pêches et des océans (1986-1989)Imprimeur de la Reine1988129
Les Droits de la personne derrière le rideau de ferCanada. Chambre des communes. Comité permanent des droits de la personneImprimeur de la Reine198826
Les Droits de la personne et le vieillissement au CanadaCanada. Chambre des communes. Comité permanent des droits de la personneImprimeur de la Reine198877
Pour une politique canadienne de la radiodiffusionCanada. Chambre des communes. Comité permanent des communications et de la cultureImprimeur de la Reine1988470
L' Accord de libre-échange entre le Canada et les Etats-UnisCanada. Chambre des communes. Comité permanent des affaires étrangères et du commerce extérieurImprimeur de la Reine1987105
Renforcement de la fédération canadienne, la modification constitutionnelle de 1987CanadaImprimeur de la Reine198721
RapportCanada. Chambre des communes. Comité spécial sur la réforme de la Chambre des communesImprimeur de la Reine1985124
Revised statutes of Canada, 1985CanadaImprimeur de la Reine1985—
Procès-verbaux et témoignages du Comité spécial sur la participation des minorités visibles à la société canadienne concernant [l'] ordre de renvoi, y compris le premier rapport à la ChambreCanada. Chambre des communes. Comité spécial sur la participation des minorités visibles à la société canadienneImprimeur de la Reine1984180
L'Électricité au nord du 60e parallèleCanada. Chambre des communes. Comité permanent des affaires indiennes et du développement du Nord canadien. Sous-comité sur la commission d'énergie du Nord canadienImprimeur de la Reine1982103
Les Femmes battuesCanada. Chambre des communes. Comité permanent de la santé, du bien-être social et des affaires socialesImprimeur de la Reine198233
Les Relations du Canada avec l'Amérique latine et les AntillesCanada. Chambre des communes. Comité permanent des affaires extérieures et de la défense nationaleImprimeur de la Reine1982169
Les Relations du Canada avec les Antilles et l'Amérique centraleCanada. Chambre des communes. Comité permanent des affaires extérieures et de la défense nationaleImprimeur de la Reine198259
Politique de transport aérien intérieurCanada. Chambre des communes. Comité permanent des transportsImprimeur de la Reine198258
Profits de banquesCanada. Chambre des communes. Comité permanent des finances, du commerce et des questions économiquesImprimeur de la Reine1982162
Rapport provisoire sur le service ferroviaire de transport des voyageurs fourni par Via rail Canada inc.Canada. Comité permanent des transports et des communicationsImprimeur de la Reine198244
Rapport sur la loi sur les mesures spéciales d'importationCanada. Chambre des communes. Comité permanent des finances, du commerce et des questions économiques. Sous-comité sur la politique d'importationImprimeur de la Reine198241
Rapport sur la mousse isolants d'urée-formol M.I.U.F.Canada. Chambre des communes. Comité permanent de la santé, du bien-être social et des affaires socialesImprimeur de la Reine198262
Exposé économique et fiscalCanada. Ministère des financesImprimeur de la Reine197756
Michael SnowBrydon E. Smith, Joyce WielandImprimeur de la Reine197052
Répertoire des commissions scolairesQuébec. Bureau de la statistique (Province)Imprimeur de la Reine1968166