Canada. Ministère des finances

Œuvres36

Total pages2 839médiane 73 p.

Période d'activité1977–2013

Prochaine sortie estimée2013-06±121 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~2013-06 (±121 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (36)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1977	Exposé économique et fiscal	Imprimeur de la Reine	56
1978	Les Régimes fiscaux du Canada et des États-Unis	Ministère des finances	—
1980	Changements récents dans le profil de croissance de la productivité au Canada	Ministre des approvisionnements et services	71
1980	Comportement récent du taux de l'épargne personnelle	Ministre des approvisionnements et services	55
1980	Croissance du taux d'activité et de la population active au canada	Ministre des approvisionnements et services	81
1980	Les Perspectives à moyen terme de l'économie canadienne 1980-1985	Ministère des finances	26
1980	Propositions relatives à la politique d'importation	Ministre des approvisionnements et services	78
1980	Taux de rendement et rentabilité des investissements	Ministre des approvisionnements et services	50
1981	Analyse des dépenses fiscales fédérales destinées aux particuliers	Ministre des finances	32
1981	Exposé budgétaire	Ministère des finances	11
1981	La Situation actuelle de l'économie canadienne et ses perspectives à court et moyen terme	Ministère des finances	30
1981	Le Plan complet du budget	Ministère des finances	74
1981	Les Relations fiscales fédérales-provinciales dans les années 80	Ministre des approvisionnements et services	93
1982	Exposé sur les perspectives économiques et la situation financière du gouvernement du Canada	Ministre des approvisionnements et services	26
1982	Le Processus budgétaire	Ministre des finances	12
1982	Pensions	Ministère des approvisionnements et services	—
1982	Élargissement de la compétence douanière au plateau continental canadien	Ministre des approvisionnements et services	14
1984	L'Économie canadienne en reprise	Ministère des finances	—
1985	Le Processus budgétaire canadien	Ministère des finances	—
1985	Le Régime fiscal des sociétés	Ministère des finances	—
1985	Les Perspectives économiques du Canada 1985-1990	Ministère des finances	—
1985	Un Impôt minimum au Canada	Ministère des finances	—
1985	Une Nouvelle direction pour le Canada	Ministère des finances	—
1987	Livre blanc, réforme fiscale 1987	Ministère des finances	86
1989	Rapport du Groupe de travail sur l'indemnisation fiscale des localités isolées et du Nord	Ministère des approvisionnements et services	70
1990	Avant-projet de modification de la Loi de l'impôt sur le revenu et des lois connexes	Ministère des approvisionnements et services	302
1990	Loi sur les sociétés de fiducie et de prêt	Ministère des finances	82
1990	Notes explicatives sur l'avant-projet de modification de l'impôt sur le revenu	Ministère des approvisionnements et services	401
1990	Réforme des lois sur les institutions financières fédérales	Ministère des finances	17
1992	Etude fédérale-provinciale sur le coût des opérations gouvernementales et la gestion des dépenses	Ministère des finances	85
1994	Instaurer un climat financier sain	Ministère des finances	103
1994	Le plan budgétaire	Ministère des finances	65
1994	Mesures fiscales, renseignements supplémentaires	Ministère des finances	126
1994	Projet de loi concernant l'impôt sur le revenu	Ministère des approvisionnements et services	238
1994	Un nouveau cadre de la politique économique	Ministère des finances	74
2013	Emplois, croissance et prospérité à long terme	Ministère des finances	481

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Canada. Ministère des finances.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Canada. Statistique Canada	Ministre des approvisionnements et services (1981) · Ministre des approvisionnements et services (1982)	6
Canada. Agence de surveillance du secteur pétrolier	Ministre des approvisionnements et services (1980) · Ministre des approvisionnements et services (1982)	2
Canada. Bureau de la politique de concurrence	Ministre des approvisionnements et services (1980) · Ministère des approvisionnements et services (1990)

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Ministère des finances	20
Ministre des approvisionnements et services	8
Ministère des approvisionnements et services	5
Ministre des finances	2
Imprimeur de la Reine	1

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