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Assemblée législative. Rapport et projet de décret, présentés au nom du comité de division, concernant la circonscription des paroisses du district de Chateaulin, par F.-M. Allain (Launay),François Marie Allain Launayimpr. nationale1792
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Assemblée législative. Rapport et projet de décret, présentés au nom du comité de division, concernant la réunion de la paroisse du Temple à celle de Carentoir, par F.-M. Allain,... le 7 juin 1792France. Assemblée nationale législative (1791-1792)impr. nationale1792—
Compte rendu à l'Assemblée nationale par M. Le Scène-Des-Maisons, commissaire civil dans les ci-devant Etats d'Avignon et du Comtat Venaissin, au nom des commissaires du roi et des départemens du Midi, les... 16 et... 18 avril 1792Jacques Le Scène-Desmaisonsimpr. nationale179271
Compte rendu à l'Assemblée nationale par les ministres du Roi le 29 juin 1792, l'an 4e de la libertéAntoine Duranthon, Antoine-René-Marie Terrier de Monciel, A Lajardimpr. nationale17924
Compte rendu à l'Assemblée nationale, par M. Bertrand de Moleville, ci-devant ministre de la MarineAntoine-François Bertrand de Mollevilleimpr. nationale179236
Compte rendu à l'Assemblée nationale, par M. Le Scène-Desmaisons,... au nom des commissaires du Roi et des départemens du Midi, les... 16 et... 18 avril 1792Jacques Le Scène-Desmaisonsimpr. nationale179294
Comptes rendus à l'Assemblée nationale, par F.-Trophime Rebecqui et Romuald Bertin, commissaires nommés par l'administration du département des Bouches-du-Rhône, pour l'organisation des districts de Vaucluse et de Louvèze ; les 8 et 15 juin 1792François-Trophime Rebecquyimpr. nationale179241
Comptes rendus à l'Assemblée nationale, par F.-Trophime Rebecqui et Romuald Bertin, commissaires nommés par l'administration du dépt des Bouches-du-Rhône, pour l'organisation des districts de Vaucluse et de Louveze, les 8 et 15 juin 1792J Romuald Bertinimpr. nationale179241
Convention nationale. Adresse d'Albert le Sarmate (ci-devant Truski ["sic"], nonce polonois) à la Convention nationale, le... 30 décembre 1792... Imprimé par ordre de la Convention nationale. [-Réponse du président, Treilhard.]Wojciech Turskiimpr. nationale17927
Convention nationale. Adresse des citoyens du fauxbourg Saint-Antoine, section des Quinze-Vingts, réunis à ceux de la section de Bonne-Nouvelle, à la Convention nationale, lue à la barre, le 20 octobre 1792, l'an Ier de la république, par le patriote Gonchon. Imprimée et envoyée aux 83 départements par ordre de la Convention nationaleClément Gonchonimpr. nationale17928
Convention nationale. Adresse prononcée le 26 octobre 1792,... par le citoyen Edme Billardon Sauvigny, au nom du corps de la cavalerie parisienne casernée à l'Ecole militaireEdme-Louis Billardon de Sauvignyimpr. nationale1792—
Convention nationale. Adresse prononcée le 26 octobre 1792... par le citoyen Edme Billardon Sauvigny au nom du corps de la cavalerie parisienne casernée à l'Ecole militaireEdme-Louis Billardon de Sauvigny, France. Convention nationaleimpr. nationale17924
Convention nationale. Compte rendu, le 23 septembre 1792, par le ministre de l'Intérieur.Jean-Marie Roland de La Platièreimpr. nationale179216
Convention nationale. Courtes réflexions sur l'instruction publique, par P.-J.-D.-G.-Faure,... [Juin 1793.]Pierre-Joseph-Denis-Guillaume Faureimpr. nationale179214
Convention nationale. Discours de Dominique-Joseph Garat, ministre de la Justice, à la Convention nationale... [6 octobre 1792.]Dominique Joseph Garatimpr. nationale179218
Convention nationale. Discours de J.-B. Lacoste,... sur la conjuration formée dans le sein de la ConventionJean-Baptiste Lacosteimpr. nationale179215
Convention nationale. Discours du citoyen Barbaroux,... prononcé le 31 octobre 1792Charles Barbarouximpr. nationale1792—
Convention nationale. Discours et projet de décret sur l'éducation nationale, prononcés à la Convention nationale le 24 décembre 1792Henri Bancalimpr. nationale1792—
Convention nationale. Discours et projet de décret sur l'éducation nationale, prononcés à la Convention nationale le 24 décembre 1792, l'an premier de la République, par Henri Bancal, député du département du Puy-de-Dôme, imprimés par ordre de la Convention nationale et envoyés aux 84 départemensJean-Henri Bancal Desissartsimpr. nationale179228
Convention nationale. Discours prononcé par M. le général Dumouriez à la Convention nationale, le 12 octobre 1792Charles-François DumouriezAndré17924
Convention nationale. Discours prononcé à la Convention nationale, dans sa séance du 29 juillet 1793, par le citoyen Raffron,... De l'éducation nationaleNicolas Raffron de Trouilletimpr. nationale17924
Convention nationale. Discours sur l'éducation commune, prononcé dans la séance du 30 juillet [1793], par Lequinio,... Imprimé par ordre de la Convention nationaleJoseph-Marie Lequinioimpr. nationale17928
Convention nationale. Ducos,... sur le décret suivantJean-François Ducosimpr. nationale179211
Convention nationale. Ducos... sur le décret suivantJean-François Ducosimpr. nationale1792—
Convention nationale. Idées sur l'éducation nationale, par Alexandre Deleyre,Alexandre Deleyreimpr. nationale179252
Convention nationale. Instruction publique, par A.-H. Wandelaincourt,... imprimée par ordre de la Convention nationaleAntoine-Hubert Wandelaincourtimpr. nationale179264
Convention nationale. Lakanal à ses collèguesJoseph Lakanalimpr. nationale179235
Convention nationale. Lettre du général Dumourier au président de la Convention nationaleCharles-François Dumouriez—17923
Convention nationale. Lettre du ministre de l'Intérieur à la Convention nationale, du 30 septembre 1792Jean-Marie Roland de La Platièreimpr. nationale17928
Convention nationale. Motion de Brunel,... du 25 décembre 1792,Ignace Brunelimpr. nationale1792—