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Convention nationale. Rapport fait... au nom du Comité d'instruction publique, par Marie-Joseph Chénier,... suivi du décret rendu en conséquence à la séance du 14 nivôse l'an IIIe... (sur les récompenses aux artistes et littérateurs.)Marie-Joseph de Chénierimpr. nationale1794
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Convention nationale. Rapport fait... au nom du Comité de salut public, le 2 brumaire l'an III... par L.-B. Guyton, sur l'organisation, les exercices et l'instruction de l'École de Mars, suivi du décret qui ordonne la levée du camp des Sablons et la rentrée des élèves dans leurs foyersLouis-Bernard Guyton de Morveauimpr. nationale179416
Convention nationale. Rapport fait... par Espert... sur sa mission dans les départemens du Var et des Bouches-du-Rhône, suivi des pièces y relatives... - Extrait du compte rendu au Comité des inspecteurs les 1er brumaire et germinal de l'an II, par Jean EspertJean Espertimpr. nationale1794—
Convention nationale. Rapport fait... par G. Dusaulx, sur la pompe funèbre du représentant Féraud. Séance du 15 prairial l'an IIIeJean Dusaulximpr. nationale17943
Convention nationale. Rapport sur Commune Affranchie [Lyon] et les marchandises qui lui avaient été expédiées pendant sa rebellion, fait au nom des Comités de salut public, de commerce et des finances, dans la séance du 16 vendémiaire de l'an troisième, par Villers,... Imprimé par ordre de la Convention nationaleFrançois-Toussaint Villersimpr. nationale179410
Convention nationale. Rapport sur l'arme de l'artillerie, par le citoyen Lacombe-St-Michel,... dans la séance du 12 pluviôse [an III]Jean-Pierre Lacombe-Saint-Michelimpr. nationale179415
Convention nationale. Rapport sur l'arme du génie, présenté au nom du Comité militaire, par Letourneur ["sic"] (de la Manche), séance du 9 pluviôseÉtienne-François Le Tourneurimpr. nationale179411
Convention nationale. Rapport sur l'importance du commerce de l'Inde, des Isles de France et de la Réunion, et sur l'urgence de s'occuper de la conservation de ces deux colonies, fait au Comité de salut public le 25 frimaire an III... par B. Gouly,... Imprimé par ordre de la Convention nationaleBenoît Goulyimpr. nationale17947
Convention nationale. Rapport sur l'importance du commerce de l'Inde, des îles de France et de la Réunion, et sur l'urgence de s'occuper de la conservation de ces deux colonies, fait au comité de salut public, le 25 frimaire an IIIBenoît Goulyimpr. nationale1794—
Convention nationale. Rapport sur l'établissement des écoles normales, par Lakanal. Séance du 2 brumaire l'an III... Imprimé par ordre de la ConventionJoseph Lakanalimpr. nationale179416
Convention nationale. Rapport sur la fixation de la contribution foncière à imposer sur les inscriptions consolidées et viagères, et sur les rentes foncières, perpétuelles et viagères, pour la IIIe année républicaine, fait au nom du Comité des finances, à la séance du 16 ventôse an III, par Cambon fils aînéJoseph Cambonimpr. nationale17948
Convention nationale. Rapport sur la fête des Victoires, qui doit être célébrée le décadi 30 vendémiaire l'an III... fait à la Convention nationale, au nom du Comité d'instruction publique, par Marie-Joseph Chénier,... le 27 vendémiaire l'an IIIMarie-Joseph de Chénierimpr. nationale17946
Convention nationale. Rapport sur la loi du 23 messidor, prononcé à la tribune de la Convention nationale, le 10 thermidor an troisième de la République française, par Delecloy,... renvoyé aux Comités des secours publics et des financesJean-Baptiste-Joseph Delecloyimpr. nationale17948
Convention nationale. Rapport sur le compte rendu au Comité des finances, par le directeur général de la liquidation, du résultat de la liquidation des offices de toute nature, des maîtrises et jurandes, présenté (le 18 vendémiaire an III) par P. Bordas,Pardoux Bordasimpr. nationale179410
Convention nationale. Rapport sur le mode de liquidation des dettes des émigrés, condamnés ou déportés, fait au nom des Comités de législation et des finances, par P. Bordas,Pardoux Bordasimpr. nationale179416
Convention nationale. Rapport sur le mode de liquidation des dettes des émigrés, condamnés, ou déportés, fait au nom des comités de législation et des financesPardoux Bordasimpr. nationale1794—
Convention nationale. Rapport sur le mode de remplacement des titres de créance qui ont été perdus, fait au nom du Comité des finances, à la séance du 14 ventôse an III, par Cambon fils aînéJoseph Cambonimpr. nationale17948
Convention nationale. Rapport sur le tribunal révolutionnaire, fait au nom du comité de salut public, par Couthon, dans la séance du 22 prairial an II... et joint au décret qui l'a suivi, par forme d'instructionGeorges Couthonimpr. nationale1794—
Convention nationale. Rapport sur le télégraphe, fait au nom du Comité d'instruction publique, réuni à la commission nommée par le décret du 27 avril dernier (vieux style), par Lakanal. Réimprimé par ordre de la ConventionJoseph Lakanalimpr. nationale179411
Convention nationale. Rapport sur les individus de la famille Capet actuellement en France, présenté dans la séance du 3 pluviôse, au nom du Comité de salut public, de sûreté générale et de législation, par Cambacérès,Jean-Jacques Régis de Cambacérèsimpr. nationale17946
Convention nationale. Rapport sur les langues orientales, commerciales et diplomatiques, fait au nom des Comités d'instruction publique et des finances [le 10 germinal an III], par Lakanal,... Imprimé par ordre de la ConventionJoseph Lakanalimpr. nationale17948
Convention nationale. Rapport sur les moyens de donner plus d'intensité au gouvernement actuel, présenté au nom de la commission des onze (le 15 floréal an III) par P.-C.-F. Daunou,Pierre-Claude-François Daunouimpr. nationale179412
Convention nationale. Rapport sur les principes du gouvernement révolutionnaire, fait au nom du Comité de salut public, par Maximilien Robespierre. Imprimé par ordre de la Convention le 5 nivôse de l'an II de la république une et indivisible.Maximilien de Robespierreimpr. nationale179418
Convention nationale. Rapport sur les prisons, maisons d'arrêt ou de police, de répression, de détention, et sur les hospices de santé, fait au nom du Comité des secours publics, par Paganel,Pierre Paganelimpr. nationale179412
Convention nationale. Rapport sur les prisons, maisons d'arrêt ou de police, de répression, de détention, et sur les hospices de santé, fait au nom du comité des secours publics (le 28 vendémiaire an III), par Paganel, représentant du peuple. Imprimé par ordre de la Convention nationalePierre Paganelimpr. nationale1794—
Convention nationale. Rapport sur les récompenses à distribuer aux savants et aux artistes présenté, au nom des comités d'instruction publique et des finances, dans la séance du 27 germinal l'an III, par P.-C.-F. Daunou,Pierre-Claude-François Daunouimpr. nationale17946
Convention nationale. Rapport sur les travaux du Comité de marine et des colonies, et projet de décret sur quelques dispositions à adopter relativement à la marine, présentés à la Convention nationale, au nom du Comité de marine et des colonies, par P.-B. Boissier,... le 24 vendémiaire l'an III de la RépubliquePierre-Bruno Boissierimpr. nationale179410
Convention nationale. Rapport sur quelques pièces relatives à Barras et Fréron, fait au nom des Comités réunis de salut public, de sûreté générale et de législation, par Treilhard. Imprimé par ordre de la Convention nationale. Séance du 13 vendémiaireJean-Baptiste Treilhardimpr. nationale179412
Convention nationale. Rapport, au nom du Comité de législation, sur la pétition du citoyen Guadet, par Saladin,... et décret de la Convention nationale, séance du 22 germinal an IIIJean-Baptiste-Michel Saladinimpr. nationale17948
Convention nationale. Rapport... fait sur la nécessité et les moyens d'introduire dans toute la République les nouveaux poids et mesures précédemment décretés ; suivi d'un projet de décret et d'une note instructive, par C.-A. Prieur (de la Côte-d'Or). Séance du 11 ventôse an III. - Vocabulaire des mesures républicaines. - Table sommaire des rapports et décrets concernant les poids et mesuresClaude-Antoine Prieurimpr. nationale1794—