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De la Garantie sociale considérée dans son opposition avec la peine de mort, par Joseph-Honoré Valant. Imprimée par ordre de la Commission des onze. [Précédé d'un discours de Valant prononcé à la barre de la Convention nationale, le 9 vendémiaire, l'an IV.]Joseph Honoré Valantimpr. nationale1795
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Des Devoirs à rendre aux morts, question envisagée sous le rapport politique et moral, par P.-B.-F. Bontoux,Paul Benoît François Bontouximpr. nationale17954
Des Intérêts de la République française et de toutes les puissances de l'Europe,... par Eschassériaux aînéJoseph Eschassériauximpr. nationale179520
Des Sépultures en politique et en morale, par J.-M. Coupé,Jacques-Michel Coupéimpr. nationale179515
Discours de Génin,... sur la réunion de la Belgique et du pays de Liège à la République française. Du 9 vendémiaire an IV. Imprimé par ordre de la Convention nationaleJean François Géninimpr. nationale17954
Discours prononcé au Conseil des Anciens, sur la nécessité d'admettre la résolution du Conseil des Cinq-Cents, relative à l'emprunt forcé, par Vernier,... Séance du 19 frimaire an IVThéodore Vernierimpr. nationale179511
Discours prononcé dans la séance de la Convention nationale du 11 vendémiaire an IV, par J.-Ch. Bailleul,... Imprimé par ordre de la Convention nationaleJacques-Charles Bailleulimpr. nationale179533
Discours prononcé à la Convention nationale, dans la séance du 17 germinal, l'an III, par Dusaulx, député de Paris. Imprimé par ordre de la Convention nationaleJean Dusaulximpr. nationale17954
Discours sur la résolution du 23 germinal, concernant les successions, prononcé au Conseil des Anciens, dans la séance du 11 messidor an IV, par Jacques Maleville,Jacques de Malevilleimpr. nationale179510
Discours sur la résolution qui maintient Audier-Massillon dans les fonctions de juge au tribunal de cassation, par Jacques Maleville,Jacques de Malevilleimpr. nationale179510
Division organique des citoyens par dizaines, centaines et milles, avec les moyens de faire les meilleures élections possibles, objets infiniment essentiels pour la garantie de la liberté publique contre les abus de l'égalité en droit, par F. Lanthenas,... suite à son Opinion sur le droit de citéFrançois Xavier Lanthenasimpr. nationale1795—
F. Lamarque, membre du Conseil des Cinq-cents, à ses collèguesFrançois Lamarqueimpr. nationale17958
Les Députés extraordinaires de la commune de Lille... aux Représentants du peuple chargés d'examiner les réclamations des villes du département du Nord relatives à l'établissement de l'école centrale.J Menarimpr. nationale17956
Liste des représentans du peuple éligibles conformément à l'article III de la loi du 30 vendémiaire an quatrièmeFrance. Convention nationaleimpr. nationale179516
Liste des électeurs, formée en vertu de l'article II du décret du 30 vendémiaire an IVeFrance. Convention nationaleimpr. nationale179513
Motion d'ordre en faveur des généraux de nos armées, et moyen de conserver les monumens les plus précieux qui existent tant à Paris qu'aux environs de cette commune, en leur assurant une destination aussi utile qu'honorable pour la République françaiseCharles Lambertimpr. nationale17958
Motion d'ordre par Reynaud, de la Haute-Loire,... sur l'objet des finances, et pour proposer à la Convention de retirer de la masse des assignats en circulation plus de trois milliards, d'après le décret rendu le 10 prairialClaude André Benoît Reynaud de Bonnassousimpr. nationale17956
Motion d'ordre sur l'organisation de la Constitution républicaine, faite le 23 germinal, l'an III, par Marc Bonguiot. Imprimée par ordre de la Convention nationaleMarc-François Bonguyodimpr. nationale17958
Motion d'ordre sur la position actuelle et sur l'urgence de venir au secours de l'État, par Girard,... membre du Conseil des Anciens. Séance du 19 frimaire l'an IVAntoine Girardimpr. nationale17957
Objet et ordre des fêtes décadaires de la république française, proposés par Marcoz, membre de la représentation nationale. Imprimés d'après le décret du 10 nivôse an IIIe de la république une et indivisibleJean Baptiste Philippe Marcozimpr. nationale17954
Observations d'un propriétaire sur la résolution du 16 messidor an IVe, adressées à un représentant du peuple.Jacques-Jean-Baptiste Duchastel-Berthelinimpr. nationale17958
Observations sur le titre VI du projet de Constitution présenté par la commission des onze, relativement aux municipalités de canton ; par Bonguiot, député du Jura. Imprimées par ordre de la Convention nationaleMarc-François Bonguyodimpr. nationale17956
Opinion de Baltazard Faure,... sur quelques articles constitutionnelsBalthazar Faureimpr. nationale1795—
Opinion de Berlier sur la gradualité des fonctions publiques, prononcée dans la séance du 4 thermidor an IIIThéophile Berlierimpr. nationale17956
Opinion de Berlier sur le jury constitutionnaire, prononcée dans la séance du 24 thermidor l'an troisième,Théophile Berlierimpr. nationale179514
Opinion de Cadroy,... sur la liberté de la presse, prononcée au Conseil des Cinq-Cents, dans la séance du 24 ventôse l'an IVePaul Cadroyimpr. nationale179516
Opinion de Jean Vidal, représentant du peuple, député des Basses-Pyrénées au Corps législatif, sur le placement de l'administration centrale de ce départementJean Vidalimpr. nationale17954
Opinion de Jean-Henri Bancal, représentant du peuple, membre du Conseil des Cinq-Cents, député au Corps législatif du département du Puy-de-Dôme, sur le placement des tribunaux civil et criminel du département du Puy-de-DômeJean-Henri Bancal Desissartsimpr. nationale179515
Opinion de Laurent Lecointre,... sur la nécessité d'un plan de finances total, et moyens qu'il propose pour le remplirLaurent Lecointreimpr. nationale179573
Opinion de P.-J.-D.-G. Faure, sur le jury constitutionnaire proposé par Siéyès et la commission des onze, et autres objets relatifs à l'état actuelP.-J.-D.-G. Faureimpr. nationale1795—