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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Convention nationale. Sur les institutions sociales, par J.-M. Coupé,Jacques-Michel Coupéimpr. nationale179538
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Convention nationale. Un Mot de P.-J. Audouin,... sur les lois constitutionnelles
Pierre-Jean Audouin
impr. nationale
1795
—
Convention nationale. Un mot sur l'article VII du titre IV du projet de constitution, par Faure (de la Haute-Loire), représentant du peuple. Imprimé par ordre de la Convention nationaleBalthazar Faureimpr. nationale1795—
Convention nationale. Un mot sur la nécessité de vendre les biens des condamnés, par Tallien,Jean-Lambert Tallienimpr. nationale17954
Convention nationale. Vues sur l'impôt en nature considéré en lui-même et rapproché des circonstances actuelles... par Isoré,Jacques Isoréimpr. nationale179526
Convention nationale. Vues sur l'impôt en nature, considéré en lui même et rapproché des circonstances actuelles, à la Convention nationaleJacques Isoréimpr. nationale1795—
Convention nationale. État du compte que les représentants du peuple Douge et Duval (de l'Aube), envoyés en mission par décret de la Convention nationale des 14 floréal et 19 messidor derniers, rendent de la recette et dépense de cette missionClaude Duval, Jean Claude Dougeimpr. nationale17953
Copie du compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an III, par Lemoine, représentant du peuple. Imprimé par ordre de la Convention nationale. [18 floréal an III.]Joachim Thaddée Louis Lemoineimpr. nationale17953
Corps Législatif. Conseil des Anciens. Discours du représentant du peuple Vernier,Théodore Vernierimpr. nationale179516
Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours prononcé par le citoyen Laplace, au nom de l'Institut national des sciences et des arts, dans la séance du 1er jour complémentaire an 4. - Réponse du président [H. Muraire]Pierre-Simon de Laplaceimpr. nationale17956
Corps législatif. Conseil des Anciens. Motion d'ordre pour parvenir à la connaissance de la situation générale de la République, proposé au Conseil des AnciensFrançois Barbé de Marboisimpr. nationale1795—
Corps législatif. Conseil des Anciens. Motion d'ordre pour parvenir à la connoissance de la situation générale de la République, proposée au Conseil des Anciens, par Barbé-Marbois,François Barbé de Marboisimpr. nationale17957
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J. Johannot,... sur le tarif des douanes. Séance du 18 thermidor an IVJoseph-Jean Johannotimpr. nationale179510
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Laffon-Ladébat sur la résolution du Conseil des Cinq-Cents relative à la surveillance que doit exercer le Corps législatif sur la trésorerie nationale. Séance du 29 germinal an IVAndré-Daniel Laffon de Ladébatimpr. nationale17953
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de P.-C.-L. Baudin,... sur les deux résolutions du Conseil des Cinq-cents du 18 frimaire, relatives à la nomination provisoire à faire par le Directoire exécutif tant des juges de paix que des membres des administrations municipales, prononcée dans la séance du 23 frimairePierre-Charles-Louis Baudinimpr. nationale179523
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Portalis sur la résolution du 17 floréal dernier relative aux prêtres non assermentés. Séance du 9 fructidor an IVJean-Étienne-Marie Portalisimpr. nationale179586
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Sébastien Ligeret,... sur la résolution contenant instruction pour l'exécution de la loi du 28 ventôse dernier, portant création des mandats territoriaux. Séance du 2 floréal an IVSébastien Ligeretimpr. nationale17957
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion du citoyen Barbé-Marbois sur la marine. Séance du 7 pluviôse l'an IV de la RépubliqueFrançois Barbé de Marboisimpr. nationale179514
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion prononcée par Barbé-Marbois, dans la séance du 3 fructidor an IV, sur la résolution relative aux pensionnaires de l'ÉtatFrançois Barbé de Marboisimpr. nationale17958
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion sur la loi du 9 floréal dernier, relative aux ascendants d'émigrés, prononcée par P.-C.-L. Baudin,... Séance du 6 pluviôse an IVPierre-Charles-Louis Baudinimpr. nationale179518
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la résolution relative à l'organisation de la haute justice, par P.-C.-L. Baudin,... Séance du 20 thermidor l'an IVPierre-Charles-Louis Baudinimpr. nationale179515
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen de la résolution du 5 prairial relative au mobilier et aux biens non réclamés qui ont appartenu à des détenus, à des condamnés ou à des prêtres déportés, par F.-J.-B. d'Alphonse,... Séance du 15 messidor an IVFrançois-Jean-Baptiste d' Alphonseimpr. nationale179524
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait au nom de la Commission nommée pour examiner la résolution relative aux réclamations auxquelles peuvent donner lieu les arrêtés des représentans du peuple en mission, par F.-J.-B. d'Alphonse,... Séance du 3 ventôse l'an IV de la RépubliqueFrançois-Jean-Baptiste d' Alphonseimpr. nationale179514
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la résolution du Conseil des Cinq-Cents relative aux opérations des assemblées primaires de Marseille, par Matthieu Dumas. Séance du 21 thermidor an IVMathieu Dumasimpr. nationale179528
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Cretet... (Assignats de dix-mille et de deux-mille francs.) Séance du 18 floréal an IVEmmanuel Cretetimpr. nationale179512
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Cretet... (Droit d'enregistrement.) Séance du 14 thermidor an IVEmmanuel Cretetimpr. nationale179514
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par G.-A. Tronson-Ducoudray,... au nom de la commission chargée d'examiner la résolution du 28 messidor concernant les obligations contractées jusqu'à ce jour, séance 11 thermidor, l'an IVGuillaume Alexandre Tronson du Coudrayimpr. nationale179524
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Gumery,... au nom de la commission nommée pour examiner la résolution concernant les opérations des assemblées primaires de la commune de St-Étienne. Séance du 20 pluviôse an IVMichel Gumeryimpr. nationale17959
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J.-G. Lacuée sur l'emprunt forcé. Séance du 18 thermidor [an IV]Jean-Girard Lacuéeimpr. nationale179515
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J.-L.-N. Vaillant, député du Pas-de-Calais, au nom de la commission de cinq membres nommés pour l'examen d'une résolution du Conseil des Cinq-Cents du 21 prairial relative à l'organisation du tribunal de cassation. Séance du 23 messidor an IVeJacques Louis Nicolas Vaillantimpr. nationale1795—