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Convention nationale. Rapport présenté par Faure,... sur sa mission dans les départemens de la Haute-Loire et du CantalBalthazar Faureimpr. nationale17958
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Convention nationale. Rapport sur des réclamations qui ont été faites sur diverses dispositions de la loi du 24 août 1793, concernant la dette consolidée, fait au nom du Comité des finances, à la séance du 14 ventôse an III, par Cambon fils aînéJoseph Cambonimpr. nationale179511
Convention nationale. Rapport sur diverses réclamations qui ont été faites au sujet des lois des 23 floréal et 8 messidor dernier, sur la dette viagère, fait au nom du Comité des finances, par Cambon fils aînéJoseph Cambonimpr. nationale179520
Convention nationale. Rapport sur l'admission des suppléants, par Girot, du Puy-de-Dôme, membre du comité de législation ; prononcé dans la séance du 24 nivôseJean-Baptiste Girot-Pouzolsimpr. nationale1795—
Convention nationale. Rapport sur l'approvisionnement fait à la Convention par... Cadroy, chargé de surveiller l'approvisionnement de l'armée d'Italie et du MidiPaul Cadroyimpr. nationale179530
Convention nationale. Rapport sur l'arme du génie, présenté au nom du comité militaire, par Letourneur (de la Manche), séance du 9 pluviôse. Imprimé par ordre de la Convention nationaleÉtienne-François Le Tourneurimpr. nationale1795—
Convention nationale. Rapport sur l'instruction publique présenté au nom de la Commission des onze et du Comité de salut public dans la séance du 23 vendémiaire, par P.-C.-F. DaunouPierre-Claude-François Daunouimpr. nationale179526
Convention nationale. Rapport sur l'instruction publique, présenté au nom de la commission des onze et du comité de salut public, dans la séance du 23 vendémiairePierre-Claude-François Daunouimpr. nationale1795—
Convention nationale. Rapport sur l'organisation générale des secours publics.Jean-Baptiste-Joseph Delecloyimpr. nationale179542
Convention nationale. Rapport sur l'établissement des fonctionnaires destinés à constater l'état civil dans la commune de Paris ; fait au nom du comité de législation, par J.-Ph. Garran. Imprimé par ordre de la Convention nationaleJean-Philippe Garran de Coulonimpr. nationale1795—
Convention nationale. Rapport sur la revente par folle-enchère, fait au nom du Comité des finances, par Corenfustier,Simon Joseph Coren Fustierimpr. nationale17954
Convention nationale. Rapport sur le dessèchement des marais de la Somme, et sur le projet de Sallengros, relatif à la jonction de l'Oise à la Sambre, par Poultier,François-Martin Poultier d'Elmotteimpr. nationale1795—
Convention nationale. Rapport sur le mode de préparer les lois organiques de la Constitution, et sur les moyens de la mettre partiellement et successivement en activitéJean-Jacques Régis de Cambacérèsimpr. nationale179518
Convention nationale. Rapport sur les moyens à prendre pour retirer des assignats de la circulation, et sur la création d'une loterie, présenté à la séance du 3 pluviôse an IIIe, par Cambon fils aîné... au nom du Comité des finances, suivi de divers projets de décretsJoseph Cambonimpr. nationale179554
Convention nationale. Rapport sur les salines et sources salées et sur le parti le plus avantageux que peut en tirer le Gouvernement, par Alexandre Besson,Alexandre Bessonimpr. nationale179549
Convention nationale. Robert Lindet,... à la Convention nationaleRobert Lindetimpr. nationale1795—
Convention nationale. Récapitulation du compte déposé par le représentant Couturier, au comité des inspecteurs du Palais-National, relatif à la mission qu'il a eue, conjointement avec ses collègues Rhul et Dentzel, dans les départements de la Meurthe, de la Moselle et du Bas-RhinJean-Pierre Couturierimpr. nationale17958
Convention nationale. Réflexions contre l'article II du projet de décret sur les finances, qui porte que les obligations contractées jusqu'à ce jour pourront être acquittées en assignats, sans égard au taux légal du changeJoseph Terralimpr. nationale17958
Convention nationale. Réflexions du représentant du peuple Faure (de la Haute-Loire), tendantes à activer la marche du gouvernement dans toutes ses parties. Imprimées par ordre de la Convention nationaleBalthazar Faureimpr. nationale1795—
Convention nationale. Réflexions et projet de décret sur les fêtes décadaires, par Eschassériaux l'aînéJoseph Eschassériauximpr. nationale17956
Convention nationale. Réflexions sur le nouveau projet de Constitution, par P. Bordas,Pardoux Bordasimpr. nationale179514
Convention nationale. Réflexions sur les causes du discrédit des assignats, et sur le moyen de leur rendre la confiance, par Obelin,Mathurin Jean François Obelin de Kergalimpr. nationale17958
Convention nationale. Réponse de Vadier aux nouvelles calomnies de Darmaing, avec une suite d'analyse des pièces justificatives. Imprimée par ordre de la Convention nationaleMarc-Guillaume-Alexis Vadierimpr. nationale179532
Convention nationale. Réponse de Vadier à l'adresse de quelques habitans de Foix. Imprimée par ordre de la ConventionMarc-Guillaume-Alexis Vadierimpr. nationale179524
Convention nationale. Réponse de Vadier à la dernière caricature de Darmaing. Imprimée par ordre de la Convention nationaleMarc-Guillaume-Alexis Vadierimpr. nationale179516
Convention nationale. Réponse de Vadier à la pétition de la citoyenne Bardon, fille de Cazes. Imprimée par ordre de la Convention nationaleMarc-Guillaume-Alexis Vadierimpr. nationale179520
Convention nationale. Résumé de la défense de Vadier contre la dénonciation de Darmaing. Imprimée par ordre de la Convention nationaleMarc-Guillaume-Alexis Vadierimpr. nationale179520
Convention nationale. Résumé des diverses opinions présentées à la Convention nationale, sur le projet du Comité des finances pour accélérer le retirement des assignats, lu à la séance du 7 ventôse an III, par Cambon fils aînéJoseph Cambonimpr. nationale179515
Convention nationale. Sur la tenue des troupeaux blancs, leur amélioration, la communication entre les bergers, par J.-M. Coupé,Jacques-Michel Coupéimpr. nationale179527
Convention nationale. Sur les canaux à ouvrir dans la partie septentrionale de la France, par J.-M. Coupé,Jacques-Michel Coupéimpr. nationale17956