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Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an III, par Niou, Mazade et Trullard,... des dépenses faites par Niou, Mazade et Trullard,... délégués par la Convention nationale pour l'inspection des côtes et ports de la République, depuis Lorient jusqu'à Bayonne, à compter du 27 janvier jusqu'à la fin du mois de juin de l'année 1793Joseph Niouimpr. nationale
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1795
2
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an III. Imprimé par ordre de la Convention nationale. Copie du Compte rendu et déposé au comité des inspecteurs du Palais-national, par Goupilleau, Michel et Couthon, envoyés dans la principauté de Salm, par décret des 2 et 3 mars, pour y faire exécuter les lois de la République et transmettre les renseignemens propres à déterminer le mode d'incorporation de cette principautéPhilippe-Charles-Aimé Goupilleau de Montaiguimpr. nationale17952
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse dernier, par Bo, représentant du peuple, dans six différentes missions qui lui ont été confiées. Imprimé par ordre de la Convention nationaleJean-Baptiste Boimpr. nationale17956
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse dernier, par Bonnet (du Calvados) et Duroy, représentants du peuple, de leur dépense pendant la première mission qu'ils ont remplie dans les départements de l'Eure et du Calvados. Imprimé par ordre de la Convention nationalePierre Louis Bonnet de Mautruyimpr. nationale1795—
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse dernier, par les citoyens Brival et Lanot, représentans du peuple, de la dépense qu'ils ont faite pendant leurs différentes missionsJacques Brivalimpr. nationale17957
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse l'an III, par Bordas,... des dépenses qu'il a faites et de l'emploi des sommes qu'il a touchées pendant sa mission dans les départemens de la Charente, de la Gironde et de la DordognePardoux Bordasimpr. nationale17954
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse, an III, par Niou, Mazade et Trullard,... État des dépenses faites par Niou, Mazade et Trullard,... délégués par la Convention nationale pour l'inspection des côtes et ports de la République, depuis l'Orient jusqu'à Bayonne, à compter du 27 janvier jusqu'à la fin du mois de juin de l'année 1793Narcisse Trullardimpr. nationale17952
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse, par Dentzel,... des recettes et dépenses qu'il a faites dans ses diverses missionsGeorges-Frédéric Dentzelimpr. nationale17954
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse, par le représentant du peuple Bonnet (de l'Aude)Pierre François Dominique Bonnetimpr. nationale1795—
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse, par le représentant du peuple Bonnet (de l'Aude). Imprimé par ordre de la Convention nationalePierre François Dominique Bonnetimpr. nationale1795—
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en vertu de la loi du 21 nivôse de l'an III, par Jeph-M. Musset, représentant du peuple, envoyé dans le département de l'Aveyron par décret du 29 fructidor dernierJoseph Mathurin Mussetimpr. nationale17953
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en vertu du décret du 21 nivôse, par Auger, représentant du peuple, député du département de l'Oise, envoyé, par décret du 18 fructidor an II, dans les départements et près l'armée de l'Ouest, des dépenses qu'il a faites pendant près de sept mois qu'a duré sa mission. Imprimé par ordre de la Convention nationaleAntoine Augustin Augerimpr. nationale1795—
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, ou État justificatif des dépenses que j'ai faites dans ma mission dans les départements de la Dordogne et du Lot-et-Garonne, en exécution du décret du 21 nivôse, par D.-M. Pellissier,Denis Marie Pellissierimpr. nationale17954
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, par Gauthier (de l'Ain)Antoine-François Gauthier Des Orcièresimpr. nationale17953
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, par J.-S. Dautriche,... (30 thermidor an III.)J.-S. Dautricheimpr. nationale1795—
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, par Jacques Pelletier,Jacques Pelletierimpr. nationale17953
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, par Leyris,... en exécution de la loi du 21 nivôse an IIIAugustin Jacques Leyrisimpr. nationale17952
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, par Pierret... des recettes et dépenses qu'il a faites pendant le cours de sa mission dans le département de la Haute-Loire. Imprimé par ordre de la Convention nationaleNicolas-Joseph Pierretimpr. nationale17953
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale... Copie du Compte rendu et déposé au Comité des inspecteurs du Palais-National, par Goupilleau, Michel et Couthon, envoyés dans la principauté de Salm, par décret des 2 et 3 mars, pour y faire exécuter les lois de la République, et transmettre les renseignements propres à déterminer le mode d'incorporation de cette principautéGeorges Couthonimpr. nationale17952
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale... Copie du compte rendu et déposé au comité des inspecteurs du palais national, par Goupilleau, Michel et Couthon, envoyés dans la principauté de Salm, par décret des 2 et 3 mars, pour y faire exécuter les lois de la République et transmettre les renseignements propres à déterminer le mode d'incorporation de cette principauté. (SignéGeorges Couthonimpr. nationale1795—
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale... par Bourbotte,... des sommes qu'il a perçues pour subvenir aux dépenses des différentes missions dont il a été chargé pendant vingt mois, tant dans les départements que près des armées de l'Ouest, du Rhin et de la MosellePierre Bourbotteimpr. nationale179518
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale... par Bouret,... envoyé... dans le département de la Manche... (11 thermidor an III.)Henri-Charles-Gaspard Bouretimpr. nationale1795—
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale... par Cochon,... des recettes et dépenses qu'il a faites dans sa mission en Hollande, qui a commencé le 8 pluviôse et s'est terminée le 25 prairial de l'an IIIeCharles Cochon de Lapparentimpr. nationale17954
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale... par moi Isoré,... des recettes et dépenses faites relativement à la mission dont j'ai été chargé... pour l'approvisionnement de... Paris... (7 messidor an III.) Imprimé par ordre de la Convention nationaleJacques Isoréimpr. nationale1795—
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationalen en exécution du décret du 21 nivôse an III, par Mallarmé, représentant du peuple, de ses recettes et dépenses dans les différentes missions qu'il a remplies près des armées et dans divers départemens.François-René-Augustin Mallarméimpr. nationale17956
Convention nationale. Compte rendu, conformément au décret du 21 nivôse, par Loiseau, député par le département d'Eure-et-Loir, des recettes et dépenses qu'il a faites pendant les différentes missions dont il a été chargé, tant par la Convention que par ses comités. Imprimé par ordre de la Convention nationale. (10 fructidor an III.)Jean François Loiseauimpr. nationale1795—
Convention nationale. Compte rendu, en exécution de la loi du 21 nivôse, an IIIe... par le représentant Porcher, envoyé en mission dans le département du Loiret, par décret du 2 du même mois, à dater du 4 du dit mois, jusques et compris le 22 germinal suivant. Imprimé par ordre de la Convention nationale. (6 frimaire, an IV.)Gilles Charles Porcher de Lissonayimpr. nationale17957
Convention nationale. Compte rendu, en exécution du décret du 21 nivôse dernier, par les représentants du peuple Jard-Panvillier et Lecointe, envoyés près l'armée des Côtes-de-la-Rochelle, au mois de mai 1793. [21 juillet 1793.]Michel-Mathieu Lecointe-Puyraveau, Louis-Alexandre Jard-Panvillierimpr. nationale17956
Convention nationale. Compte rendu, en exécution du décret du 21 nivôse, l'an III, par Cavaignac, représentant du peuple, des recettes et dépenses qu'il a faites durant ses missions à l'armée des côtes de Brest, depuis le 8 mai jusqu'au 30 septembre 1793 (v. s.) ; à Auch, pour une levée extraordinaire de chevaux, et à l'armée des Pyrénées-Occidentales, pour le complément des troupes à cheval, depuis le 19 vendémiaire an II jusqu'au 11 vendémiaire an III ; enfin à l'armée de Rhin-et-Moselle. Imprimé par ordre de la Convention nationale. (20 thermidor an III.)Jean Baptiste Cavaignacimpr. nationale1795—
Convention nationale. Compte rendu, par Barras, représentant du peuple, le 1er vendémiaire an III de la République française une et indivisible (d'une mission dans les départements et aux Indes-Orientales)Paul Barrasimpr. nationale17956