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Convention nationale. Compte rendu par Roux, député de Haute-Marne, représentant du peuple, des frais de sa mission dans les départements de l'Oise, de l'Aisne, Seine-et-Marne, Eure-et-Loir, et districts de Mont-Didier et Étampes. Imprimé par ordre de la Convention nationaleLouis Rouximpr. nationale1795
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Convention nationale. Compte rendu par Taillefer, député, des sommes qu'il a reçues et dépensées pour et durant sa mission. Imprimé par ordre de la Convention, en vertu de son décret du 21 nivôse. (15 pluviôse an III.)Jean Guillaume Tailleferimpr. nationale1795—
Convention nationale. Compte rendu par Treilhard, Auguis et Enlart, représentans du peuple chargés, par décret, de surveiller la vente du mobilier de la ci-devant liste civile à Marly, Saint-Cloud, Bellevue, Meudon et Saint-Germain. Imprimé par ordre de la Convention nationale. [2 brumaire an IV.]Jean-Baptiste Treilhardimpr. nationale17952
Convention nationale. Compte rendu par Treillard, Auguis et Enlart,... chargés par décret de surveiller la vente du mobilier de la ci-devant liste civile, à Marly, Saint-Cloud, Bellevue, Meudon et Saint-Germain... (2 brumaire an IV.)Jean-Baptiste Treilhard, Pierre Jean Baptiste Auguisimpr. nationale1795—
Convention nationale. Compte rendu par Treillard, Auguis et Enlart,... chargés par décret de surveiller la vente du mobilier de la ci-devant liste civile, à Marly, Saint-Cloud, Bellevue, Meudon et Saint-Germain... (2 brumaire an IV.)Jean-Baptiste Treilhard, Nicolas-François-Marie Enlart, Pierre Jean Baptiste Auguisimpr. nationale1795—
Convention nationale. Compte rendu par Treillard, Auguis et Enlart,... chargés, par décret, de surveiller la vente du mobilier de la ci-devant liste civile à Marly, Saint-Cloud, Bellevue et Saint-Germain... [2 brumaire an IV.]Jean-Baptiste Treilhard, Nicolas-François-Marie Enlartimpr. nationale17952
Convention nationale. Compte rendu par le citoyen Mathieu,... des dépenses par lui faites dans sa mission près les armées des côtes de Brest, des côtes de Cherbourg et de l'Ouest, depuis le 3 messidor de l'an III jusqu'au 5 frimaire de l'an IVJean Baptiste Charles Mathieu Mirampalimpr. nationale17954
Convention nationale. Compte rendu par le citoyen Neveu, représentant du peuple envoyé avec son collègue Féraud, par décret de la Convention, près les armées du Rhin et de la Moselle, de ses recettes et de ses dépenses depuis le 20 fructidor an II jusqu'au 24 germinal an III, époque où, après avoir terminé sa mission, il est rentré dans le sein de la Convention nationaleÉtienne Neveuimpr. nationale17956
Convention nationale. Compte rendu par le citoyen Prost, des recettes et dépenses de sa mission à l'armée d'Italie. Du 20 thermidor de l'an II de la république française une et indivisible. Imprimé par ordre de la Convention nationaleClaude Charles Prostimpr. nationale1795—
Convention nationale. Compte rendu par le représentant du peuple Laurence, des frais de sa mission dans les départements de la Haute-Garonne, du Gers et du Tarn. Imprimé par ordre de la Convention nationale. (15 vendémiaire an IV.)André-François Laurenceimpr. nationale1795—
Convention nationale. Compte rendu par le représentant du peuple Michaud des dépenses qu'il a faites dans les deux missions qu'il a rempliesJean Baptiste Michaudimpr. nationale1795—
Convention nationale. Compte rendu par les citoyens Bonneval et Roux, représentants du peuple, de la dépense faite pendant la mission dont ils ont été chargés, pour assurer l'approvisionnement des subsistances de Paris, dans les départements de Seine-et-Oise, Eure-et-Loir et Eure. Imprimé par ordre de la Convention nationaleLouis Rouximpr. nationale1795—
Convention nationale. Compte rendu par les représentans du peuple Legendre (de Paris) et L. Louchet (de l'Aveyron), des dépenses qu'ils ont faites dans les départements où ils ont été envoyés par décret du 15 août 1793Louis Louchetimpr. nationale17956
Convention nationale. Compte rendu à la Convention et à la nation, en exécution du décret du 21 nivôse de l'an III, par Jean-François Barailon,... envoyé en mission dans dix-sept départements, par décret du 21 germinal an III, pour l'établissement des écoles primaires, des écoles centrales, et pour assurer l'exécution des lois relatives à l'instruction publiqueJean-François Barailonimpr. nationale17953
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationaleAugustin Jacques Leyrisimpr. nationale1795—
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale de la dépense faite par les citoyens Garnier (de Xantes), Mazade et Goupilleau (de Fontenai), représentans du peuple envoyés près l'armée des côtes de La Rochelle... Garnier rend le compteJacques Garnierimpr. nationale17958
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale en exécution de la loi du 21 nivôse, par Cl.-Fr.-X. Chauvier, représentant du peuple... envoyé par décret du 17 nivôse dernier dans les départements de la Corrèze et de la Dordogne, et de retour à Paris le 1er prairial présent moisCl Fr X Chauvierimpr. nationale17953
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale en exécution de la loi du 21 nivôse, par Dubouchet,... [19 ventôse an III.]Pierre Dubouchetimpr. nationale1795—
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale en exécution du décret du 21 nivôse dernier [an III], par Mauduyt,... des dépenses qu'il a faites pendant la mission qu'il a remplie, en mars et avril 1793... dans les départemens de l'Oise et de Seine-et-MarnePierre François Ange Mauduytimpr. nationale17952
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale en exécution du décret du 21 nivôse, par Boursault,Jean-François Boursault-Malherbeimpr. nationale17958
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale par C.-F. Dupuis,... envoyé par décret du 21 germinal dans le troisième arrondissement de la République... pour y surveiller l'exécution des lois relatives à l'instruction publique... [27 vendémiaire an IV.]Charles-François Dupuisimpr. nationale17952
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale par Ludot,... des recettes et dépenses quil a faites pendant huit mois et quelques jours de mission par les ports et côtes du Havre, Dieppe, Calais, Dunkerque, etcAntonin-Baptiste-Nicolas Ludotimpr. nationale17953
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution de la loi du 21 nivôse an III, par A.-Jos. Bouillerot, représentant du peuple. Imprimé par ordre de la Convention nationaleAlexis-Joseph Bouillerotimpr. nationale17954
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution de son décret du 21 nivôse dernier, par A.-F. Bouchereau,... des dépenses qu'il a faites dans la mission qu'il a remplieAugustin-François Bouchereauimpr. nationale17952
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 10 frimaire dernier [an II, 30 novembre 1793] par Louis (du Bas-Rhin) et Bernard (de Saint-Affrique), envoyés par le comité militaire, accompagnés d'un surveillant temporaire et d'un secrétaire. Imprimé par ordre de la Convention nationaleJean Antoine Louis, Louis Bernardimpr. nationale1795—
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 10 frimaire dernier, par Louis (du Bas-Rhin), et Bernard (de Saint-Affrique), envoyés par le Comité militaire, accompagnés d'un surveillant temporaire et d'un secrétaire. Imprimé par ordre de la Convention nationaleJean Antoine Louisimpr. nationale17952
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 10 frimaire dernier, par Louis, du Bas-Rhin, et Bernard, de Saint-Affrique, envoyés par le Comité militaire, accompagnés d'un surveillant temporaire et d'un secrétaireLouis Bernardimpr. nationale17952
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an III [10 janvier 1795]... par les représentans du peuple Guimberteau et Bernard, de Saintes... [24 pluviôse an III = 12 février 1795]André-Antoine Bernard, Jean Guimberteauimpr. nationale17952
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an III, par Bernard, de Saintes,... des dépenses faites pendant ses deux missions dans les départements du Jura, du Doubs, de l'Ain, de la Haute-Saône, du Mont-Terrible, de la Côte-d'Or et Saône-et-LoireAndré-Antoine Bernardimpr. nationale17954
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an III, par Brival et Duval-Duplessis, de la dépense faite pendant leur mission à Tulle, auprès de la manufacture d'armes, en vertu de la loi du 9 septembre 1792 (v. s.)Jacques Brivalimpr. nationale17952