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24 842 œuvres
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Guillaume Robert,... sur la contribution foncière de l'an IV. Séance du 11 floréal... an IV | Guillaume Charles Robert | impr. nationale | 1796 | 6 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de J.-B. Quirot,... sur la loi du 3 brumaire. Séance du 3 vendémiaire an V | Jean Baptiste Quirot | impr. nationale | 1796 | 10 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Jean-François Eudes ["sic"] sur l'atermoiement des créances. Séance du 26 brumaire an V | Jean-François Eude | impr. nationale | 1796 | 6 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Jourdan,... sur la liberté et la police des cultes. Séance du 25 messidor an V | André-Joseph Jourdan | impr. nationale | 1796 | 18 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Jourdan,... sur le code hypothécaire et cédulaire. Séance du 11 nivôse an V | André-Joseph Jourdan | impr. nationale | 1796 | 15 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Maugenest,... sur le projet de résolution relatif au renouvellement des bureaux centraux. 19 messidor an V | François Maugenest | impr. nationale | 1796 | 6 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Porte sur les destitutions militaires. Séance du 27 thermidor an V | Jean Gilles Denis Porte | impr. nationale | 1796 | 6 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Quatremère sur le renouvellement des bureaux centraux. Séance du 19 messidor an V | Antoine Quatremère de Quincy | impr. nationale | 1796 | 8 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Rouzet, sur le projet d'un Code hypothécaire. Séance du 3 nivôse an V | Jacques-Marie Rouzet | impr. nationale | 1796 | 16 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Roze, sur l'affaire de la compagnie Dijon. Séance du 25 thermidor an V | Pierre Marie Roze | impr. nationale | 1796 | 14 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Vauvilliers sur les destitutions militaires. Séance du 30 thermidor, an V | Jean-François de Vauvilliers | impr. nationale | 1796 | 19 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Viénot-Vaublanc sur la compétence des conseils de guerre. Séance du 2 germinal an V | Vincent-Marie Viénot Vaublanc | impr. nationale | 1796 | 6 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion du citoyen Nugue,... sur l'apurement de la comptabilité arriérée. Séance du 9 fructidor an V | Antoine Laurent Nugue | impr. nationale | 1796 | 30 |
