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24 842 œuvres
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Motion d'ordre de Lamy, député du département du Puy-de-Dôme, relative à la journée du 9 thermidor. Séance du 8 thermidor an 5 | Claude Lamy | impr. nationale | 1796 | 4 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Motion d'ordre de Philippes-Delleville,... Séance du 22 nivôse an V | Jean-François Philippes-Delleville | impr. nationale | 1796 | 4 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Motion d'ordre faite par Emm. Pastoret, pour la veuve de Bailly. Séance du 18 frimaire an V | Emmanuel Pastoret | impr. nationale | 1796 | 3 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Motion d'ordre faite par Emmanuel Pastoret. Séance du 17 pluviôse an V | Emmanuel Pastoret | impr. nationale | 1796 | 7 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Motion d'ordre par Emm. Pastoret, sur les lois du 20 fructidor an III et 2 vendémiaire an IV. Séance du 9 prairial an V | Emmanuel Pastoret | impr. nationale | 1796 | 12 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Motion d'ordre par Pichegru. Séance du 25 messidor | Charles Pichegru | impr. nationale | 1796 | 3 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion d'Audouin, sur les destitutions militaires. Séance du 30 thermidor, an V | Pierre-Jean Audouin | impr. nationale | 1796 | — |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion d'Emmanuel Pastoret concernant la successibilité des enfans naturels. Séance du 24 nivôse an V | Emmanuel Pastoret | impr. nationale | 1796 | 8 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion d'Emmanuel Pastoret, sur la question intentionnelle dans les jugements criminels. Séance du 16 vendémiaire an V | Emmanuel Pastoret | impr. nationale | 1796 | 19 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion d'Eschassériaux (aîné) sur les moyens de rétablir les colonies. Séance du 16 prairial an V | Joseph Eschassériaux | impr. nationale | 1796 | 18 |
