Super LivreSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●Le répertoire des livres publiés en France
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

24 842 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :impr. nationale×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion du citoyen Mollevaut sur la résolution relative aux citoyens Biré, Randon-la Tour, etc., prononcée dans la séance du 9 brumaire an VÉtienne Mollevautimpr. nationale179610
← PrécédentPage 719 / 829 · 24 842 résultatsSuivant →
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion du citoyen Porcher sur la résolution du 16 brumaire, concernant la loi du 3 brumaire an IV. Séance du 7 frimaire an VGilles Charles Porcher de Lissonayimpr. nationale179622
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion sur la résolution du 22 nivôse an V relative aux poudres et salpêtres, par P. Loysel. Séance du 28 pluviôse an VPierre Loyselimpr. nationale17966
Corps législatif. Conseil des Anciens. Premier (-Second) rapport de Chassiron,... sur la résolution du 20 messidor relative à la contribution personnelle, mobilière et somptuaire de l'an V. Séance du 13 thermidor an VPierre-Charles-Mathieu Martin Chassironimpr. nationale179615
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport (fait par Barbé-Marbois) sur la situation des finances de l'an IV... Séances du 28 ventôse et jours suivansFrançois Barbé de Marboisimpr. nationale1796—
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport au nom d'une Commission nommée pour l'examen d'une résolution relative au déplacement du chef-lieu de canton de Boisseaux, par Bazoche,... séance du 24 pluviôse an VClaude Hubert Bazocheimpr. nationale17966
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport au nom d'une commission par G. Desgraves,... sur la résolution du 12 ventôse relative à la contrainte par corpsGeorges Desgravesimpr. nationale17966
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport de Barbé-Marbois, sur la résolution du 6 thermidor an V, concernant le traitement des commissaires du Directoire exécutif. Séance du 19 thermidor an VFrançois Barbé de Marboisimpr. nationale17966
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport de Lacombe-Saint-Michel sur la solde des officiers réformés. Séance du 20 fructidor an VJean-Pierre Lacombe-Saint-Michelimpr. nationale17967
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport de Rossée,... sur la résolution du [ ] relative à l'organisation de la garde nationale sédentaire. Séance du 25 thermidor an VJean-François Philibert Rosséeimpr. nationale17967
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport de Tronson-Ducoudray au sujet de la résolution concernant les fugitifs de Toulon, séance du 23 thermidor an VGuillaume Alexandre Tronson du Coudrayimpr. nationale179644
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport de Tronson-Ducoudray au sujet du message du Directoire concernant l'approche des troupes et les adresses de l'armée d'Italie, séance du 3 fructidor an VGuillaume Alexandre Tronson du Coudrayimpr. nationale179635
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait Roger Ducos... sur la résolution du 9 germinal, qui fixe à Draguignan l'administration centrale et les tribunaux civil et criminel du département du Var. Séance du 27 germinal an VRoger Ducosimpr. nationale179614
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait au Conseil des Anciens au nom de la commission formée le 2 frimaire [an IV, pour rédiger le texte d'une résolution sur la désertion], par J.-G. LacuéeJean-Girard Lacuéeimpr. nationale179618
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait au nom d'une Commission sur une résolution relative à la comptabilité de la trésorerie nationale, par Barbé-Marbois. Séance du 7 vendémiaire an VFrançois Barbé de Marboisimpr. nationale179614
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait au nom d'une commission chargée d'examiner la résolution qui porte des modifications à la loi du 10 brumaire sur les marchandises anglaises, par Johannot. Séance du 4 pluviôse an VJoseph-Jean Johannotimpr. nationale17966
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait au nom d'une commission par Barbé-Marbois, sur la résolution pour la perception d'un second cinquième du montant des contributions de l'an V. Séance du 20 ventôseFrançois Barbé de Marboisimpr. nationale17966
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait au nom d'une commission spéciale [sur une résolution du Conseil des Cinq-Cents relative aux indemnités dues par la République soit aux soldats hors d'état de continuer leur service, soit aux veuves et aux enfants des soldats morts pour la défense du pays], par J.-G. Lacuée. Séance du 9 messidor an IVJean-Girard Lacuéeimpr. nationale17966
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner la résolution du 29 thermidor dernier, relative au canal du Midi, par Portalis. Séance du 6 vendémiaire an VJean-Étienne-Marie Portalisimpr. nationale179626
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait au nom d'une commission spéciale, par Rossée,... sur la résolution du 14 floréal relative à l'organisation des messageries nationales. Séance du 20 messidor an VJean-François Philibert Rosséeimpr. nationale179622
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait au nom de la Commission nommée pour examiner la résolution du 16 brumaire, relative à la continuation du Tableau des campagnes des Français, par Philibert Ballard,... Séance du 30 brumaire an VPhilibert Ballardimpr. nationale17963
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait au nom de la Commission spéciale... sur la résolution du 26 ventôse, concernant la promesse de fidélité à la République par les prochaines assemblées électorales, par P.-C.-L. Baudin,... Séance du 29 ventôse an VPierre-Charles-Louis Baudinimpr. nationale179612
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen d'une résolution relative aux co-propriétaires de biens indivis avec les émigrés, par Paradis. Séance du 30 thermidor an IVBoniface Paradisimpr. nationale17968
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par B. Paradis, au nom de la commission nommée pour examiner la résolution concernant les opérations de l'assemblée électorale du département du Lot. Séance du 10 pluviôse an IVBoniface Paradisimpr. nationale179618
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par B.-M. Decomberousse... sur le mode de remplacement des fonctionnaires publics élus membres du Corps législatif. Séance du 15 germinal an VBenoît-Michel Decomberousseimpr. nationale179611
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Barbé-Marbois, sur l'état des dépenses qui devront être acquittées par le Trésor public pendant le cours de l'an VIFrançois Barbé de Marboisimpr. nationale17968
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Barbé-Marbois, sur la résolution du 6 messidor, relative au crédit à ouvrir au ministre de l'Intérieur pour les dépenses des administrations centrales. Séance du 17 thermidor an VFrançois Barbé de Marboisimpr. nationale17966
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Barbé-Marbois, sur la résolution du Conseil des Cinq-Cents, du 10 nivôse, concernant les droits d'entrée et de sortie. Séance du 23 nivôse an VFrançois Barbé de Marboisimpr. nationale179614
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Barbé-Marbois, sur une résolution qui met des fonds à la disposition du ministre de l'Intérieur pour les dépenses communales. Séance du 27 thermidor an VFrançois Barbé de Marboisimpr. nationale179612
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Barbé-Marbois, sur une résolution qui met des fonds à la disposition du ministre des Finances. Séance du 28 brumaire an VFrançois Barbé de Marboisimpr. nationale179626