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Corps législatif. Conseil des Anciens. Motion de Marbot (de la Corrèze) relative à la célébration du 18 fructidor. Séance du 18 fructidor an VIJean-Antoine de Marbotimpr. nationale17973
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Corps législatif. Conseil des Anciens. Observation de Michiels,... sur la résolution du 7 prairial relative aux taxations des receveurs généraux et leurs préposés. Séance du 4 messidor an VIJoseph Michielsimpr. nationale17973
Corps législatif. Conseil des Anciens. Observations de J. Cornudet, rapporteur de la commission spéciale chargée de l'examen de la résolution du 3 brumaire an VI relative à l'annulation ou suspension de la vente des domaines nationaux. Séance du 28 nivôse an VIJoseph Cornudetimpr. nationale17976
Corps législatif. Conseil des Anciens. Observations de Laussat sur quelques assertions relatives à l'établissement d'un bureau général de comptabilité intermédiaire. Séance du 2 messidor an 6Pierre-Clément de Laussatimpr. nationale17978
Corps législatif. Conseil des Anciens. Observations présentées par Méric,... sur l'article XVI de la résolution du 28 vendémiaire dernier, relative aux transactions entre particuliers pendant la dépréciation du papier-monnaie. Séance du 7 nivôse an VIJean François Méricimpr. nationale17978
Corps législatif. Conseil des Anciens. Offrande patriotique du dépôt du 7e régiment d'artillerie à pied, présentée par le représantant ["sic"] du peuple Lacombe-Saint-MichelJean-Pierre Lacombe-Saint-Michelimpr. nationale17974
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de A. B. Beerenbroek,... sur la résolution relative aux individus qui, à l'apparition de l'ennemi, ou au moment ou à la suite d'une attaque, favoriseraient l'ennemi. Séance du 21 prairial an VIArnold Barthélemy Beerenbroekimpr. nationale17976
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de B. Decomberousse,... sur la résolution relative aux théâtres. Séance du 15 prairial an VIBenoît-Michel Decomberousseimpr. nationale179719
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de B. Paradis sur la résolution du 7 nivôse an V, relative à l'établissement d'un journal sous le titre de "Séances du Corps législatif". Séance du 21 pluviôse an VBoniface Paradisimpr. nationale179715
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de B. Paradis, sur la résolution du 14 germinal an V, relative aux frais en matière criminelle. Séance du 4 floréalBoniface Paradisimpr. nationale17977
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de B.-M. Decomberousse,... sur la proposition d'abroger les deux premiers articles de la loi du 28 fructidor. Séance du 28 ventôse an VIBenoît-Michel Decomberousseimpr. nationale179710
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de B.-M. Decomberousse,... sur la proposition de changer le mode de nommer les commissions. Séance du 25 ventôse an VIBenoît-Michel Decomberousseimpr. nationale179710
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de B.-M. Decomberousse,... sur la résolution du 6 fructidor an VI relative à la fourniture des papiers nécessaires au timbre. Séance du 24 fructidor an VIBenoît-Michel Decomberousseimpr. nationale179711
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de B.-M. Decomberousse,... sur la résolution relative au milliard promis aux défenseurs de la patrie. Séance du 1er ventôse an VIBenoît-Michel Decomberousseimpr. nationale17976
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de B.-M. Decomberousse,... sur la résolution relative aux poids et mesures. Séance du 9 fructidor an VIBenoît-Michel Decomberousseimpr. nationale17977
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de B.-M. Decomberousse,... sur la résolution relative à la durée des fonctions des présidens, accusateurs publics et greffiers des tribunaux criminels. Séance du 19 nivôse an VIBenoît-Michel Decomberousseimpr. nationale179716
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de B.-M. Decomberousse,... sur la résolution relative à la défense des parties devant les tribunaux. Séance du 16 germinal an VIBenoît-Michel Decomberousseimpr. nationale17974
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Barennes,... sur la résolution du 6 thermidor, relative aux fêtes décadaires. Séance du 12 fructidor an VIRaymond Barennesimpr. nationale17977
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Blaux sur la résolution du Conseil des Cinq-Cents du 17 thermidor an V relative au domaine congéable. Séance du 21 vendémiaire an VINicolas François Blauximpr. nationale179762
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Bourdon, de l'Orne, sur la résolution du 22 ventôse relative aux lois du 9 fructidor an V, concernant la liquidation des fermages. Séance du 22 prairial an VIFrançois-Mathurin-Pierre Bourdonimpr. nationale17974
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Bourdon, de l'Orne, sur la résolution du 7 prairial dernier relative aux taxations des receveurs et de leurs préposés. Séance du 4 messidor an VIFrançois-Mathurin-Pierre Bourdonimpr. nationale17976
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Boussion sur la résolution du 12 brumaire relative au tarif et aux dispositions réglementaires à la taxe d'entretien sur les routes. Séance du 13 frimaire an VIPierre Boussionimpr. nationale17978
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Brival sur la résolution du 17 thermidor dernier relative aux domaines congéables. Séance du 9 brumaire an VIJacques Brivalimpr. nationale17978
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Brothier sur la résolution relative aux co-partageans, co-obligés et cautions des émigrés solvables. Séance du 9 messidor an VIMartin-Noël Brothierimpr. nationale17978
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Brothier sur la résolution relative aux députés de Saint-Domingue pour l'an V. Séance du 15 ventôse an VIMartin-Noël Brothierimpr. nationale17977
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Brothier sur la résolution relative aux députés de Saint-Domingue pour l'an V. Séance du 22 ventôse an VIMartin-Noël Brothierimpr. nationale179710
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Brothier sur la résolution relative à la contrainte par corps. Séance du 15 germinal an VIMartin-Noël Brothierimpr. nationale17976
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Brothier sur les élections de Saint-Domingue pour l'an V. Séance du 9 prairial an VIMartin-Noël Brothierimpr. nationale179712
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de C. Jourdain contre la révolution du 27 germinal relative à la comptabilité intermédiaire. Séance du 28 prairial an VIYves-Claude Jourdainimpr. nationale179710
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de C. Marbot sur la résolution relative aux pensions des veuves et des enfants des défenseurs de la patrie. Séance du 14 fructidor an VIJean-Antoine de Marbotimpr. nationale17978