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Projet de loi concernant l'ouverture et l'annulation de crédits sur l'exercice 1897, présentéGeorges Cocheryimpr. nationale189831
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Projet de loi portant
Paul Peytral
impr. nationale
1898
11
Projet de loi portantGeorges Cocheryimpr. nationale18988
Projet de loi portantGeorges Cocheryimpr. nationale18988
Projet de loi portant Reglèment définitif du Budget de l'Exercice 1896,... Présenté... Par M. Georges Cochery, Ministre des Finances. (13 janvier 1898)Georges Cocheryimpr. nationale1898253
Projet de loi portant établissement d'un impôt général sur le revenu, présenté... par M. P. Peytral,Paul Peytralimpr. nationale189852
Projet de loi relatif au remboursement anticipé de dettes du Trésor, présenté... par M. P. Peytral,Paul Peytralimpr. nationale18988
Projet de loi relatif aux chemins de fer de l'Indo-Chine... présenté... par M. F. Guillain,... et par M. P. Peytral,Florent Guillain, Paul Peytralimpr. nationale189818
Projet de loi relatif aux contributions directes et aux taxes y assimilées de l'exercice 1899, présenté... par M. P. Peytral,Paul Peytralimpr. nationale189856
Projet de loi sur la liberté d'association, par Alfred Des Cilleuls,Alfred Des Cilleulsimpr. nationale189811
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés le 14 mars 1898, adopté avec modifications le 4 avril 1898, adopté avec de nouvelles modifications par la Chambre des députés, le 6 avril 1898, adopté avec de nouvelles modifications par le Sénat le 6 avril 1898, adopté avec de nouvelles modifications par la Chambre des députés le 6 avril 1898, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1898... présentéGeorges Cocheryimpr. nationale189814
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés le 24 mars 1898, adopté avec modifications par le Sénat le 4 avril 1898, adopté avec de nouvelles modifications par la Chambre des députés le 6 avril 1898, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1898... présentéGeorges Cocheryimpr. nationale189850
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, le 14 mars 1898, portant, fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1898, présentéGeorges Cocheryimpr. nationale1898391
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif aux contributions directes et aux taxes y assimilées de l'exercice 1899, présenté... par M. P. Peytral,Paul Peytralimpr. nationale189817
Rapport de M. Friedel sur les spectres de dissociation, l'analyse spectrale directe des minéraux et celle des sels fondus, par M. A. de GramontCharles Friedelimpr. nationale18987
Rapport général sur les travaux de la sous-commission techniqueFrance. Ministère des finances. Commission extraparlementaire du cadastreimpr. nationale1898—
Rapport sur des expériences de vinification faites dans le Gard pendant les vendanges de 1897, par E. Kayser,... et M. G. Barba,Edmond Kayser, G Barbaimpr. nationale189823
Rapport sur des fouilles pratiquées dans l'Oise à Saint-Maur-en-Chaussée (commune de Briot, arrondissement de Beauvais)Elias Liebbeimpr. nationale1898—
Rapport sur des fouilles pratiquées dans l'Oise à Saint-Maur-en-Chaussée (commune de Briot, arrondissement de Beauvais), par Elias Liebbe,Elias Liebbeimpr. nationale18987
Rapport sur l'emploi de l'alcool dénaturé à la production de la puissance motriceMax Ringelmannimpr. nationale18988
Rapport sur l'organisation de l'enseignement technique en Belgique, par Francis Merlant,Francis Merlant, France. Ministère du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes (1894-1929)impr. nationale1898119
Rapport sur l'état actuel de la pisciculture d'eau douce en France, par le Dr BrocchiPaul Brocchiimpr. nationale189822
Rapport sur la maladie des châtaigniers dans la Marche, le Limousin, l'Auvergne, le Rouergue et le Périgord, par M. Louis Crié,Louis Criéimpr. nationale189814
Rapport sur la maladie des châtaigniers dans les Pyrénées, les Pays Basques, l'Espagne et le Portugal, par M. Louis Crié,Louis Criéimpr. nationale189823
Rapport sur le dosage de l'extrait sec du vin, par M. A. Cellerin,A Cellerinimpr. nationale18984
Rapport sur le fonctionnement de l'École nationale d'industrie laitière de Mamirolle pendant l'année 1897, par M. Ch. Martin,Charles J Martinimpr. nationale189810
Rapport sur les concours d'appareils, procédés et dispositifs propres à garantir les ouvriers des accidents occasionnés par les machines à battreMax Ringelmannimpr. nationale18983
Rapport sur une mission scientifique dans l'Asie centrale et la SibérieJean Chaffanjonimpr. nationale189851
Rapport sur une mission scientifique dans la Basse-CalifornieLéon Diguetimpr. nationale189853
Rapport épigraphique sur les découvertes faites en Tunisie par le service des antiquités dans le cours des cinq dernières annéesPaul Gaucklerimpr. nationale1898112