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Ministère de la santé publique et de la population. Direction générale de la Santé. Direction de l'hygiène publique. Ministère de l'éducation nationale. Direction générale de l'éducation physique et des sports. Réglementation du contrôle de l'hygiène des piscines et autres lieux de baignadeFrance. Ministère de la santé publique et de la population (1946-1956)impr. nationale
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1947
20
Ministère de la. Reconstruction et de l'urbanisme. Direction générale de l'Urbanisme, de la construction et de l'habitation. Ministère de l'Agriculture. Direction générale du Génie rural et de l'hydraulique agricole. Instructions techniques sommaires relatives à la construction et à l'aménagement des écuries, étables, porcheriesFrance. Direction générale de l'urbanisme et de l'habitationimpr. nationale194743
Ministère des Travaux publics et des transports. Direction générale des Chemins de fer et des transports. 1er bureau. Instructions concernant la construction des téléphériques à voyageursFrance. Direction générale des chemins de fer et des routesimpr. nationale194758
Ministère des affaires étrangères. Les Attributions des consulsFrance. Ministère des affaires étrangères (1588-2007)impr. nationale194729
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre. Complément du fascicule comportant les nouveaux taux des pensions de la loi du 31 mars 1919 et des émoluments complémentairesFrance. Ministère des anciens combattants et victimes de guerre (1947-1974)impr. nationale19478
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre. Instruction et tableaux y annexésFrance. Ministère des anciens combattants et victimes de guerre (1947-1974)impr. nationale194742
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre. Instruction n° 033 CS. - 051 T.L. - 1036 SDC du 15 novembre 1946 et tableaux y annexésFrance. Ministère des anciens combattants et victimes de guerre (1947-1974)impr. nationale194747
Ministère des finances. Direction de la comptabilité publique. Prestations familiales. Répertoire alphabétique des communes de la métropole pour la détermination du montant des salaires moyens mensuels servant de base au calcul des prestations familiales à compter du 1er janvier 1947France. Direction générale de la comptabilité publiqueimpr. nationale194754
Ministère des finances. Direction de la comptabilité publique. Situation résumée des opérations du Trésor entre le 1er janvier 1946 et le 31 octobre 1946France. Direction générale de la comptabilité publiqueimpr. nationale19476
Ministère des finances. Direction du budget, sous-direction des personnels civils et militaires, retraites. Projet de réforme du régime des pensions civiles et militairesFrance. Direction du budgetimpr. nationale194740
Ministère des finances. Direction générale de l'enregistrement, des domaines et du timbre. Code du timbreFrance. Direction générale de l'enregistrement, des domaines et du timbreimpr. nationale194790
Ministère des finances. Direction générale de l'enregistrement, des domaines et du timbre. Liquidation des avoirs allemandsFrance. Direction générale de l'enregistrement, des domaines et du timbreimpr. nationale194724
Ministère des finances. Direction générale des douanes. Observations préliminaires du tarif des douanes. Edition 1933. Annexe. Liste des bureaux de douane avec leurs attributionsFrance. Direction générale des douanes et droits indirectsimpr. nationale194764
Ministère des finances. Etat actuel des travaux de la Commission supérieure d'études fiscalesFrance. Ministère des financesimpr. nationale194737
Ministère des finances. Imprimerie nationale. Budget annexe des recettes et des dépenses de l'exercice 1947Imprimerie nationale. France (1870-....)impr. nationale194731
Ministère des finances. Office des changes... Instruction sur les comptes d'escaleFrance. Ministère des financesimpr. nationale194722
Ministère des travaux publics et des transports. Direction des ports maritimes. Fourniture de grues électriques de quaiFrance. Direction des ports maritimes et des voies navigablesimpr. nationale194739
Ministère du commerce. Index alphabétique de classification des marques de fabriqueFrance. Ministère de l'industrie et du commerce (1940-1951)impr. nationale194774
Ministère du travail et de la sécurité sociale. Notice pour l'utilisation du dossier médicalFrance. Ministère du travail et de la sécurité sociale (1946-1956)impr. nationale194724
Ministère du travail et de la sécurité sociale. Table des textes publiés durant le deuxième semestre 1945France. Ministère du travail et de la sécurité sociale (1946-1956)impr. nationale194746
Musées nationaux. Consigne du personnel de surveillanceFrance. Direction des muséesimpr. nationale194713
Mémento de la technique et de la méthode d'enseignement du ski français, à l'usage des moniteursFédération française de skiimpr. nationale194760
Nomenclature analytique des métiers et des activités individuellesInstitut national de la statistique et des études économiques. Franceimpr. nationale1947308
Nomenclature des entreprises, établissements et toutes activités collectivesInstitut national de la statistique et des études économiques. Franceimpr. nationale1947—
Notice D. 10. Bâti d'organes standardFrance. Direction des lignes à grande distanceimpr. nationale194732
Notice D. 11 et D. 22. Bâti tête de travée d'organes et bâti de travée de tête de câblesFrance. Direction des lignes à grande distanceimpr. nationale194756
Notice D. 18-1. Poste téléphonique de travéeFrance. Direction des lignes à grande distanceimpr. nationale194720
Notice D. 2. Signaleur retransmetteur d'impulsionsFrance. Direction des lignes à grande distanceimpr. nationale194716
Notice D. 27. Bâti de coupureFrance. Direction des lignes à grande distanceimpr. nationale194733
Notice D. 4. Répéteur 4 fils 1 étageFrance. Direction des lignes à grande distanceimpr. nationale1947—