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Ordonnance de police (du bureau de la ville) concernant la construction des échafauds dans la place de Gréve, la police qui doit être observée sur la rivière, à l'occasion du feu d'artifice qui sera tiré après-demain dimanche, devant l'hôtel-de-ville, en réjouissance de la victoire remportée près Hamelen par... le maréchal d'EstréesParisimp. de P.-G. Le Mercier
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1757
—
Ordonnance de police (du bureau de la ville) concernant la construction des échafauds dans la place de Gréve, la police qui doit être observée sur la rivière, à l'occasion du feu d'artifice qui sera tiré le jeudi, 23 du présent mois, devant l'hôtel-de-ville, à cause de la fête de... Saint Jean-BaptisteParisimp. de P.-G. Le Mercier1757—
(Ordonnance du bureau de la ville) Défenses à tous compagnons de rivière de conduire des trains de bois flottés sans être vêtus et à tous maîtres pêcheurs et autres particuliers de pêcher dans l'espace de la rivière de Seine depuis la tête du lieu appellé le Terrein jusques au-dessous du petit PontParisimp. de P.-G. Le Mercier1757—
(Ordonnance du bureau de la ville) concernant des illuminations aux façades des maisons, en réjouissance de la victoire remportée près Hamelen par l'armée du roy commandée par... le maréchal d'EstréesParisimp. de P.-G. Le Mercier1757—
(Ordonnance du bureau de la ville) concernant la conduite des galiotes de Paris à Sèvre et Saint-Cloud, et retour en ladite ville de Paris, et sur leurs routesParisimp. de P.-G. Le Mercier1757—
(Ordonnance du bureau de la ville) concernant la conduite des terres, gravois et décombresParisimp. de P.-G. Le Mercier1757—
(Ordonnance du bureau de la ville) concernant les réjouissances publiques à cause de l'heureux accouchement de Madame la Dauphine et de la naissance d'un comte d'ArtoisParisimp. de P.-G. Le Mercier1757—
Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Charles Lejeune, maître tonnelier ancien déchargeur de vin sur les ports de cette ville, à faire réparation d'honneur à Antoine Feuillois, aussi maître tonnelier... et à sa femme des injures et invectives publiquement proférées contre leur honneur par ledit Lejeune, en 300 livres de dommages et intérêts et réparations civiles envers ledit Feuillois et sa femme ; qui l'interdit à toujours de sa l'exercice de sa commission de maître tonnelier... et le condamne encore 30 livres d'amende pour avoir refusé de se porter au port de la Tournelle où il avoit été départiParisimp. de P.-G. Le Mercier1757—
Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Cosme Richard, fermier du coche par eau de Paris à Bray et retour, et Bouillon, commis dudit coche, sçavoir ledit Cosme Richard au 500 livres d'amende, et ledit Bouillon en 300 livres... pour par ledit Richard n'avoir pas fait garrer ledit coche montant du côté de la paroisse Saint-Ambroise de Melun et n'y avoir pas fait mettre la planche, et par ledit Bouillon l'avoir refusé et avoir invectivé... le Sr Bureau, échevin de ladite ville de Melun, et l'avoir réduit à n'en sortir qu'en se jettant dans un autre bateau... interdit à toujours ledit Bouillon de tout service sur tous les bateaux-coches de cette villeParisimp. de P.-G. Le Mercier1757—
Sentence (du bureau de la ville) qui condamne François Carré, voiturier par eau de Digoin et Philippe Genty, marchand de bois de déchirage de bateaux, solidairement en 200 livres d'amende, ledit Carré, pour avoir vendu, et ledit Genty, pour avoir acheté une thone chesnière en état de servir à la navigation ; et qui leur fait défenses, et à tous autres marchands voituriers par eau et marchands de bois de déchirage de bateau de vendre ni d'acheter aucuns bateaux à l'année... mais seulement après leur arrivée et leur décharge les ports de cette villeParisimp. de P.-G. Le Mercier1757—
Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Nicolas Deslandes... (et autres particuliers bachoteurs etc.) chacun en 100 livres d'amende, pour... avoir pêché des bois à bruler flottés sans y avoir été autorisés, de les être appropriés... et en avoir achetéParisimp. de P.-G. Le Mercier1757—
Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Pierre Gautier, artificier du roy, plusieurs compagnons artificiers et autres particuliers... solidairement en 3000 livres d'amende, et Nicolas Palette, compagnon de rivière, en 30 livres... pour par lesdits Gautier... et autres, sans permission du bureau et contre le refus qui leur en avoit été fait, avoir entrepris de faire conduire par ledit Palette au port des Invalides de l'artifice pour y être tiré, et par ledit Palette avoir conduit ledit artifice ; en ordonne la confiscation et que ledit artifice sera jetté à la rivièreParisimp. de P.-G. Le Mercier1757—
Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Pierre René, maître pêcheur, en 50 livres d'amende, pour n'avoir entretenu une plaque sur chacun des côtés de son bachotParisimp. de P.-G. Le Mercier1757—
Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Valtrain, maître bottier, et... Lefèvre, domestique, sçavoir ledit Lefèvre en 50 livres d'amende, pour avoir tiré des hirondelles sur un bateau au port aux marbres, avoir jetté une pierre à une personne du sexe étant dans la galiote de Sèvre, et hué les voyageurs de ladite galiote, et ledit Valtrain en 10 livres... pour avoir pereillement... hué lesdits voyageursParisimp. de P.-G. Le Mercier1757—
Sentence (du bureau de la ville) qui condamne la veuve Fondeux et... son fils, solidairement en 50 livres, d'amende, pour avoir par eux fait décharger deux tombereaux de gravois rue Basse-du-Rempart, près la porte Saint-Denys, au lieu de les conduire à la décharge publiqueParisimp. de P.-G. Le Mercier1757—
Sentence (du bureau de la ville) qui condamne les nommés Corasse frères, gagne-deniers à la Rapée, sçavoir l'un... en 100 livres d'amende et à l'interdiction pour toujours de tout travail dur les ports... pour avoir lâché au port de la Rapée un bateau chargé de vin appartenant à Boutron, marchand de vin... contre le gré dudit Boutron, l'avoir invectivé et... frappé, et maltraité à coups de pied le nommé Agnes, marinier ; et l'autre Corasse, dit Crochet, en 30 livres... pour avoir pareillement invectivé ledit BoutronParisimp. de P.-G. Le Mercier1757—
Sentence (du bureau de la ville) qui condamne... Jeulain, dit Curé, bachoter, Bertrand Tillier et son fils, compagnons de rivière, et le nommé Lion, fermier du passage de la rivière à Passy, chacun en 100 livres d'amende, pour avoir par ledit Jeulain et Bertrand père et fils, pêché du bois flotté à brûler, sans en être chargés par les marchands, et l'avoir emporté dans le bachot n° 31, appartenant audit Tillier père, jusques au moulin de Javelle, en fuyant la garde dont ils étoient poursuivis ; et par ledit Lion avoir refusé de conduire le sergent de ladite garde et son repos, d'être retiré du côté de Passy et les avoir insultés, qui interdit lesdits Jeulain et Bertrand père et fils pour toujours du bachotageParisimp. de P.-G. Le Mercier1757—
Sentence (du bureau de la ville) qui fait défenses à tous voituriers par terre et ouvriers employés aux exploitations des bois à bruler pour la provision de Paris d'en emporter, vendre ni appliquer à leur profit, et à toutes personnes d'en acheter ou recevoir en payement... et qui condamne plusieurs particuliers pour y avoir contrevenuParisimp. de P.-G. Le Mercier1757—
Adjudication des droits d'octrois appartenans à la ville de Reims. (Fait au bureau de l'hôtel-de-ville.)Parisimp. de P.-G. Le Mercier1756—
Arrêt du conseil d'Etat... (au sujet des approvisionnements de bois nécessaire aux villes de Paris et Rouen.)France. Conseil d'État (13..-1791)imp. de P.-G. Le Mercier1756—
(Arrêt du grand conseil contre l'arrêt du parlement de Paris du 13 février, portant interdiction du substitut du procureur général dudit grand conseil au bailliage de Vitry-le-François.)France. Grand conseilimp. de P1756—
Arrêt du grand conseil du roi (déclarant nul l'arrêt rendu la veille par le parlement en ce qu'il contreviendrait à la déclaration du 10 octobre dernier et à l'arrêt d'enregistrement d'icelle.)France. Grand conseilimp. de P.-G. Le Mercier1756—
Arrêt du grand conseil du roi (portant annulation des arrêts du parlement rendus en contradiction de la déclaration royale du 10 octobre 1755.)France. Grand conseilimp. de P.-G. Le Mercier1756—
(Arrêt du grand conseil portant que la déclaration du roi du 10 octobre dernier et sa réponse aux remontrances du parlement seront envoyés à tous les sièges du ressort du parlement de Paris.)France. Grand conseilimp. de P.-G. Le Mercier1756—
(Arrêt du grand conseil portant suppression de deux libelles intitulés "Lettre", et "Seconde Lettre de M. de xxx à M. de xxx, sur les entreprises du grand conseil".)France. Grand conseilimp. de P1756—
Neuvième et dernier Remboursement à faire par la ville des parties restantes sur l'emprunt de 3.700000 l. Année 1756. (Fait au bureau de la ville.)Parisimp. de P.-G. Le Mercier1756—
Ordonnance de police (du bureau de la ville) concernant la construction des échafaux dans la place de grève, et la police qui doit être observée sur la rivière, à l'occasion du feu d' artifice qui sera tiré mercredi prochain, 23 du présent mois, devant l'hôtel-de-ville, à cause de la fête de... Saint Jean-BaptisteParisimp. de P.-G. Le Mercier1756—
Ordonnance de police (du bureau de la ville). Défenses à tous compagnone de rivière de conduire des trains de bois flottés Sans être vêtus, et à tous maîtres pêcheurs et autres particuliers de pêcher dans l'espace de la rivière de Seine, depuis la tête du lieu appellé le Terrein., jusques au-dessous du petit PontParisimp. de P.-G. Le Mercier1756—
(Ordonnance du bureau de la ville pour la publication de la mise en adjudication des droits d'octrois appartenans à la ville de Reims.)Parisimp. de P.-G. Le Mercier1756—
(Ordonnance du bureau de la ville) concernant des illuminations aux façades des maisons, en réjouissance de la prise des forts de Port-Mahon par l'armée du roy commandée par... le... duc RichelieuParisimp. de P.-G. Le Mercier1756—