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241 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :imp. de Le Mercier×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
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(Ordonnance du Bureau de la ville portant que toutes les marchandises de charbon de bois qui seront amenées par terre, en charrettes et bannes pour la provision de ladite ville, seront conduites directement sur la place de Grève.)Parisimp. de Le Mercier1724
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Sentence (du Bureau de la ville) qui condamne D. Pinard, A. Pinard, Genty père et Lincelle, déchireurs de bâteaux, chacun en 20 l. d'amende, pour avoir fait travailler le jour et fête de S. MathieuParisimp. de Le Mercier1724—
(Ordonnance du Bureau de la ville concernant les bains de rivière.)Parisimp. de Le Mercier1723—
(Ordonnance du Bureau de la ville concernant les bois repêchés dans la rivière.)Parisimp. de Le Mercier1723—
(Ordonnance du Bureau de la ville défendant aux marchands de bois flotté de faire descendre au-devant de leurs chantiers plus de 4 trains en double de bois flotté à la fois, que lesdits trains appartiennent à un seul marchand ou à plusieurs.)Parisimp. de Le Mercier1723—
(Ordonnance du Bureau de la ville défendant aux marchands et voituriers par eau de faire monter aucuns bateaux chargés de marchandises au dessus du Pont Royal, jusqu'à ce qu'il en soit autrement ordonné.)Parisimp. de Le Mercier1723—
(Ordonnance du Bureau de la ville enjoignant aux bourgeois de Paris de faire des feux au devant de leurs maisons, le 22 du présent mois, en signe de réjouissance publique à cause de la majorité de Sa Majesté.)Parisimp. de Le Mercier1723—
(Ordonnance du Bureau de la ville qui enjoint aux bourgeois de Paris de faire des feux le 12 du présent mois, au-devant de leurs maisons, pour marque de réjouissance publique, à cause de la cessation de la peste.)Parisimp. de Le Mercier1723—
(Ordonnance du Bureau de la ville) pour empêcher qu'il ne sorte du bois à brûler de la ville de ParisParisimp. de Le Mercier1723—
Arrêt du conseil d'état portant nouveau réglement pour la confection des rôles, et pour le recouvrement de la capitation sur les bourgeois et habitants de ParisFrance. Conseil d'État (13..-1791)Vve J. Saugrain1722—
Arrêt du conseil d'état qui fait défenses aux gardes du trésor royal et à tous autres trésoriers, receveurs et payeurs chargés de la distribution des fonds assignés au profit des particuliers employés dans les états de Sa Majesté, d'en faire aucun paiement qu'en se faisant remettre par les parties prenantes une copie collationnée de la quittance de leur capitationFrance. Conseil d'État (13..-1791)imp. de Le Mercier1722—
(Ordonnance du Bureau de la ville concernant la vente du charbon de bois à petites mesures.)Parisimp. de Le Mercier1722—
(Ordonnance du Bureau de la ville concernant le paiement des rentes de l'Hôtel de ville.)Parisimp. de Le Mercier1722—
(Ordonnance du Bureau de la ville concernant les bains de rivières.)Parisimp. de Le Mercier1722—
(Ordonnance du Bureau de la ville concernant les marchandises de salines qui se voiturent par eau pour l'approvisionnement de ladite ville.)Parisimp. de Le Mercier1722—
(Ordonnance du Bureau de la ville enjoignant aux bourgeois d'illuminer en signe de réjouissance, les 8, 9 et 10 du présent mois, à l'occasion de l'arrivée de l'Infante d'Espagne à Paris.)Parisimp. de Le Mercier1722—
(Ordonnance du Bureau de la ville enjoignant aux bourgeois de Paris de faire des feux le 12 du présent mois, au devant de leurs maisons, en l'honneur du sacre de Sa Majesté.)Parisimp. de Le Mercier1722—
(Ordonnance du Bureau de la ville enjoignant aux bourgeois de Paris de tendre des tapisseries au devant de leurs maisons et d'illuminer le 2 mars, jour de l'entrée de l'Infante d'Espagne dans ladite ville.)Parisimp. de Le Mercier1722—
(Ordonnance du Bureau de la ville enjoignant aux bourgeois de faire des feux et illuminations au devant de leurs maisons, les 12 et 14 du présent mois, en signe de réjouissance à l'occasion de l'arrivée à Paris de l'Infante d'Espagne.)Parisimp. de Le Mercier1722—
(Ordonnance du Bureau de la ville interdisant la circulation des voitures dans les rues que l'Infante d'Espagne devra traverser pour se rendre au Louvre, le 2 mars, jour de son entrée dans Paris.)Parisimp. de Le Mercier1722—
(Ordonnance du Bureau de la ville portant défense aux voituriers par eau de mettre plus de trois bateaux chargés de marchandises dans chaque rang au-dessous du pont de la Tournelle, du côté du quai d'Orléans)Parisimp. de Le Mercier1722—
(Ordonnance du prévôt des marchands et des échevins permettant à François Dupin, capitaine de vaisseau et négociant, de faire une loterie de ses vins d'Alicante et des Canaries.)Parisimp. de Le Mercier1721—
(Sentence du Bureau de la ville confirmant une sentence du 13 novembre rendue contre Cyr Cosme, gagne-deniers à Paris.)Parisimp. de Le Mercier1721—
(Ordonnance du Bureau de la ville fixant le) prix du bois et du charbonParisimp. de Le Mercier1720—
(Ordonnance du Bureau de la ville portant qu'il sera brûlé publiquement le 8 août 1271 billets de l'Etat en exécution de l'arrêt du Conseil du 16 octobre 1717.)Parisimp. de Le Mercier1718—
Tarif arrêté par MM. les prévôt des marchands et échevins de la ville de Paris des droits des officiers déchargeurs rouleurs et chargeurs de tonneaux de vins, boissons et liqueurs arrivant à Paris par eauParisimp. de Le Mercier1715—
(Ordonnance du Bureau de la ville portant que le bois des 3 chantiers de la Maison blanche, du Cadran et de la Fleur de Lys sera réservé pour les boulangers de ladite ville.)Parisimp. de Le Mercier1714—
(Sentence du Bureau de la ville rendue contre le sieur de Montreuil, receveur au bureau des entrées de la barrière St. Laurent.)Parisimp. de Le Mercier1714—
(Ordonnance du Bureau de la ville concernant la voiture des vins, bois, tuiles, ardoises, foins et autres marchandises de dessus les ports et chantiers de ladite ville chez les bourgeois.)Parisimp. de Le Mercier1713—
Sentence de MM. les prévôt des marchands et échevins de Paris (défendant à tous marchands de chaux et propriétaires de fours à chaux de mettre en feu leurs fourneaux ni de faire arriver de la chaux à Paris que dans le rang marqué par la liste déposée au greffe de la ville.)Parisimp. de Le Mercier1706—