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Arrêt de parlement portant homologation de la délibération prise en l'assemblée générale des notaires de Paris le 25 avril précédent ; qui fixe le temps d'étude nécessaire pour parvenir à être reçu notaireFrance. Parlement de Parisimp. de Clousier1779
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Essai sur la physiologie, ou physique du corps humainToussaint Bordenaveimp. de Clousier1778—
Arrêt de la cour de parlement, portant règlement provisoire en faveur des maîtres et gardes des six corps des marchands de la ville de Paris, et qui ordonne l'exécution de l'arrêt du 23 août 1758France. Parlement de Parisimp. de Clousier1777—
Arrêt de parlement portant règlement provisoire en faveur des Maitres et gardes des six corps des marchands de la ville de Paris et qui ordonne l'exécution de l'arrêt du 23 août 1758 ; contre les doyens, syndics et communauté des huissierspriseurs du Chatelet de ParisFrance. Parlement de Parisimp. de Clousier1777—
Conclusion de la faculté de théologie de Paris, à l'occasion de l'approbation donnée par deux de ses Docteurs à un écrit qui a pour titre "éloge historique de Michel de l'hopital chancelier de France, etc, Discours qui a remporté le prix de l'académie française en 1777 (17 novembre 1777.)Université de Paris. Faculté de théologie (1215-1793)imp. de Clousier1777—
Arrêt du conseil d'Etat... qui ordonne que les articles 43 et 45, de la déclaration du 5 novembre 1661, et l'arrêt du conseil du 23 mai 1719 seront exécutés dans toutes les juridictions... et condamne les sieurs Pean et Robert avocats, faisant fonction de procureurs, en l'amende de 300 livres pour chacune des contraventions par eux commises...France. Conseil d'État (13..-1791)imp. de Clousier1776—