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2 866 œuvres
| Chambre des députés. Opinion de M. le baron Petit de Beauverger sur le projet de loi relatif aux douanes... Séance du 19 novembre 1814 | Claude-Auguste Petit Beauverger | Imprimerie de Hacquart | 1814 | 15 |
| Chambre des députés. Opinion de M. le chevalier de Girard, sur la franchise du port de Marseille... Séance du 3 décembre 1814 | Joseph de Girard | Imprimerie de Hacquart | 1814 | 24 |
| Chambre des députés. Opinion de M. le marquis de Beaumez,... sur le projet de loi concernant les tabacs... Séance du 28 novembre 1814 | Albert-Auguste Bruneau Beaumez | Imprimerie de Hacquart | 1814 | 20 |
| Chambre des députés. Rapport de M. Faget de Baure sur la responsabilité des ministres... Séance du 22 novembre 1814 | Jacques-Joseph Faget de Baure | Imprimerie de Hacquart | 1814 | 30 |
| Chambre des députés. Rapport fait au nom de la commission des pétitions , par M. Clément, sur les monnaies... Séance du 19 décembre 1814 | Charles-Louis Clément | Imprimerie de Hacquart | 1814 | 11 |
| Discours de M. Becquey,... sur le projet de loi relatif à l'exportation des grains... Séance du 10 octobre 1814 | Louis Becquey | Imprimerie de Hacquart | 1814 | 10 |
| Discours de M. Cardonnel, député du département du Tarn, au sujet de la mort de M. Salgues, député du département du Lot | Pierre-Salvi-Félix de Cardonnel | Imprimerie de Hacquart | 1814 | 4 |