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Opinion de M. Cornet-Dincourt, député de la Somme, sur la contribution personnelle et mobilièreCharles-Nicolas Cornet DincourtImprimerie de Hacquart1820
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Opinion de M. Cornet-Dincourt, député de la Somme, sur la répartition de la contribution foncièreCharles-Nicolas Cornet DincourtImprimerie de Hacquart18207
Opinion de M. Cornet-Dincourt, député de la Somme, sur le budget des Ponts et chausséesCharles-Nicolas Cornet DincourtImprimerie de Hacquart182012
Opinion de M. Delacroix-Frainville, député d'Eure-et-Loir, relativement à la libre sortie des laines fines françaises, et aux droits à imposer sur l'entrée des laines fines étrangèresJoseph Delacroix-FrainvilleImprimerie de Hacquart182015
Opinion de M. Delacroix-Frainville, député du département d'Eure-et-Loir, relative aux excédans de crédits des divers chapitres du budget général des ministresJoseph Delacroix-FrainvilleImprimerie de Hacquart1820—
Opinion de M. Delacroix-Frainville,... sur l'amendement de M. Camille Jordan à l'article 1er du projet de loi relatif aux électionsJoseph Delacroix-FrainvilleImprimerie de Hacquart1820—
Opinion de M. Delaroche, député de la Seine-inférieure, sur l'amendement qu'il a proposé, tendant à ce que les ordonnances sur les douanes ne soient exécutoires qu'après leur publication par la voie du Bulletin des loisMichel de LarocheImprimerie de Hacquart182011
Opinion de M. Delaunay,... sur le projet de loi tendant à modifier l'art. 331 du Code d'instruction criminelle. (Session de 1820.)Pierre-René-Léonard DelaunayImprimerie de Hacquart18208
Opinion de M. Delessert, député de la Seine, sur l'exportation des écorces à tanBenjamin DelessertImprimerie de Hacquart1820—
Opinion de M. Delessert, député de la Seine, sur le deuxième projet de loi relatif aux comptes arriérésBenjamin DelessertImprimerie de Hacquart18207
Opinion de M. Desrousseaux, député des Ardennes, relative aux laines et aux béliers mérinos et métisJoseph-Auguste DesrousseauxImprimerie de Hacquart1820—
Opinion de M. Dumeilet, député de l'Eure, sur le cadastreAlexandre Antoine Du MeiletImprimerie de Hacquart182016
Opinion de M. Falatieu, député des Vosges, sur l'organisation de l'administration spéciale des forêtsJoseph-Louis-François-Xavier FalatieuImprimerie de Hacquart18208
Opinion de M. Fradin, député de la Vienne, sur le budget du ministère des Finances, chapitre IICharles-Pierre FradinImprimerie de Hacquart182027
Opinion de M. Ganilh, député du Cantal, sur le projet de loi relatif au règlement définitif des comptes antérieurs à l'exercice 1819Charles GanilhImprimerie de Hacquart182048
Opinion de M. Girardin,... sur le projet de loi relatif à la publication des journaux et écrits périodiques. Séance du 24 mars 1820 ou 1826 ?Stanislas GirardinImprimerie de Hacquart182018
Opinion de M. Girod de l'Ain, sur le projet de loi relatif aux élections. [Juin 1820]Jean-Louis Girod de l'AinImprimerie de Hacquart182024
Opinion de M. Guilhem, député du Finistère, sur l'importation des marchandises en France par navires étrangersJean-Pierre Olivier GuilhemImprimerie de Hacquart18208
Opinion de M. Guilhem, député du Finistère, sur le budget du ministère de la Marine pour l'exercice 1820Jean-Pierre Olivier GuilhemImprimerie de Hacquart182028
Opinion de M. Guilhem, député du Finistère, sur le projet de loi relatif aux douanesJean-Pierre Olivier GuilhemImprimerie de Hacquart182016
Opinion de M. Guitard, député du Cantal, sur le droit d'entrée des fromages venant de l'étrangerAntoine-Joseph GuitardImprimerie de Hacquart182012
Opinion de M. Humann,... sur le projet de loi relatif aux pensions ecclésiastiquesJean-Georges HumannImprimerie de Hacquart18208
Opinion de M. Héricart de Thury,... sur le projet de nouvelle circonscription électorale du département de l'Oise et la suppression du collège électoral de l'arrondissement de Senlis, conformément à la loi du 29 juin 1820Louis-Étienne-François Héricart-Ferrand de ThuryImprimerie de Hacquart18206
Opinion de M. Keratry, député du département du Finistère, sur les loteriesAuguste-Hilarion de KératryImprimerie de Hacquart1820—
Opinion de M. Labbey de Pompierres, député de l'Aisne, contre l'amendement de M. Dumeilet, relatif à une nouvelle répartition de la contribution foncièreGuillaume-Xavier Labbey de PompièresImprimerie de Hacquart182011
Opinion de M. Labbey de Pompierres, député de l'Aisne, sur l'article 4 du second projet de loi relatif aux comptes arriérésGuillaume-Xavier Labbey de PompièresImprimerie de Hacquart1820—
Opinion de M. Labbey de Pompierres, député de l'Aisne, sur le budget de 1820Guillaume-Xavier Labbey de PompièresImprimerie de Hacquart182056
Opinion de M. Labbey de Pompierres, député de l'Aisne, sur le cadastreGuillaume-Xavier Labbey de PompièresImprimerie de Hacquart1820—
Opinion de M. Lainé, député de la Gironde, sur l'emploi et les comptes de la ferme des jeuxJoseph Henri Joachim LainéImprimerie de Hacquart1820—
Opinion de M. Lainé, député de la Gironde, sur le budget du ministère de l'Intérieur, chapitre du clergéJoseph Henri Joachim LainéImprimerie de Hacquart182015