Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.
2 866 œuvres
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| Développemens de l'amendement proposé par M. le baron de Coupigny, député du Pas-de-Calais, sur le projet de loi relatif aux tabacs | Valentin Charles Hubert Malet Coupigny | Imprimerie de Hacquart | 1824 | — |
| Développements de l'amendement proposé par M. le Bon de Coupigny,... dans la séance du 3 juillet 1824 | Valentin Charles Hubert Malet Coupigny | Imprimerie de Hacquart | 1824 | — |
| Exceptions proposées par M. Leroy, député de la Seine, au projet de loi relatif au remboursement ou à la réduction de l'intérêt des rentes cinq pour cent | Jean-Joseph Leroy | Imprimerie de Hacquart | 1824 | — |
| Exposé des motifs du projet de loi présenté par LL. Exc. les ministres des Finances et de l'Intérieur, sur la navigation | Joseph de Villèle | Imprimerie de Hacquart | 1824 | 23 |
| Exposé des motifs du projet de loi présenté par Son Exc. M. le garde des Sceaux, tendant à accorder des pensions de retraite aux juges infirmes | Charles-Ignace Peyronnet | Imprimerie de Hacquart | 1824 | 19 |
| Exposé des motifs du projet de loi présenté par Son Exc. M. le garde des Sceaux, tendant à modifier plusieurs articles du code pénal | Charles-Ignace Peyronnet | Imprimerie de Hacquart | 1824 | 27 |
| Exposé des motifs du projet de loi présenté par Son Exc. le ministre de la Guerre, tendant à modifier la loi de recrutement | Ange-Hyacinthe-Maxence de Damas | Imprimerie de Hacquart | 1824 | 11 |
| Exposé des motifs du projet de loi présenté par Son Exc. le ministre des Finances, concernant la perception des droits sur l'eau-de-vie | Joseph de Villèle | Imprimerie de Hacquart | 1824 | 19 |
| Exposé des motifs du projet de loi présenté par Son Exc. le ministre des Finances, concernant les déductions pour déchets à accorder aux marchands en gros | Joseph de Villèle | Imprimerie de Hacquart | 1824 | 7 |
| Exposé des motifs du projet de loi présenté par Son Exc. le ministre des Finances, sur l'exercice des fabriques de liqueurs | Joseph de Villèle | Imprimerie de Hacquart | 1824 | 7 |
| Exposé des motifs du projet de loi présenté par Son Exc. le ministre des Finances, sur le timbre et l'enregistrement | Joseph de Villèle | Imprimerie de Hacquart | 1824 | 16 |
| Exposé des motifs du projet de loi présenté par Son Excel. le ministre de l'Intérieur, sur les chemins communaux | Jacques-Joseph-Guillaume-Pierre de Corbière | Imprimerie de Hacquart | 1824 | — |
| Exposé des motifs du projet de loi présenté par Son Excel. le ministre de l'Intérieur, sur les circonscriptions territoriales | Jacques-Joseph-Guillaume-Pierre de Corbière | Imprimerie de Hacquart | 1824 | — |
| Exposé des motifs du projet de loi présenté par Son Excel. le ministre des Finances, relatif au droit de circulation sur les vins en cercles | Joseph de Villèle | Imprimerie de Hacquart | 1824 | — |