SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

2 866 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Imprimerie de Hacquart×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Répliques de M. le comte de St-Cricq, directeur général des douanes, député de Seine-et-Marne, sur le projet de loi concernant les douanes (art. 16)Pierre Saint-CricqImprimerie de Hacquart1822
← PrécédentPage 36 / 96 · 2 866 résultatsSuivant →
—
Répliques de M. le comte de St-Cricq, directeur général des douanes, député de Seine-et-Marne, sur le projet de loi concernant les douanes. (Amendement tendant à accorder un délai pour l'application des nouvelles surtaxes aux provenances des Deux-Indes.)Pierre Saint-CricqImprimerie de Hacquart18227
Répliques de M. le comte de St-Cricq, directeur général des douanes, député de Seine-et-Marne, sur le projet de loi concernant les douanes. (Amendement tendant à n'imposer sur les sucres étrangers que les droits proposés par le projet de loi présenté le 19 janvier)Pierre Saint-CricqImprimerie de Hacquart1822—
Répliques de M. le comte de St.-Cricq, directeur général des douanes, député de Seine-et-Marne, sur le projet de loi concernant les douanes. (Amendement tendant à la prohibition des toiles de lin et de chanvre)Pierre Saint-CricqImprimerie de Hacquart1822—
Réponse de M. Alexandre Delaborde, député de la Seine, aux observations de M. Dudon, sur les faits relatifs à M. le colonel DufayAlexandre de LabordeImprimerie de Hacquart18224
Réponse de M. Becquey, conseiller d'État, directeur général des Ponts et chaussées et des mines, député de la Hautee-Marne: [sic]++, commissaire du Roi, aux objections faites contre l'achèvement du canal de BourgogneLouis BecqueyImprimerie de Hacquart182212
Réponse de M. Etienne, député du département de la Meuse, au discours de M. de MartignacCharles-Guillaume ÉtienneImprimerie de Hacquart18224
Réponse de M. Jurien, commissaire du Roi, aux observations de M. Labbey de Pompierres sur l'île de MadagascarCharles Marie JurienImprimerie de Hacquart18222
Réponse de M. Laffitte, député du département de la Seine, à l'opinion émise par M. le baron Dudon, sur le projet de loi relatif au règlement définitif du budget de l'exercice 1820Jacques LaffitteImprimerie de Hacquart18228
Réponse de M. Royer-Collard, député de la Marne, à M. le ministre de l'Intérieur, sur l'enseignement mutuelPierre-Paul Royer-CollardImprimerie de Hacquart18224
Réponse de M. le baron Dudon, député de l'Ain, aux allégations de M. de CorcellesJean François DudonImprimerie de Hacquart18228
Réponse de M. le baron Dudon, député de l'Ain, à l'opinion émise par M. Laffitte sur le dégrevementJean François DudonImprimerie de Hacquart18224
Réponse de M. le baron de Labouillerie, député de la Sarthe, aux assertions émises par M. GanilhFrançois-Marie-Pierre Roullet de La BouillerieImprimerie de Hacquart1822—
Réponse de M. le baron de Labouillerie, député de la Sarthe, à M. LaffitteFrançois-Marie-Pierre Roullet de La BouillerieImprimerie de Hacquart18224
Réponse de M. le général Foy, député de l'Aisne, à M. le vicomte Decaux, commissaire du Roi, sur le chapitre XV du budget de la Guerre (carte de France)Maximilien-Sébastien FoyImprimerie de Hacquart18222
Réponse de M. le général Foy, député des :[sic] :++l'Aisne, à M. Clausel de Coussergues, sur le chapitre XVII du budget de la Guerre (secours aux réfugiés)Maximilien-Sébastien FoyImprimerie de Hacquart18223
Réponse de M. le général Lafont, député de Lot-et-Garonne, aux observations de M. le comte Sébastiani, sur les comptes de l'artillerieAndré-Jacques-Élisabeth Lafont de CavagnacImprimerie de Hacquart18227
Réponse de M. le général Sébastiani, député de la Corse, sur la réponse de M. le général Lafont, relative aux comptes de l'artillerieHorace SebastianiImprimerie de Hacquart1822—
Réponse de M. le ministre de la Marine, aux observations faites par M. le général Foy sur le chapitre II du budget de la Marine, relatif aux travaux de défense des coloniesAimé-Marie-Gaspard Clermont-TonnerreImprimerie de Hacquart18223
Réponse improvisée de M. Bogne de Faye, député de la Nièvre, a M. le commissaire du Roi, sur le premier projet de loi relatif au règlement des comptes du ministère des Affaires étangèresPierre-François-Jean Bogne de FayeImprimerie de Hacquart18227
Résumé de la discussion générale du projet de loi contenant le budget de l'exercice 1822 (Dépenses), fait par M. Cornet-Dincourt, rapporteur de la CommissionCharles-Nicolas Cornet DincourtImprimerie de Hacquart18223
Résumé de la discussion générale du projet de loi contenant le budget de l'exercice 1823 (dépenses), fait par M. Cornet-Dincourt, rapporteur de la CommissionCharles-Nicolas Cornet DincourtImprimerie de Hacquart18224
Résumé de la discussion générale du projet de loi relatif au règlement définitif du budget de l'exercice 1820, fait par M. le baron de Labouillerie, rapporteur de la CommissionFrançois-Marie-Pierre Roullet de La BouillerieImprimerie de Hacquart1822—
Résumé de la discussion générale du projet de loi relatif aux douanes, par M. de Bourrienne, ministre d'État, député du département de l'Yonne, rapporteur de la commissionLouis-Antoine Fauvelet de BourrienneImprimerie de Hacquart18227
Résumé de la discussion générale du projet de loi relatif à l'achèvement et à la construction de divers canaux, fait par M. Huerne de Pommeuse, rapporteur de la commissionMichel-Louis-François Huerne de PommeuseImprimerie de Hacquart1822—
Résumé de la discussion générale du projet de loi relatif à la police des écrits périodiques, par M. de Martignac, rapporteur de la CommissionJean-Baptiste Sylvère Gaye MartignacImprimerie de Hacquart182234
Résumé de la discussion générale du projet de loi relatif à la poursuite et à la répression des délits de la presse, ou tout autre moyen de publication, par M. Chiflet, rapporteur de la CommissionFerréol-Xavier ChiffletImprimerie de Hacquart182212
Éclaircissemens donnés par M. le baron Cuvier, commissaire du Roi. Sur le budget du conseil royal de l'Instruction publiqueGeorges CuvierImprimerie de Hacquart1822—
Articles additionnels proposés en forme d'amendemens, par M. le général Foy, député de l'AisneMaximilien-Sébastien FoyImprimerie de Hacquart1821—
Chambre des Députés. Résumé fait au nom de la Commission des finances, par M. de Bourrienne,... sur le projet de loi contenant le Budget général des recettes pour l'exercice 1821 (dépenses). Séance du 5 juin 1821Louis-Antoine Fauvelet de BourrienneImprimerie de Hacquart18218