SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

2 866 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Imprimerie de Hacquart×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Opinion de M. le comte d'Erceville, député de Seine-et-Marne, sur le budget des Ponts et chausséesBarthélemy-Louis-Charles Rolland d'ErcevilleImprimerie de Hacquart18233
← PrécédentPage 19 / 96 · 2 866 résultatsSuivant →
Opinion de M. le comte de Chastellux, député de l'Yonne, sur le budget du ministère de la GuerreCésar-Laurent de ChastelluxImprimerie de Hacquart18238
Opinion de M. le comte de Courtarvel de Pezé, député d'Eure-et-Loir, sur le chapitre des douanes (budget des recettes)Claude-René-César de Courtarvel de PezéImprimerie de Hacquart18237
Opinion de M. le comte de Marcellus, député du département de la Gironde, sur le chapitre VII du budget du ministère de l'IntérieurMarie-Louis-Auguste Demartin du Tyrac MarcellusImprimerie de Hacquart18237
Opinion de M. le comte de Mostuéjouls, député de l'Aveyron, sur le chapitre IX du budget du ministère de l'Intérieur (Ponts et chaussées)Charles-François-Alexandre de MostuéjoulsImprimerie de Hacquart18234
Opinion de M. le comte de Vaublanc, député du Calvados, sur le budget de l'exercice de 1824Vincent-Marie Viénot VaublancImprimerie de Hacquart182339
Opinion de M. le comte de Vaublanc, député du Calvados, sur le chapitre XI du budget du ministère de la Marine (colonies)Vincent-Marie Viénot VaublancImprimerie de Hacquart182311
Opinion de M. le comte de Vaublanc, député du Calvados, sur le tarif des droits à l'entrée des toiles étrangèresVincent-Marie Viénot VaublancImprimerie de Hacquart18234
Opinion de M. le général Cte de Partouneaux,... sur le projet de loi relatif à l'ouverture de crédits extraordinaires pour l'exercice 1823. Séance du 26 février 1823Louis PartouneauxImprimerie de Hacquart182312
Opinion de M. le lieut.-gén. comte Partouneaux, député du Var, sur le budget du ministère de la Guerre pour l'exercice 1824Louis PartouneauxImprimerie de Hacquart18238
Opinion de M. le marquis de Courtarvel, député de Loir-et-Cher, sur le budget du ministère de la Guerre (solde de disponibilité)Louis-François-René de CourtarvelImprimerie de Hacquart18237
Opinion de M. le marquis de Lacaze, député des Landes, sur l'article 3 du projet de loi de finances de l'exercice de 1824 (droits sur les bestiaux étrangers)Henry de La CazeImprimerie de Hacquart18237
Opinion de M. le marquis de Saint-Géry, député du Tarn, sur le cadastreJean-Jacques-Augustin Rey de Saint-GéryImprimerie de Hacquart18234
Opinion de M. le marquis de Villefranche, député de l'Yonne, sur le chapitre II de la troisième partie du budget de 1824, du ministère des Finances, concernant les forêts de l'ÉtatLouis-Joseph-Guy-Hercule-Dominique Tulle VillefrancheImprimerie de Hacquart182311
Opinion de M. le marquis de Villefranche, député de l'Yonne, sur le chapitre VII du budget du ministère de l'Intérieur, à l'article concernant les secours aux communes pour réparations ou acquisitions d'églises et de presbytèresLouis-Joseph-Guy-Hercule-Dominique Tulle VillefrancheImprimerie de Hacquart18237
Opinion de M. le vicomte de Castelbajac, député de la Haute-Garonne, sur le budget du ministère de l'Intérieur (Haras)Marie-Barthélemy de CastelbajacImprimerie de Hacquart18238
Opinion improvisée de M. Colomb, député des Hautes-Alpes, sur la répartition de la contribution foncièreJean-Paul-Cyrus ColombImprimerie de Hacquart18237
Opinion improvisée de M. Mestadier, député de la Creuse, sur le fonds commun du cadastreJacques MestadierImprimerie de Hacquart18237
Opinion improvisée de M. le baron de Puymaurin, député de la Haute-Garonne, sur l'article 3 du projet de loi de finances de l'exercice de 1824 (Laines)Jean-Pierre-Casimir de Marcassus PuymaurinImprimerie de Hacquart18238
Rapport fait a la chambre des Pairs et a celle des députés, en exécution de l'article 114 de la loi du 28 avril 1816, sur la direction morale et sur la situation matérielle de la caisse d'Amortissement et de celle des Consignations et dépôts, par la commission de surveillance de ces établissemensCommission de surveillance de la caisse d'amortissement et de celle des dépôts et consignationsImprimerie de Hacquart1823—
Rapport fait au nom d'une Commission centrale, par M. de Bonald, député de l'Aveyron, relatif à l'imposition extraordinaire votée par le Conseil général du département de l'AveyronLouis de BonaldImprimerie de Hacquart18234
Rapport fait au nom d'une commission centrale, par M. Del'Horme, député du Rhône, sur le projet de loi qui rétablit la ville de Lyon dans ses droits de propriété sur la presqu'île de PerracheBarthélemy-Fleury de L'HormeImprimerie de Hacquart1823—
Rapport fait au nom d'une commission centrale, par M. de Martignac, député de Lot-et-Garonne, sur le projet de loi relatif à l'ouverture de crédits extraordinaires pour le service de l'exercice de 1823Jean-Baptiste Sylvère Gaye MartignacImprimerie de Hacquart182310
Rapport fait au nom d'une commission centrale, par M. de Pommerol, député de la Loire, sur le projet de loi relatif à des échanges et baux emphytéotiques des biens de la CouronneDamien Battant de PommerolImprimerie de Hacquart18237
Rapport fait au nom d'une commission centrale, par M. de Ricard, député du Gard, sur le projet de loi relatif à des échanges entre le domaine de l'État et des établissemens publics ou des particuliersFrançois Isidore de RicardImprimerie de Hacquart18237
Rapport fait au nom d'une commission centrale, par M. de Sainte-Marie, député de la Nièvre, sur le projet de loi relatif à l'imposition extraordinaire votée par le conseil général du département de la Nièvre, pour l'établissement de l'évêché de NeversLouis-Marie Rapine-Dumezet de Sainte-MarieImprimerie de Hacquart18234
Rapport fait au nom d'une commission centrale, par M. le Cte de La Bourdonnaye, député de Maine-et-Loire, sur sa proposiiton, relative à M. ManuelFrançois-Régis de La BourdonnayeImprimerie de Hacquart182315
Rapport fait au nom d'une commission centrale, par M. le comte de Marcellus, député du département de la Gironde, sur le projet de loi relatif à l'emprunt d'une somme de 150,000 fr., pour subvenir aux frais d'établissement du siége épiscopal de la ville de MarseilleMarie-Louis-Auguste Demartin du Tyrac MarcellusImprimerie de Hacquart182310
Rapport fait au nom d'une commission centrale, par M. le général Lafont, député de Lot-et-Garonne, sur le projet de loi tendant à autoriser la levée des jeunes gens de la classe 1823André-Jacques-Élisabeth Lafont de CavagnacImprimerie de Hacquart18237
Rapport fait au nom d'une commission centrale, par M. le lieutenant-général comte Dupont, député de la Charente, sur le projet de loi relatif au rappel des militaires libérés le 31 décembre dernierPierre Dupont de l'ÉtangImprimerie de Hacquart18237