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1 496 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :F. Muguet×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
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Recueil de plusieurs arrêts tant du Conseil que des compagnies souveraines, pour justifier que toutes les oppositions au titre des offices, et pour deniers, doivent être signifiées aux gardes-rôles des offices de FranceFrance. Conseil d'État (13..-1791)F. Muguet1674
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Réflexions sur la poétique d'Aristote et sur les ouvrages des poètes anciens et modernesRené RapinF. Muguet1674258
Statuts publiez dans le synode tenu à Paris le 5 jour de juillet 1674, par Monseigneur l'Archevêque de ParisEglise catholique. Diocèse. ParisF. Muguet1674—
Statuts publiés dans le Synode tenu à Paris le 5 jour de juillet 1674 par Monseigneur l'Archevêque de Paris (François de Harlay de Chanvalon). Commandeur des Ordres du Roi, Duc et Pair de FranceEglise catholique. Diocèse. ParisF. Muguet167411
Édict... portant création en titre d'office de huit conseillers maistres des requestes ordinaires de l'Hostel. Vérifié en la Chambre des Comptes le 16 de février, et à la Cour des Aydes le 22 du mesme mois 1674FranceF. Léonard16744
Édit... portant commutation du droit établi sur le papier et parchemin timbré, en un autre sur tout le papier et parchemin qui se consomment dans le Royaume... Registré en Parlement, Chambre des Comptes et Cour des AydesFranceF. Muguet16744
Édit... portant création d'un million de rentes, et d'augmentation de gages aux officiers des Cours et autres. Vérifié en Parlement ce 20 décembre 1674FranceF. Muguet16748
Édit... portant création d'un nouveau Châtelet en la ville de Paris. Registré en la Chambre des Comptes le 12 mars 1674FranceF. Muguet16744
Édit... portant création de 600.000 livres de rentes sur les gabelles. Registré en Parlement le 6 mars 1674FranceF. Muguet16744
Édit... portant création et attribution à tous nos officiers de nos cours et autres de 500.000 livres d'augmentation de gages héréditaires. Vérifié en la Chambre des Comptes le 16 février, et à la Cour des Aydes le 22 du mesme mois 1674FranceF. Muguet16743
Édit... portant exemption de la taille et autres impositions aux juges royaux et rétablissement de la fonction d'adjoint aux enquestes... Registré en Parlement, Chambre des Comptes et Cour des AydesFranceF. Muguet16744
Édit... portant permission aux estrangers d'acquérir des rentes sur l'Hostel de Ville et des augmentations de gages... Vérifié en Parlement le 20 ... [décembre 1674.]FranceF. Muguet16746
Édit... portant suppression des greffes d'enregistrement des oppositions, pour conserver la préférence aux hypothèques. Registré en Parlement et Cour des Aydes le 16 et 17 avril 1674FranceF. Muguet16744
Édit... portant établissement de bureaux publics dans tout le Royaume pour le dépost de tous les effets mobiliaires qui seront saisis par ordonnance de justice, et ensuite déplacez faute de gardiens suffisans et capables d'en répondre. Vérifié en Parlement le 5 septembre 1674FranceP. Le Petit16748
Édit... pour faire payer aux contracts d'eschange les mesmes droits qui se payent aux contracts de vente. Registré en la Chambre des ComptesFranceF. Léonard16744
Édit... pour la création des offices de jaugeurs et courtiers de boissons et liqueursFranceF. Muguet16744
Édit... pour le rétablissement des officiers de police. Vérifié en Parlement le 19 mars 1674FranceF. Muguet16744
Déclaration... concernant l'usage des formules. Vérifiée en la Cour des Aydes le 15 juillet 1673FranceF. Muguet16738
Déclaration... en interprétation des édits... de mars dernier, pour la conservation des hypotèques des rentes. Registrée en Parlement le 10 juillet 1673FranceA. Vitré16737
Déclaration... portant règlement des appointemens des appellations. Vérifié en Parlement le 24 mars 1673FranceF. Léonard16737
Déclaration... pour faire continuer les exercices au Jardin royal des Plantes. Registrée au Parlement et Chambre des Comptes le 23 mars 1673Franceles imprimeurs ordinaires du Roy16734
Déclaration... pour l'impression et usage des formules dressées en exécution des ordonnances d'avril et aoust 1667, 1669 et 1670. Vérifiée en Parlement et Chambre des Comptes le 23 mars 1673FranceF. Muguet16734
Déclaration... qui règle la forme de l'enregistrement des édits, lettres patentes et règlemens concernant les affaires du Roy, dans les compagnies supérieures. Registrée au Parlement, Chambre des Comptes et Cour des Aydes, le 23 mars 1673FranceF. Léonard16738
Déclaration... qui règle le payement des droits seigncuriaux. Registrée en Parlement et en la Chambre des Comptes le 23 mars 1673Franceles imprimeurs ordinaires du Roy16734
Jubilé universel de notre très-saint Père Clément, par la Providence divine Pape X, pour implorer l'assistance divine contre les Turcs... Avec le Mandement de Monseigneur l'illustrissime... Archevêque de ParisÉglise catholiqueF. Muguet1673—
Jubilé universel de... Clément... X... contre les Turcs. Avec le mandement de... l'... Archevêque de ParisEglise catholique. Diocèse. ParisF. Muguet1673—
Lettre... à Mgr. l'archevesque de Paris, pour faire chanter le Te Deum, en action de grâces de la prise de Mastricht par S. M.FranceF. Muguet16734
Mandement... concernant le miracle qu'on disoit estre arrivé en la personne d'une jeune fille pensionnaire dans le couvent des Bernardines d'ArgenteuilEglise catholique. Diocèse. ParisF. Muguet1673—
Mandement... pour la convocation du synode, avec les statuts synodaux et les cérémonies qui doivent estre observées dans le synode de ParisEglise catholique. Diocèse. ParisF. Muguet167323
Recueil des édits, déclarations et règlemens du Roy, vérifiez en Parlement, chambre des comptes et cour des aydes le 23 mars 1673FranceF. Muguet1673156