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1 496 œuvres

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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Ordonnance... pour régler et fixer le rang des régimens de cavalerie...FranceF. Muguet16994
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Procès-verbal de l'assemblée provinciale de messeigneurs les évêques de la province de Vienne, tenue, par ordre du roi, à Vienne dans le palais archiépiscopal. Du trentième mai 1699
Église catholique. Diocèse. Vienne, Isère (03.. ?-1801)
F. Muguet
1699
—
Réflexions morales sur les quatre ÉvangilesArmand-Jean de RancéF. Muguet1699—
Sentence de M. le lieutenant criminel du Châtelet de Paris contre le nommé Henri Gaudet, dit Bienaise, natif de Varennes, proche Sainte Menehoult garcon tailleur de son métier, demeurant ci-devant à Paris... depuis deux ou trois ans connu à Paris sous le faux nom de médecin de boeufs, accusé par Mr le Procureur du Roy de plusieurs crimesFrance. Châtelet de ParisF. Muguet1699—
Traité abrégé des obligations des chrétiensArmand-Jean de RancéF. Muguet1699—
Édit ... portant création de 500.000 livres de rente sur l'Hostel de Ville, au denier 20, et de deux payeurs et deux contrôlleurs desdites rentes... Registré en Parlement le 8 avril 1699FranceF. Muguet16998
Édit ... portant création de lieutenans de police ... Registré en Parlement en vacationsFranceF. Muguet16998
Édit... portant création d'officiers aydes aux mouleurs de bois en la ville de Lyon...FranceF. Muguet16994
Édit... portant création de deux millions de livres de rentes au denier 20... Registré en Parlement [le 18 décembre 1699]FranceF. Muguet16998
Édit... portant création de procureurs du Roy, greffiers, commissaires et huissiers de police... Registré en ParlementFranceJ. Langlois16994
Édit... portant création de trois millions de livres de rentes au denier 20... Registré en Parlement [le 5 décembre 1699]FranceF. Muguet16998
Édit... portant entre autres choses création d'un trésorier de France en chacun Bureau des Finances ... Registré en ParlementFranceF. Muguet16998
Édit... portant réduction des 120 huissiers priseurs vendeurs du Chastelet, à 60 ; et que les greffiers des chancelleries payeront un supplément de finance...FranceF. Muguet16994
Édit... portant suppression des greffiers des cours et justices royales, et réunion des droits des greffes au domaine... - Registré en ParlementFranceF. Muguet16997
Claude DuflosF. Muguet1698—
(Arrêt de la Cour de Parlement commuant la peine de mort prononcée par le bailly de Sancerre contre Marguerite Tolleron pour infanticide, en celle de bannissement perpetuel, marque et fustigation.)France. Parlement de ParisF. Muguet1698—
Arrêt de la Cour de Parlement portant règlement entre les officiers du Chatelet et les juge et consulsFrance. Parlement de ParisF. Muguet1698—
Déclaration ... portant peine de mort contre ceux qui feront sortir des grains hors du Royaume... Registrée en ParlementFranceF. Muguet16984
Déclaration ... portant que les publications pour affaires temporelles ne seront faites qu'à l'issüe des messes de paroisses... Registrée en ParlementFranceF. Muguet16984
Déclaration ... qui ordonne l'exécution de l'édit de révocation de celuy de Nantes, pourvoit à l'instruction de ceux qui sont rentrez dans le sein de l'Église Catholique et de leurs enfans, et les maintient dans leurs biens, en satisfaisant aux devoirs de la Religion ... Registrée en ParlementFranceF. Muguet169811
Déclaration du Roy, qui permet à ceux de ses sujets qui sont sortis du royaume pour la Religion Prétendüe Réformée, et qui y reviendront, de rentrer dans leurs biens, en satisfaisant par eux aux dispositions contenües en ladite déclaration... Registrée en ParlementFranceVve Saugrain16984
Déclaration... concernant les gardes du corps, gendarmes et chevaux-légers... Registrée en la Cour des Aydes le 21 aoust 1698FranceF. Muguet16984
Déclaration... concernant les officiers des mareschaussées, qui exercent sans titres valables... Registrée en ParlementFranceF. Muguet16988
Déclaration... concernant les officiers des mareschaussées, qui exercent sans titres valables... Registrée en Parlement le 21 novembre, Chambre des Comptes le 26 dudit mois, et Cour des Aydes le 2 décembre 1698FranceF. Muguet16988
Déclaration... en faveur des officiers qui ont servi dans les armées ... Registrée en ParlementFranceF. Muguet16988
Déclaration... portant condamnation d'amende contre ceux qui feront entrer de la viande dans Paris, sans en avoir fait déclaration et payé les droits d'entrées ; et confiscation des carrosses, chevaux et charretes, et autres voitures qui auront servy à la fraude... Registrée en la Cour des Aydes le 6 septembre 1698FranceF. Muguet16984
Déclaration... portant désunion des droits attribuez aux gardes des petits sceaux, de leurs offices... Registrée en ParlementFranceF. Muguet169811
Déclaration... portant permission à ceux qui sont sortis hors du Royaume, au préjudice des défenses, d'y revenir dans 6 mois, à la charge d'y faire profession et exercice de la Religion catholique, apostolique et romaine... Registrée en ParlementFranceF. Muguet16984
Déclaration... portant que les officiers des greniers à sel pourront juger en dernier ressort dans les cas portez par l'ordonnance...FranceF. Muguet16983
Déclaration... portant que toutes les rentes nouvelles constituées sur les aydes et gabelles au moyen du remboursement des anciennes, seront réputées acquêts... Registrée en ParlementFranceF. Muguet16987