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2 081 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :F. Léonard×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
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Ordonnance... portant qu'à commencer du 1er novembre prochain, les capitaines de cavalerie réformez servans à la suite des compagnies de chevaux-légers qui sont sur pied, ne seront plus payez de leurs appointements en ladite qualitéFranceF. Léonard16834
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Ordonnance... portant que les lieutenans suisses ausquels S. M. a accordé des commissions de capitaines tiendront rang parmi les capitaines en pied suivant l'ancienneté de leurs commissionsFranceF. Léonard16834
Ordonnance... portant que les majors des places prendront chaque jour également dans tous les bataillons qui y seront en garnison les officiers nécessaires pour y monter la gardeFranceF. Léonard16834
Ordonnance... pour mettre toutes les compagnies de cavalerie françoise, que S. M. a présentement sur pied, à 40 maistres chacuneFranceF. Léonard16834
Ordonnance... pour mettre à 50 hommes les compagnies de grenadiers qui servent à la suitte des régimens d'infanterieFranceF. Léonard16834
Actes de l'Assemblée générale du clergé de France, de M.DC.LXXXII, sur l'affaire de Toulouse et de Pamiers et sur celle de Charonne ([6 mai 1682])France. Assemblée générale du clergéF. Léonard1682—
Actes de l'assemblée générale du clergé de France de (M. DCLXXX.) M. DCLXXXI et M. DCLXXXII. concernant la régaleFrance. Assemblée générale du clergéF. Léonard1682—
Actes de l'assemblée générale du clergé de France de 1682, concernant la religionFrance. Assemblée générale du clergéF. Léonard1682—
Actes de l'assemblée générale du clergé de France de MDCLXXXII, concernant la religionFrance. Assemblée générale du clergéF. Léonard1682—
Arrêt du Conseil d'Etat pour faire retenir par les trésoriers généraux de l'ordinaire et extraordinaire des guerres, et par le trésorier de l'artillerie 3 deniers pour livre sur toutes les dépenses de leurs chargesFrance. Conseil d'État (13..-1791)F. Léonard1682—
Déclaration... portant que sept des officiers des sièges présidiaux resteront pendant les vacations ès lieux où lesdits sièges sont établis, pour juger les compétencesFranceF. Léonard16827
Déclaration... pour remédier aux abus cy-devant commis au fait du payement des gens de guerre... Registrée en la Chambre des Comptes, le 29 avril 1682FranceF. Léonard168211
Lettre de S. M. aux commissaires départis dans les provinces [concernant la publication de l'avertissement du clergé de France aux protestants]FranceF. Léonard1682—
Lettre de l'Assemblée du clergé de France à Messeigneurs les Prélats du Royaume, pour leur adresser des formules différentes dressées en conséquence de l'Edit du mois de janvier dernier, concernant l'usage de la Régale, vérifié le 24 du même mois. ([19 mars 1682])France. Assemblée générale du clergéF. Léonard1682—
Lettre du clergé de France assemblé à Paris, à notre très Saint père le pape Innocent onzième. (3 février 1682.)France. Assemblée générale du clergéF. Léonard1682—
(Ordonnance du Châtelet en faveur des loueurs de chevaux.)France. Châtelet de ParisF. Léonard1682—
Ordonnance du Roy, portant qu'à l'avenir les extraits des reveües de ses troupes qui contiendront plusieurs feuilles de papier, seront signez sur toutes lesdites feuilles par les officiers majors de ses places où lesdites troupes seront en garnison, et par les commissaires des guerres qui les auront dressezFranceF. Léonard16824
(Ordonnance du lieutenant civil portant règlement pour les messageries.)France. Châtelet de ParisF. Léonard1682—
(Ordonnance du nouveau Châtelet qui enjoint à tous les huissiers sergents à cheval et à verge d'assister à la montre du lendemain de la Trinité.)France. Châtelet de ParisF. Léonard1682—
Ordonnance... portant règlement sur le temps des congez des officiers de cavalerie et de dragonsFranceF. Léonard16826
Ordonnance... pour donner moyen aux capitaines d'infanterie françoise d'avoir toujours leurs compagnies complettesFranceF. Léonard16824
Ordonnance... pour faire délivrer deux fois le mois de la poudre aux troupes d'infanterie qui sont dans les places frontières et avancées, pour pouvoir tirer chacune trois coups aux jours d'exerciceFranceF. Léonard16824
Ordonnance... pour faire payer les quatre cavaliers, dont les compagnies de cavalerie françoise doivent estre augmentées, du jour qu'ils seront présentez aux commissaires des guerres, à commencer du 1er avril prochainFranceF. Léonard16824
Ordonnance... pour mettre les compagnies de cavalerie à 30 maîtres, les officiers non comprisFranceF. Léonard16824
Ordonnance... pour obliger les maires, consuls, eschevins ou principaux habitans des villes et lieux dans lesquels des recrues auront à passer... de loger les soldats desdites recrues, quand elles n'excéderont pas 30 hommes, de proche en proche, ou sous un même couvertFranceF. Léonard16823
Recueil de plusieurs pièces pour servir aux particuliers qui ont acquis à perpétuité de MM. les Prévost des Marchands et eschevins de la ville de Paris, des maisons, places et lieux scituez sur les fossez, remparts et contrescarpe de ladite ville... [Arrêt du Conseil d'État du 12 juillet 1681, concernant les droits à payer par les acquéreurs pour jouir de leur acquisition. - Édit de décembre 1681, en faveur desdits acquéreurs. - Arrêt du Conseil, du 10 janvier 1682, et lettres sur ledit arrêt, du 10 mars suivant, qui permettent aux Prévôt des marchands et échevins de payer les taxes mises sur lesdits acquéreurs. - Autre arrêt du Conseil d'État du 7 avril 1682.]FranceF. Léonard168242
Sermon presché ou l'ouverture de l'Assemblée générale du clergé de France, le 9. novembre 1681... par Mre Jacques Benigne Bossuet,Jacques Bénigne BossuetF. Léonard1682179
Sermon presché à l'ouverture de l'Assemblée générale du clergé de France, le 9 novembre 1681 à la messe solemnelle du Saint-Esprit, dans l'église des Grands AugustinsJacques Bénigne BossuetF. Léonard168274
Édit... concernant l'usage de la régale. Registré en Parlement, le 24 janvier 1682FranceF. Léonard168210
Édit... sur la déclaration faite par le clergé de France de ses sentimens touchant la puissance ecclésiastique. Registrées [sic] en Parlement le 23 mars 1682FranceF. Muguet168211