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979 œuvres

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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Édit... portant création de tiers-référendaires pour taxer les dépens et postuler comme procureurs dans toutes les cours et jurisdictions du Royaume... Registré en Parlement le 2 décembre 1689FranceE. Michallet16894
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Édit... portant que les plus proches parens et légitimes héritiers des religionnaires fugitifs entreront en possession des biens qu'ils ont laissé dans le Royaume, sans néanmoins les pouvoir vendre ny aliéner qu'après 5 années... Registré en Parlement le 9 décembre 1689FranceE. Michallet16894
Édit... portant règlement de l'étenduë de la capitainerie des chasses de la Varenne du Louvre... Registré en Parlement et en la Cour des AydesFranceE. Michallet16898
Édit... portant réunion au domaine et la revente par les commissaires de S. M. de tous les offices de receveurs, controlleurs et commis des consignations, sous le seul titre de conseiller du Roy et receveurs des consignations, pour estre mesme établis dans les cours et jurisdictions où jusques à présent il n'y en a eu ; et le règlement général pour tout ce qui concerne les droits, attributions et fonctions desdits offices... Registré en Parlement le 28 février 1689FranceE. Michallet16898
Édit... portant suppression de tous les offices de commissaires, controlleurs et commis des saisies réelles ; et... création d'un seul... commis receveur des deniers des saisies réelles, héréditaire domanial en toutes les cours et jurisdictions du Royaume ; et le règlement pour les droits et fonctions desdits offices... Registré en Parlement le 8 juillet 1689FranceF. Muguet16898
Édit... portant suppression des offices de receveurs et contrôleurs des octroys ; et... création de deux ... receveurs des deniers communs et d'octroy en chacune des élections du Royaume, pour estre lesdits offices... unis aux receveurs des tailles, à la charge qu'ils ne rendront qu'un même compte des deniers des tailles et des octroys... Registré en Parlement le 8 juillet 1689FranceF. Muguet16898
Édit... pour la fabrication de nouvelles espèces d'or et d'argent et la réformation de celles qui ont cours à présent. Registré en la Cour des Monnoyes le 15 décembre 1689FranceE. Michallet16894
Arrets du Conseil d'etat concernant les particuliers qui exercent des offices de judicature, police et finances sans lettres de provisionFrance. Conseil d'État (13..-1791)E. Michallet1688—
Arrêt du Conseil d'Etat concernant le jugement des prises qui seront faites en mer sur les Hollandais et autres ennemis de l'Etat, au dela des TropiquesFrance. Conseil d'État (13..-1791)E. Michallet1688—
Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne que les officiers dont les charges seront saisies réellement, demeureront interdits conformément à la déclaration de Sa Majesté du mois de février 1683France. Conseil d'État (13..-1791)E. Michallet1688—
Commission... pour la réformation des abus de la justice dans les provinces du... Limosin, Xaintonge, Périgort, Angoumois,... Poitou, La Rochelle et païs d'Aulny... pour l'observation des ordonnances de S. M., et pour la recherche et punition de tous crimes, à commencer au 1er octobre prochainFranceE. Michallet16888
L'Origine des églises de France prouvée par la succession de ses évêques, avec la vie de saint Austremoine,... [Par Jean Dufraisse.]Jean DufraisseE. Michallet1688522
La Divinité de Jésus-Christ par ses oeuvresPierre DozenneE. Michallet1688437
La Méthode du blason, par le P. C.-F. Ménestrier,...Claude-François MénestrierE. Michallet1688336
La Vie du P. Pierre Coton,... confesseur des roys Henry IV et Louis XIII, par le P. Pierre-Joseph d'Orléans,...Pierre-Joseph d' OrléansE. Michallet1688362
Les caracteres de Theophraste traduits du grec. Avec les caracteres ou les moeurs de ce siecleJean de La Bruyère—1688—
Ordonnance du Roy portant déclaration de guerre, par mer et par terre, contre les Hollandois ; qui révoque les passe-ports et sauvegardes ; fait défenses d'avoir aucun commerce et enjoint à ses sujets de courre sus aux Hollandois...FranceE. Michallet16886
Ordonnance... portant règlement des prises qui seront faites en mer sur les Hollandois par les armateurs françois...FranceE. Michallet16884
Règlement au sujet des prises qui seront faites en mer pendant la guerre...FranceE. Michallet16884
Tradition de l'Église catholique et de l'Église des hérétiques du dernier siècleÉtienne Agard DechampsE. Michallet1688390
Tradition de l'Église catholique et de l'Église des hérétiques du dernier siècle, sur la doctrine de Jansénius touchant le libre arbitre et la grâce, par le P. Estienne de Champs,...Étienne Agard DechampsE. Michallet1688390
Usage de l'instrument universel, pour résoudre promtement et très-exactement tous les problèmes de la géométrie pratique, sans aucun calcul. Par M. Ozanam,...Jacques OzanamE. Michallet1688116
Édit... portant règlement pour l'étenduë de la capitainerie des chasses de Fontainebleau... Registré au Parlement par arrest du 23 décembre 1687FranceE. Michallet16887
Dissertation sur la "Recherche de la vérité", contenant l'apologie des académiciens... pour servir de réponse à la "Critique de la critique", etc., avec plusieurs remarques sur les erreurs des sens et sur l'origine de la philosophie de M. Descartes. [Par Simon Foucher.]Simon FoucherE. Michallet1687156
Déclaration du roi, en forme de règlement pour les évocations au grand Conseil...FranceE. Michallet1687—
Déclaration... en forme de règlement pour les évocations au Grand Conseil. Registrée ès registres du Grand Conseil le 21 aoust 1687FranceE. Michallet16874
La Dévotion du Calvaire, par le R. P. J. Crasset,...Jean CrassetE. Michallet1687175
La Source glorieuse du sang de l'auguste maison de Bourbon dans le coeur de saint Louis roy de France. Sujet de l'appareil funebre pour l'inhumation du coeur de tres-haut... prince Louis de Bourbon, prince de Condé...Claude-François MénestrierE. Michallet1687—
Le bon usage du thé, du caffé et du chocolat pour la préservation et pour la guérison des maladiesNicolas de BlegnyE. Michallet1687—
Oraison funèbre de... Louis de Bourbon, prince de Condé,... prononcée à Paris le 26. jour d'avril 1687, en l'église de la Maison professe des Pères de la Compagnie de JésusLouis BourdaloueE. Michallet1687—