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979 œuvres

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Traité d'algèbre, ou principes généraux pour résoudre les questions de mathématiqueMichel RolleE. Michallet1690—
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Traité d'algèbre... par M. Rolle,...
Michel Rolle
E. Michallet
1690
271
Édit.. portant création de deux présidens, 4 maistres ordinaires, 4 correcteurs, 4 auditeurs et autres officiers en la Chambre des Comptes de Paris... Registré en la Chambre des Comptes le 12 décembre 1690FranceE. Michallet16908
Édit... portant augmentation de gages héréditaires en faveur des officiers des chancelleries et secrétaires des cours, et confirmation des droits et privilèges à eux accordez... Registré en Parlement le 10 juillet 1690FranceE. Michallet16904
Édit... portant confirmation d'hérédité à tous les offices de no taires, procureurs, et hérédité aux huissiers et sergens du royaume... Registré en Parlement le 28 juillet 1690FranceE. Michallet16904
Édit... portant création d'augmentations de gages attribuez à ceux qui ont levé ou lèveront des offices nouvellement créez ès sièges présidiaux ..., justices royales et élections... Registré en Parlement le 8 may 1690FranceE. Michallet16904
Édit... portant création d'un procureur de S. M. et d'un secrétaire ou greffier en chacune ville ou communauté du Royaume... Registré en Parlement le 28 juillet 1690FranceE. Michallet16908
Édit... portant création d'un second conseiller honoraire héréditaire en tous les présidiaux du Royaume ... Registré en Parlement le 3 mars 1690FranceE. Michallet16904
Édit... portant création de 3 experts jurez et un greffier de l'écritoire en toutes les villes... où il y a bailliage, sénéchaussée, viguerie ou autre... jurisdiction royale... Registré en Parlement le 28 juillet 1690FranceE. Michallet16904
Édit... portant création de 4 offices de substituts du procureur du Roy au Châtelet ; et la déclaration... [du 27 mai 1690] qui incorpore lesdits 4 offices aux 8 anciens substituts. Registré en Parlement le 1er juillet 1690FranceE. Michallet16907
Édit... portant création de deux présidens, 16 conseillers et autres officiers au Parlement de Paris, Requestes de l'Hostel et Requestes du Palais. Vérifié en Parlement le 23 novembre 1690FranceE. Michallet16904
Édit... portant création de jurez experts charpentiers et massons ... Registrée [sic] en Parlement le 16 juin 1690FranceE. Michallet16907
Édit... portant création de jurez marchands de bois à bâtir dans la ville... de Paris... Registré en Parlement le 7 septembre 1690FranceE. Michallet16904
Édit... portant création des greffiers des rolles des tailles et autres impositions... en chacune ville, bourgs et paroisses taillables des ressorts des Cours des Aydes de Paris, Roüen, Montauban, Libourne, Clermont-Ferrant et Dijon... Registré en la Chambre des Comptes le 5 septembre 1690FranceF. Léonard16907
Édit... portant création en l'Hostel-de-Ville de Paris d'un lieutenant de M. le Prévost des Marchands, 4 lieutenans subdéléguez, 6 commissaires de la police, un capitaine de l'artillerie, un contrôleur des bâtimens, 64 cinquanteniers, 256 dixainiers et 280 archers de la Ville de Paris... Registré en Parlement le 16 juin 1690FranceE. Michallet16908
Édit... portant création en titre d'office d'un premier président et de 8 présidens au Grand Conseil... Registré au Grand ConseilFranceE. Michallet16907
Édit... portant création en titre d'offices formez et héréditaires, de greffiers des tailles... Registré en la Chambre des Comptes le 5 septembre 1690FranceE. Michallet16908
Édit... portant création sur les ports de Paris de 40 gardes et metteurs à port... Registré en Parlement le [ ] avril 1690FranceE. Michallet16904
Édit... portant permission aux administrateurs de l'Hostel-Dieu et des Incurables de faire vendre... des maisons, terres et autres immeubles, en faveur des créanciers desdits Hôpitaux... Registré en Parlement le 25 avril 1690FranceE. Michallet16904
Édit... portant règlement général pour les droits et fonctions des greffes du Chastelet ; et création de 4 garde-minutes et secrétaires du greffe en chef. Avec le tarif de tous les droits des greffiers et autres officiers du Chastelet... Registré en Parlement le 17 avril 1690FranceE. Michallet169019
Édit... portant suppression des offices de priseurs arpenteurs ... et jonction de leurs fonctions à celles des experts jurez, à l'exception de ... Paris ; augmentation de trois experts jurez priseurs et arpenteurs dans les villes où il y a Parlement, Chambre des Comptes et Cour des Aydes, à l'exception de Paris ; de deux dans les villes où il y a généralité ou présidial ; et d'un dans les villes où il y a bailliage, sénéchaussée ou autre jurisdiction royale ; et création de 10 priseurs arpenteurs... dans la ville... et vicomté de Paris... Registré en Parlement le 12 décembre 1690FranceE. Michallet16908
Édit... pour le règlement des chapeaux... Registré en Parlement le 17 avril 1690FranceE. Michallet16904
Édits... de mai, juillet et décembre 1690, registrez au Parlement et Cour des Aydes, le premier portant création de 50 jurez experts [architectes et maçons] et de 4 greffiers de l'écritoire à Paris ; de 6 experts dans les villes du Royaume où il y a Parlement, Chambre des Comptes, Cour des Aydes, et 3 dans celles où il y a généralité ou présidial ; et création de greffiers des bastimens ou de l'écritoire, pour rédiger leurs rapports... ; le second en interprétation de l'édit cy-dessus portant création desdits experts et greffiers de l'écritoire dans toutes les villes du royaume où il y a jurisdiction royale... ; et le troisième portant suppression des offices d'arpenteurs, jonction de leurs fonctions à celles des experts jurez, augmentation de 3 experts jurez priseurs, arpenteurs... dans les villes où il y a Parlement, Chambre des Comptes et Cour des Aydes ; deux, dans les villes où il y a généralité ou présidial, et d'un, dans les villes où il y a jurisdiction royale ; et création de 10 priseurs, arpente...FranceE. Michallet1690—
Arrêt de la Cour de Parlement qui confirme la sentence de Monsieur le lieutenant civil pour la taxe des salaires et vacations des notaires, commissaires, substituts de Monsieur le Procureur du Roi, procureurs et sergents du Chatelet, grosses d'inventaires et procés-verbaux d'apposition et levée de scellé et vente de meublesFrance. Parlement de ParisE. Michallet1689—
Arrêt du Conseil d'Etat en explication des articles 6 et 7 du règlement du 11 octobre 1688 pour ceux qui se pourvoiront contre les arrêts du Conseil rendus au sujet des prises qui seront faites en mer par les armateursFrance. Conseil d'État (13..-1791)E. Michallet1689—
Arrêt du Conseil d'Etat portant attribution aux officiers des amirautés de juger en première instance les prises faites sur les ennemis par les armateurs et de faire la vente des marchandises et vaisseaux confisquésFrance. Conseil d'État (13..-1791)E. Michallet1689—
Arrêt du Conseil d'Etat qui renvoie au présidial de Poitiers et d'Angoulême tous les procès criminels qui n'ont pas été jugés avant la révocation de la Chambre Souveraine de la réformation de la justiceFrance. Conseil d'État (13..-1791)E. Michallet1689—
Arrêt du Conseil d'Etat qui règle les droits des curés, vicaires greffiers et autres, pour les extraits baptistaires qu'ils délivreront aux acquéreurs des rentes viagères crées sur l'Hotel de Ville et qui dispense les particuliers de la ville et faubourgs de Paris, de les faire légaliserFrance. Conseil d'État (13..-1791)E. Michallet1689—
Arrêt du conseil d'état en explication des articles six et sept du règlement du 11 octobre 1688, pour ceux qui se pourvoiront contre les arrêts du conseil rendus au sujet des prises qui seront faites en mer par les armateurs donné à Versailles le 30 octobre 1689France. Conseil d'État (13..-1791)E. Michallet1689—
Arrêt... de parlement, qui confirme la sentence de M. le lieutenant civil pour la taxe des salaires et vacations des notaires, commissaires, substituts... procureurs et sergens... Pour servir de règlementFrance. Parlement de ParisE. Michallet1689—