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979 œuvres

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Déclaration... pour réunir au corps et communauté des marchands bonnetiers les offices de gardes de ladite communauté... Registrée en ParlementFranceE. Michallet16914
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Déclaration... pour réunir à la communauté des horlogeurs les offices de jurez créez par l'édit ... de mars 1691... Registrée en Parlement le 1er juin 1691
France
E. Michallet
1691
4
Déclaration... pour réünir et incorporer à la communauté des chaircutiers les nouveaux offices de jurez... Registrée en Parlement le 21 may 1691FranceE. Michallet16914
Déclaration... pour réünir à la communauté des chandeliershuiliers les offices de jurez, créez par l'édit... de mars 1691... Registrée en ParlementFranceE. Michallet16914
Déclaration... pour réünir à la communauté des pâtissiers les offices de jurez, créez par l'édit... de mars 1691... Registrée en Parlement le 21... [mai 1691.]FranceE. Michallet16914
Déclaration... pour réünir... à la communauté des maistres chappeliers de Paris les offices de jurez dudit métier... Registrée en ParlementFranceE. Michallet16914
Déclaration... pour unir .. à la communauté des maistres couteliers les offices de jurez créez par l'édit... de mars 1691. Registrée en ParlementFranceE. Michallet16914
Déclaration... pour unir .. à la communauté des maistres serruriers les offices de jurez créez par l'édit ... de mars 1691... Registrée en Parlement le 1er juin 1691FranceE. Michallet16914
Déclaration... pour unir ... à la communauté des marchands maistres teinturiers en soye, laine et fil les offices de jurez créez par l'édit... de mars 1691. Registrée en ParlementFranceE. Michallet16914
Déclaration... pour unir et incorporer à la communauté des maistres fondeurs en terre et sable à Paris les offices de jurez créez par l'édit... de mars 1691... Registrée en ParlementFranceE. Michallet16914
Déclaration... pour unir à la communauté des maîtres ceinturiers les offices de jurez créez par l'édit... de mars... [1691.] Registrée en ParlementFranceE. Michallet16914
Déclaration... qui maintient les prévosts des marchands et eschevins de la ville de Lyon, qui ont exercé lesdites charges jusqu'au dernier décembre 1639, et leurs descendans, dans la joüissance des privilèges de noblesse, sans payer aucune finance ; confirme ceux qui ont exercé depuis 1640... et leurs descendans dans la joüissance desdits privilèges... en payant les sommes ausquelles ils seront taxez au Conseil... Vérifiée en ParlementFranceE. Michallet16914
Déclaration... qui permet aux officiers des greniers à sel dépendans de la ferme générale des gabelles de France non unis aux élections, de tenir et exercer, conjointement avec les offices desdits greniers, d'autres offices, soit de judicature, finances ou autrement ... Vérifiée en ParlementFranceE. Michallet16914
Exercices intérieurs, pour honorer les mystères de N. S. Jésus-Christ, par le P. François Nepveu,...François NepveuE. Michallet1691520
L'Aimable Jésus, traduit de l'espagnol du R. P. Jean Eusèbe de Nieremberg,... par le P. J. Brignon,...Juan Eusebio NierembergE. Michallet1691172
L'architecture pratique, qui comprend le détail du toisé, & du devis des ouvrages de massonnerie, charpenterie, menuiserie, serrurerie, plomberie, vitrerie, ardoise, tuille, pavé de grais & impressionPierre BulletE. Michallet1691—
Méditations du R. Père Jean Busée,... traduites du latin par le P. J. Brignon,...Joannes BusaeusE. Michallet1691357
Ordonnance... qui défend aux intendans de la marine, des galères et du commerce, aux controlleurs généraux et ordinaires et autres employez dans la marine et dans les galères, de faire aucun commerce...FranceE. Michallet16914
Règlement fait par M. le lieutenant civil qui distingue les sentences du Chatelet de Paris qui doivent être de la grande ou petite signatureFrance. Châtelet de ParisE. Michallet1691—
Sentence de M. le lieutenant civil en faveur des voituriers et rouliers et des seigneurs et habitants des paroisses ou il n'y a point de messagerie établie contre les messagersFrance. Châtelet de ParisE. Michallet1691—
Sentence de M. le lieutenant civil portant de quelle manière les commissionnaires des marchands de vin doivent marquer chacun vaisseau et faire la lettre de voiture pour avoir privilège sur les vins qu'ils auront achetés et livrés aux marchandsFrance. Châtelet de ParisE. Michallet1691—
Sentence de M. le lieutenant civil rendues entre plusieurs curés de la ville de Paris et leurs parroissiens concernant les droits funérairesFrance. Châtelet de ParisE. Michallet1691—
Sentences de M. le lieutenant civil, rendues entre plusieurs curés de... Paris, et leurs paroissiens, concernant les droits funérairesFrance. Châtelet de ParisE. Michallet1691—
Traité de la charité qu'on doit avoir pour les morts, traduit du latin du P. Jacques Munford,... par le P. J. Brignon,...James MumfordE. Michallet1691264
Traité des médicamens et la manière de s'en servir pour la guérison des maladies... avec les formules pour la composition des médicamens, par Daniel Tauvry,...Daniel TauvryE. Michallet1691387
Édit... concernant les notaires de la ville, sénéchaussée et siège présidial de Lyon. Registré en ParlementFranceE. Michallet16914
Édit... concernant les offices de commissaires aux saisies réelles. Vérifié en Parlement le 1er juin 1691FranceG. Desprez16914
Édit... portant aliénation d'un million de livres de rentes au denier 18, et faculté aux propriétaires des rentes au denier 20 de les convertir au denier 18... Registré en ParlementFranceE. Michallet16914
Édit... portant attribution aux receveurs généraux des finances et aux receveurs des tailles de 3 deniers pour livre de nouvelles taxations... Registré en la Chambre des ComptesFranceT. Charpentier16914
Édit... portant attribution de 13 sols 6 deniers de droits manuels aux officiers des greniers à sel... Registré en la Chambre des Comptes le 19 juin 1691FranceF. Muguet16914