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979 œuvres

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Déclaration du roi, qui reçoit les officiers des sièges présidiaux, bailliages, sénéchaussées et justices royales relevant nuement ès cours supérieures au paiement du droit annuel pendant les 8 années restant à expirer des 9 portées par la déclaration du 2 septembre 1692...FranceE. Michallet1693
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Déclaration... concernant la réception et dotes des personnes qui entrent dans les monastères, pour y embrasser la profession religieuse... Registrée en ParlementFranceE. Michallet16938
Déclaration... concernant les bois tenus à titre de doüaire, usufruit, don, concession et engagement, esquels les possesseurs n'ont pas fait les réserves des baliveaux, suivant l'ordonnance... d'aoust 1669... Registrée en ParlementFranceE. Michallet16937
Déclaration... concernant les fonctions, rang et séance des officiers des maréchaussées. Registré ès registres du Grand Conseil le 6 juillet 1693FranceE. Michallet16934
Déclaration... concernant les maisons bâties à Versailles... Registrée en ParlementFranceE. Michallet16934
Déclaration... concernant les maistrises particulières des eaux et forests, créés par édit... d'aoust... [1693] ès provinces de Flandres, Hainault, Artois et païs d'entre Sambre et Meuse, et outre Meuse ; et concernant les augmentations de gages attribuées aux officiers des autres maistrises du Royaume, créez avant... 1687... Registrée en la Chambre des ComptesFranceE. Michallet16937
Déclaration... en explication de l'édit... d'aoust 1693, portant affranchissement de 100.000 livres de tailles et autres impositions réelles par an en Languedoc...FranceE. Michallet16938
Déclaration... en interprétation de l'édit... d'aoust dernier, concernant ceux qui seront pourvûs des offices de maires dans les pays conquis... Registrée en ParlementFranceE. Michallet16934
Déclaration... en interprétation de l'édit... de mars 1693 et de la déclaration du 15 avril suivant, concernant la desunion des biens de l'ordre de N.-D. de Mont-Carmel et de Saint-Lazare....FranceF. Barbier169311
Déclaration... en interprétation de l'édit... de mars 1693, portant désunion de l'ordre de N.-D. de Mont-Carmel et de Saint-Lazare, des maladeries et léproseries, en faveur des fondateurs et possesseurs desdites maladeries et léproseries... Registrée au Grand Conseil du Roy le 17... [avril 1693.]FranceF. Barbier16934
Déclaration... portant règlement pour la police des bleds dans tout le Royaume... Registrée en ParlementFranceF. Barbier16934
Déclaration... portant règlement pour les fonctions et droits des officiers de la voirie... Registrée en ParlementFranceE. Michallet16938
Déclaration... portant révocation de celle du 24 février 1693, qui ordonnoit que les ecclésiastiques et gens de main-morte payeroient 10 livres par baliveau de taillis, et 50 livres par baliveau de fustaye non réservez par les coupes de leurs bois... Registré en Parlement et en la Chambre des ComptesFranceE. Michallet16934
Déclaration... pour la fabrication de nouvelles menues monnoyes... Registrée en la Cour des Monnoyes le 18 juin 1693FranceE. Michallet16934
Déclaration... pour les officiers gardes-bateaux, metteurs à ports de la ville... de Paris... Registrée en ParlementFranceE. Michallet16934
Déclaration... pour unir ... au corps et communauté des maîtresses cousturières de... Paris, les offices de jurées créez par édit... de mars 1691... Registrée en Parlement le 7 may 1693FranceE. Michallet16938
Déclaration... pour établir le tabellionage dans les villes et lieux du ressort du Parlement de Tournay, où l'établissement n'en a point encore esté fait, et l'aliéner en total, ou par bailliage et chestellenie, à ceux qui voudront l'acquérir... Registrée en ParlementFranceE. Michallet16937
Déclaration... qui décharge les bénéficiers, communautez ecclésiastiques et autres gens de mainmorte qui possèdent des bois dans l'étenduë du Royaume, de toutes recherches, et des peines portées par l'ordonnance... d'aoust 1669... Registrée en ParlementFranceE. Michallet16938
Déclaration... qui explique les privilèges accordez aux officiers de la chancellerie servant près du Parlement de Besançon, Grande Chancellerie de France et autres chancelleries du Royaume... Registrée au Parlement de BesançonFranceE. Michallet16934
Déclaration... qui ordonne que l'adjudication des octrois des villes se fera dans les temps des baux des aydes... Registrée en la Cour des AydesFranceE. Michallet16934
Déclaration... qui ordonne que les contrats de constitution de toutes les rentes qui se payent à l'Hostelde-Ville de Paris, et autres actes, demeureront exceptez et non sujets au contrôlle ordonné par édit... de mars dernier pour tous les contrats et actes qui seront passez par les notaires et tabellions du Royaume. Registrée en Parlement le 7 may 1693FranceE. Michallet16934
Déclaration... qui reçoit les officiers des sièges présidiaux, bailliages, sénéchaussées et justices royales relevans nûement és Cours Supérieures, au payement du droit annuel pendant les 8 années restantes à expirer des 9 portées par la déclaration du 28 septembre 1692, sans payer aucun prest ; accorde à chacun desdits officiers la diminution du 5° de l'annuel de leurs offices, le payant en corps, et les maintient dans les... privilèges à eux attribuez par édit... de décembre 1689, à la charge de payer les sommes ausquelles chaque corps desdits sièges sera taxé, par lesquelles S. M. leur accorde des augmentations de gages héréditaires... Registré ès registres de l'Audience de FranceFranceF. Barbier16938
Déclaration... qui unit au corps et communauté des crieurs de vieux fers et vieux drapeaux les offices de jurez de ladite communauté, créez par édit... de mars 1691... Registrée en ParlementFranceE. Michallet16934
Edit du roi portant union de la juridiction de la chambre du trésor au corps des trésoriers de France de la généralité de Paris et création d'officiers au bureau desdits officiersFranceE. Michallet1693—
Edit du roi portant établissement dans toutes les villes du royaume de contrôleurs d'actes des notaires et tabellions royaux notaires apostoliques et ceux des seigneurs tant séculiers que réguliers...FranceE. Michallet1693—
Edit... qui confirme les possesseurs et détempteurs des isles, islots, atterrissemens et accroissemens, dans la joüissance desdits biens... Registré en ParlementFranceE. Michallet16938
Les Colloques du Calvaire, ou Méditations sur la Passion de N. S. Jésus-Christ,... par Monsieur Courbon,...Noël CourbonE. Michallet1693270
Méthode de lever les plans et les cartes de terre et de mer avec toutes sortes d'instrumens et sans instrumens, la description et l'usage de ces instrumens... et la manière de faire les remarques des marées, courants, écueils, etc., de lever les plans des villes ennemies [par Jacques Ozanam]Jacques OzanamE. Michallet1693210
Nouvelle anatomie raisonnée, où l'on explique les usages de la structure du corps de l'homme et de quelques autres animaux suivant les lois des mécaniques, par Daniel Tauvry,... 2e édition...Daniel TauvryE. Michallet1693433
Ordonnance du Roy, portant défenses à tous chefs, officiers, cavaliers, dragons et soldats de ses troupes, qui ont et auront ordre de repasser dans le Royaume pour aller en garnison et quartier d'hiver, de se charger d'aucunes marchandises étrangères, tabac, ny de faux sel...FranceE. Michallet16934