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41 œuvres

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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Le SénatFrance. Sénat (1958-....)Impr. du Sénat196832
Amendement. Année 1940, session ordinaire
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France. Sénat (1875-1942)
Impr. du Sénat
1940
—
Liste par ordre alphabétique et par département de Messieurs les Sénateurs, avec l'indication de leurs adresses...France. Sénat (1875-1942)Impr. du Sénat1940104
Extrait du procès-verbal de la séance de l'Assemblée nationale du 10 mai 1932. [Nomination du président de la République, Albert Lebrun, en remplacement de Paul Doumer.]France. Chambre des députés (1876-1942)Impr. du Sénat19321
Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1931-1932. Ministère des ColoniesAlbert LebrunImpr. du Sénat1931378
Les Ministères de la FranceFrance. Sénat (1875-1942)Impr. du Sénat1930188
Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant fixation du budget general de l'exercice 1929. Ministère des coloniesAlbert LebrunImpr. du Sénat1928316
Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1927Albert LebrunImpr. du Sénat1926—
Histoire documentaire de l'Arménie des âges du paganisme (1410 av.-305 apr. J.-C.), précédée de questions ethnographiques, linguistiques et archéologiques, et suivie de la mythologie ourarto-arménienne, par Joseph Sandalgian,...Joseph SandalgianImpr. du Sénat1917—
République française... Sénat, extrait du procès-verbal de la séance du samedi 31 mars 1917.Antonin DubostImpr. du Sénat1917—
Auteurs et anonymes. Répertoire alphabétique...Bibliothèque du Sénat. FranceImpr. du Sénat1916—
Belges et AfricainsAlys de Caraman Chimay BorgheseImpr. du Sénat191661
République française... Sénat. Extrait du Procès-verbal de la Séance du Mardi 22 Décembre 1914. Discours prononcé par M. Antonin Dubost, Président du Sénat...Antonin DubostImpr. du Sénat1914—
République française... Sénat. Extrait du procès-verbal de la séance du mardi 4 Août 1914. Allocution de M. Antonin Dubost, Président du Sénat...Antonin DubostImpr. du Sénat1914—
Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-arts, d'un crédit extraordinaire de 30000 francs pour la célébration du bicentenaire de la naissance de J.-J. RousseauFrance. Sénat. Commission des finances (1875-1942)Impr. du Sénat191233
Le LuxembourgArthur HustinImpr. du Sénat1910—
Notices et portraitsFrance. Sénat (1875-1942)Impr. du Sénat1910—
Proposition de loi ayant pour objet de modifier les lois de 1898, 1902, 1905 et 1906 sur les accidents du travail, présentée par M. Petitjean,... [21 décembre 1908.]Victor-Gilbert PetitjeanImpr. du Sénat1908108
Rapport... (Modification des lois du 30 mai 1899, du 30 mars 1902 et du 30 décembre 1903 accordant des indemnités dans le cas de saisie de viande et d'abatage d'animaux, pour cause de tuberculose.) Par M. Darbot,... (28 janvier 1905.)Jean Ernest DarbotImpr. du Sénat190522
Rapport... (Proposition de loi tendant à compléter l'article 41 du Code rural... et à modifier l'article 2 du 2 août 1884 sur la police sanitaire des animaux), par M. Darbot,... (11 juin 1903.)Jean Ernest DarbotImpr. du Sénat190312
Proposition de loi... (Réglementation du privilège des bouilleurs de cru par la création de distilleries agricoles) présentée par M. Darbot,... (13 novembre 1902.)Jean Ernest DarbotImpr. du Sénat190221
Amendement au projet de loi... (Augmentation de l'effectif général des étalons nationaux.) Présenté par M. Darbot,... (7 juin 1900.)Jean Ernest DarbotImpr. du Sénat190056
Stances à Calderon, par M. Louis Ratisbonne,...Louis RatisbonneImpr. du Sénat1890—
Sénat... Rapport fait au nom de la 6e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à autoriser la ville de Rive-de-Gier (Loire) à emprunter 2,800,000 francs ainsi qu'à proroger le recouvrement et à changer l'affectation d'une imposition extraordinaire, par M. Arbel,...Lucien ArbelImpr. du Sénat18816
Sénat... Rapport fait au nom de la 6e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à autoriser le département de la Loire à contracter un emprunt pour diverses dépenses d'intérêt départemental, par M. Arbel,...Lucien ArbelImpr. du Sénat18813
Sénat... Rapport fait au nom de la 6e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à autoriser le département de la Nièvre à contracter deux emprunts, l'un pour la construction d'une école normale, l'autre pour les travaux des maisons d'école, par M. Arbel,...Lucien ArbelImpr. du Sénat18814
Le Gouvernement de S. A. le bey de Tunis et le sieur Ph. Caillat. Réfutation de la réponse au rapport du comité consultatif de 1877.O MaggioraniImpr. du Sénat188054
Rapport fait au nom de la 3e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à autoriser la ville de Montpellier (Hérault) à contracter un emprunt de 700,000 fr., par M. le général Arnaudeau,... (Urgence déclarée.)Eugène Jean Marie ArnaudeauImpr. du Sénat18803
Rapport fait au nom de la 3e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à autoriser le département de l'Oise à emprunter à la caisse des chemins vicinaux une somme de 2,400,000 francs, applicable aux travaux des lignes de grande communication, par M. le général Arnaudeau,... (Urgence déclarée.)Eugène Jean Marie ArnaudeauImpr. du Sénat18803
Rapport fait au nom de la 3e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à autoriser le département de la Haute-Loire à emprunter à la caisse des chemins vicinaux une somme de 1,500,000 francs, applicable aux travaux des lignes de grande communication et d'intérêt commun, par M. le général Arnaudeau,... (Urgence déclarée.)Eugène Jean Marie ArnaudeauImpr. du Sénat18803