Couverture de Sénat... Rapport fait au nom de la 6e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à autoriser le département de la Loire à contracter un emprunt pour diverses dépenses d'intérêt départemental, par M. Arbel,

Sénat... Rapport fait au nom de la 6e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à autoriser le département de la Loire à contracter un emprunt pour diverses dépenses d'intérêt départemental, par M. Arbel,

éditeur intellectuel :France. Sénat (1875-1942)

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Première parution: 1881
Éditeur: Impr. du Sénat
Paris
Pages: 3
Éditions: 1
Langue: Français

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Édition

	Année	Éditeur	ISBN	Pages	Ville	Occasion	Librairie	Notice
	1881	Impr. du Sénat	—	3	Paris	Vinted

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