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2 474 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Direction des Journaux officiels×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Cour des comptes, Cour de discipline budgétaire et financière, Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics, Conseil des impôtsFrance, France. Cour des comptesDirection des Journaux officiels
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1993
114
Crèches, pouponnières, haltes-garderies, jardins d'enfants, assistants maternelsFranceDirection des Journaux officiels1993215
Diverses mesures d'ordre socialFranceDirection des Journaux officiels199336
Droit de la nationalité (réforme)FranceDirection des Journaux officiels199328
Décisions rendues au cours de l'année 1992France. Commission nationale du contentieux de la tarification sanitaire et socialeDirection des Journaux officiels1993190
Développement du tiers-monde et croissance françaiseFrance. Conseil économique et socialDirection des Journaux officiels1993472
EtrangersFrance, France. Ministère des affaires sociales, de la santé et de la villeDirection des Journaux officiels1993419
Evaluation de l'efficacité économique et sociale des aides publiques au logementFrance. Conseil économique et socialDirection des Journaux officiels1993198
Exercice et développement de la vie associative dans le cadre de la Loi du 1er juillet 1901France. Conseil économique et socialDirection des Journaux officiels1993225
Financement des campagnes électorales et des partis politiquesFrance, France. Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiquesDirection des Journaux officiels1993130
Foires et salons, ventes réglementéesFrance, France. Direction du commerce intérieurDirection des Journaux officiels199346
Fonction publique hospitalièreFranceDirection des Journaux officiels1993478
Fonction publique hospitalière 02FranceDirection des Journaux officiels1993324
Fonction publique hospitalière, Personnel socio-éducatif (statuts et échelonnements indiciaires)FranceDirection des Journaux officiels199322
Guide des imprimeries administrativesFrance. Groupe permanent d'étude des marchés d'ameublement, équipement et fournitures de bureaux et d'établissements d'enseignementDirection des Journaux officiels1993139
Guide pratique à l'intention des acheteurs publics de carburants pour véhicules terrestresFrance. Groupe permanent d'étude des marchés des produits divers de l'industrie chimique et parachimiqueDirection des Journaux officiels199362
Installations classées pour la protection de l'environnement Tome IIIFranceDirection des Journaux officiels1993560
Introduction du design dans la commande publiqueFrance. Groupe permanent d'étude des marchés d'ameublement, équipement et fournitures de bureaux et d'établissements d'enseignementDirection des Journaux officiels199327
L'agriculture française et l'agriculture des autres pays méditerranéensFrance. Conseil économique et socialDirection des Journaux officiels1993269
L'approche quantitative et qualitative des besoins en logement et de la solvabilité de la demandeFrance. Conseil économique et socialDirection des Journaux officiels1993199
L'entreprise individuelleFrance. Conseil économique et socialDirection des Journaux officiels199355
L'image de la France à l'étranger et ses conséquences économiquesFrance. Conseil économique et socialDirection des Journaux officiels1993331
L'information des clients des divers organismes qui collectent l'épargneFrance. Conseil économique et socialDirection des Journaux officiels1993160
La contribution de l'agriculture aux grands équilibres de la NationFrance. Conseil économique et socialDirection des Journaux officiels1993177
La création d'un commerceFrance, France. Direction du commerce intérieurDirection des Journaux officiels1993189
La démarche pédagogique pour l'apprentissage et l'enseignement des diagnostics infirmiersFrance. Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soinsDirection des Journaux officiels199384
La prise en charge des brûlés gravesFrance. Direction générale de la santéDirection des Journaux officiels199375
La vie professionnelle des travailleurs étrangers en FranceFrance. Conseil économique et socialDirection des Journaux officiels1993165
Le rôle des réseaux de distribution dans l'aménagement du territoireFrance. Conseil économique et socialDirection des Journaux officiels199396
Le suicideFrance. Conseil économique et socialDirection des Journaux officiels199390