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Discours prononcés par M. Lefèvre-Pontalis. Séances des 23 et 25 octobre 1886. Discussion du projet de loi sur l'organisation de l'instruction primaireAntonin Lefèvre-Pontalisimpr. des journaux officiels188631
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Discours sur la gestion financière de 1879 à 1886, prononcés par M. Amagat,... à l'occasion de la discussion de l'emprunt, dans les séances des 5 et 8 avril 1886Amant Louis Amagatimpr. des journaux officiels1886—
Discussion du projet de loi sur la nationalitéCamille Séeimpr. des journaux officiels188648
Discussion générale du budget de 1887. Discours prononcé par M. Amagat,... dans la séance du 10 novembre 1886Amant Louis Amagatimpr. des journaux officiels1886—
Extrait du "Journal officiel" du 6 novembre 1886. Discours prononcé par M. Andrieux. Séance du 5 novembre 1886. Discussion du projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1887Louis Andrieuximpr. des journaux officiels1886—
Extraits du "Journal officiel" des 24 et 26 octobre 1886. Discours prononcés par M. Lefèvre-Pontalis, séances des 23 et 25 octobre 1886. Discussion du projet de loi sur l'organisation de l'instruction primaireAntonin Lefèvre-Pontalisimpr. des journaux officiels1886—
L'Admission temporaire et le trafic frauduleux des acquits-à-caution, déposition de M. Émile Jouan devant le groupe des libertés économiques, faite le 1er avril 1886Émile Jouanimpr. des journaux officiels188614
Protestations électorales. Proposition de loi présentée par M. Léon Chevreau,... pour la répression des faux témoignages qui se produisent par écrit devant le Sénat ou la Chambre des Députés dans les protestations électorales. Séance du 19 avril 1886Léon Chevreauimpr. des journaux officiels18868
Rapport adressé au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, par M. Saglio,... sur l'organisation des musées en AllemagneEdmond Saglioimpr. des journaux officiels188647
Rapport adressé au président de la République sur l'exécution de la loi du 23 décembre 1874 relative à la protection du premier âgePierre Waldeck-Rousseauimpr. des journaux officiels1886166
Rapport adressé au président de la République sur l'exécution de la loi du 23 décembre 1874 relative à la protection du premier âge. (30 janvier 1885.)Pierre Waldeck-Rousseauimpr. des journaux officiels1886—
Rapport au ministre de l'Intérieur sur le résultat des examens pour la délivrance des certificats d'aptitude concernant l'enseignement des sourds-muets élèves boursiers des départements ou des communes, et sur l'état de l'enseignement dans les institutions de sourds-muets de France, présenté par M. O. Claveau,Oscar Claveauimpr. des journaux officiels188617
Rapport sur un projet de décret relatif au conseil colonial de la CochinchineFrance. Ministère de la marine et des colonies, Paul Dislèreimpr. des journaux officiels18863
Révision du Code de procédure civile. Rapport présenté à M. le président de la République par M. le président du Conseil... (SignéHenri Brissonimpr. des journaux officiels188647
Sénat. Discours prononcé par M. Oscar de Vallée, séance du 20 février 1886. Première délibération sur le projet de loi relatif à l'enseignement primaireOscar de Valléeimpr. des journaux officiels1886—
Sénat. Discours prononcé par M. Sébline, séance du 17 avril 1886. Discussion des conclusions du rapport sur l'élection sénatoriale du département de l'AisneCharles Séblineimpr. des journaux officiels1886—
Sénat. Discours prononcé par M. le duc d'Audiffret-Pasquier, séance du 22 juin 1886. Discussion du projet de loi relatif aux membres des familles ayant régné en FranceEdme-Armand-Gaston d' Audiffret-Pasquierimpr. des journaux officiels1886—
Sénat.... Discours prononcé par M. Léon Journault, dans la discussion du projet de loi relatif aux membres des familles ayant régné en FranceLéon Journaultimpr. des journaux officiels188623
Sénat.... Discours prononcé par M. Oscar de Vallée, séance du 20 février 1886, 1re délibération sur le projet de loi relatif à l'enseignement primaireOscar de Valléeimpr. des journaux officiels188631
Discours et déclarations de M. C. de Freycinet,... dans les séances du Sénat des 9 et 15 mars et dans la séance de la Chambre des Députés du 16 mars 1880Charles Louis de Saulces de Freycinetimpr. des journaux officiels1880—
DiscoursPierre FoncinE. Jolly187915
[Recueil. Documents électoraux pour les élections législatives complémentaires de 1876-1877]France. Chambre des députés (1876-1942)Sans nom d'éditeur (s. n.)1876—