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62 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :de l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 37×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Opinion de M. Cardonnel, député du Tarn, sur l'article 7 du projet de loi relatif à l'indemnité due aux émigrésPierre-Salvi-Félix de Cardonnelde l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 371825
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Opinion de M. le comte Humbert de Sesmaisons, député du département de la Loire-Inférieure, sur le projet de loi relatif aux salines de Vic.Humbert de Sesmaisonsde l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 37182513
Opinion de M. Clausel de Coussergues, député de l'Aveyron, sur la proposition de M. de La Bourdonnaye, relative à l'indemnité des émigrésJean-Claude Clausel de Cousserguesde l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 3718248
Opinion de M. le marquis de Bellissen, député de Tarn et Garonne, sur la proposition de M. de La Bourdonnaye, relative à l'indemnité des émigrésJacques Henri Gabriel de Bellissende l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 3718247
Opinion de M. Carrelet de Loisy, député de Saône-et-Loire, sur le projet de loi relatif à l'ouverture de crédits extraordinaires pour l'exercice de 1823.Antoine-Bernard Carrelet de Loisyde l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 37182316
Opinion de M. Josse-Beauvoir, député de Loir et Cher, sur le crédit supplémentaire de 1823Auguste Guillaume Josse-Beauvoirde l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 37182312
Discours de M. le comte de La Bourdonnaye, député du département de Maine et Loire, sur la proposition de M. le comte de Saint-Aulaire.François-Régis de La Bourdonnayede l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 37182216
Discours prononcé par M. le comte de Marcellus, député de la Gironde, dans la séance publique du 25 mars 1822.Marie-Louis-Auguste Demartin du Tyrac Marcellusde l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 3718221
Discours prononcé par M. le comte de Marcellus, député du département de la Gironde, dans la séance publique du 22 mars 1822.Marie-Louis-Auguste Demartin du Tyrac Marcellusde l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 3718221
Développement d'un amendement proposé par M. Grignon-d'Auzouer, député du Loiret, sur la loi des recettesAnselme Crignon d'Ouzouërde l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 3718227
Opinion de M. de Cayrol, député du département de la Nièvre, sur l'article 2 du chapitre II du budget du ministère de la guerre.Louis-Nicolas-Jean-Joachim de Cayrolde l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 3718228
Opinion de M. le comte de Marcellus, député du département de la Gironde, sur la pétition de M. Douglas LovedayMarie-Louis-Auguste Demartin du Tyrac Marcellusde l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 3718228
Discours de M. le comte de la Bourdonnaye, député de Maine-et-Loire, prononcé à la séance du 16 mai 1821, dans la discussion du projet de loi sur les pensions ecclésiastiques.François-Régis de La Bourdonnayede l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 37182124
Opinion (improvisée, extraite du Moniteur.) de M. Pardessus, député des Bouches-du-Rhône, sur un amendement de M. le comte Foy, ainsi conçuJean-Marie Pardessusde l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 3718218
Opinion de M. Clausel de Coussergue: [sic]:++, député de l'Aveyron, sur le projet de loi relatif aux dotationsJean-Claude Clausel de Cousserguesde l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 37182128
Opinion de M. Crignon d'Auzouer, député du Loiret, sur le budget de 1821.Anselme Crignon d'Ouzouërde l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 37182114
Opinion de M. Josse-Beauvoir, député de Loir et Cher, sur la proposition de M. Syrieys de Mayrinhac.Auguste Guillaume Josse-Beauvoirde l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 3718214
Opinion de M. de Bengy de Puyvallée, député du Cher, sur le projet de loi relatif aux pensions ecclésiastiques.Claude-Austrégésile Bengy de Puyvalléede l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 37182116
Opinion de M. de Cayrol, député du département de la Nièvre, sur la proposition de M. le général Donnadieu.Louis-Nicolas-Jean-Joachim de Cayrolde l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 3718217
Opinion de M. de Gasquet, député du Var, sur les pétitions des propriétaires d'oliviers, en décharge d'impositions.François Henry de Gasquetde l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 3718217
Discours de M. Crignon d'Auzouer, député du Loiret, sur le projet de loi relatif aux élections.Anselme Crignon d'Ouzouërde l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 37182029
Discours de M. le comte de La Bourdonnaye, député de Maine-et-Loire, prononcé le 3 mai 1820, après le développement d'une proposition d'adresse au Roi, présentée dans la séance du même jour, par M. Manuel.François-Régis de La Bourdonnayede l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 3718207
Discours de M. le comte de La Bourdonnaye, député de Maine-et-Loire, sur la pétition de M. Madier MontjauFrançois-Régis de La Bourdonnayede l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 37182012
Discours de M. le comte de La Bourdonnaye, député de Maine-et-Loire, sur le projet de loi relatif à la suspension de la liberté individuelleFrançois-Régis de La Bourdonnayede l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 3718208
Discours prononcé par M. le comte de La Bourdonnaye, député de Maine-et-Loire, dans la séance du 14 février 1820.François-Régis de La Bourdonnayede l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 3718204
Opinion de M. Cardonnel, député du Tarn, sur le nouveau projet de loi concernant les électionsPierre-Salvi-Félix de Cardonnelde l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 37182045
Opinion de M. Cornet-Dincourt, député de la Somme, sur le projet de loi relatif aux électionsCharles-Nicolas Cornet Dincourtde l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 37182012
Opinion de M. Crignon d'Auzouer, député du Loiret, sur l'amendement proposé par M. Josse-Beauvoir, de soumettre les pamphlets à la censure.Anselme Crignon d'Ouzouërde l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 3718208
Opinion de M. Crignon d'Auzouer, député du Loiret, sur la loi des journaux.Anselme Crignon d'Ouzouërde l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 37182027
Opinion de M. Josse Beauvoir, député de Loir-et-Cher, sur le projet de loi relatif aux électionsAuguste Guillaume Josse-Beauvoirde l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 37182024