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3 705 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Dalloz×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Droit maritimePhilippe DelebecqueDalloz2014896
Essai sur les fonctions de l'information en droit des instruments financiers
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Jérôme Chacornac
Dalloz
2014
663
Institutions politiques et sociales de l'AntiquitéMichel Humbert, David KremerDalloz2014604
Jean-Baptiste Sirey, 1762-1845Bernard PacteauDalloz2014131
L'accessibilité et l'intelligibilité de la loi en droit constitutionnelPatricia RrapiDalloz2014280
L'héritageChristian PisaniDalloz2014277
L'influence des objectifs gouvernementaux sur l'évolution du droit des sociétésFrédéric TeffoDalloz2014446
L'obligation fiscale à l'épreuve des droits et libertés fondamentauxAriane Périn-DureauDalloz2014565
L'office du juge judiciaire et la rétroactivitéCaroline Malpel-BouyjouDalloz2014588
La condition militaireJean-Philippe WirthDalloz2014292
La démocratie, entre expertise et influenceMarc PatardDalloz2014625
La déontologie du magistratJulie Joly-HurardDalloz2014213
La faute de fonction en droit privéCéline MangematinDalloz2014722
La grande transformation des avocatsThierry WickersDalloz2014331
La justiceFrancisco de VitoriaDalloz2014427
La laïcitéMichel MiailleDalloz2014312
La parole est à l'avocatOlivier Duhamel, Jean VeilDalloz2014147
La représentation des femmes dans les parlements de l'Inde et du PakistanVirginie DutoyaDalloz2014539
La technique des obligations positives en droit de la Convention européenne des droits de l'hommeColombine MadelaineDalloz2014572
La voie du droitOliver Wendell HolmesDalloz201447
Le Conseil d'État et la refondation de la justice administrativePascale GonodDalloz2014131
Le Conseil d'État français et le renvoi préjudiciel devant la Cour de justice de l'Union européenneClaire VocansonDalloz2014694
Le contrat administratif illégalPierre BourdonDalloz2014939
Le juriste françaisOlivier MoréteauDalloz2014337
Le temps et droitAssociation Henri Capitant. Journée nationale (2013 ; Dijon)Dalloz2014126
Les grandes délibérations du Conseil constitutionnel, 1958-1986France. Conseil constitutionnelDalloz2014598
Les mutations constitutionnelles des collectivités territorialesCentre de recherche de droit constitutionnel. Journée d'étude annuelle. Paris (08 ; 2013 ; Paris)Dalloz2014138
Les ports négriers face à leur histoireRenaud HourcadeDalloz2014506
Les questions et les moyens soulevés d'office par le Conseil constitutionnelAnne-Charlène BezzinaDalloz2014807
Les sanctions des obligations familialesGaëlle RuffieuxDalloz2014801