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50 œuvres

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Déclaration... contre les faux-saulniers. Vérifié en la Cour des Aydes le 31 décembre 1663FranceD. Foucault16647
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Déclaration... contre les usurpateurs de noblesse, en interprétation de celle du 8e février 1661, vérifiée en la Cour des Aydes de Paris le 5 juillet 1664
France
les imprimeurs et libraires ordinaires du Roy
1664
15
Déclaration... donnée en faveur des officiers de la Maison de M. le duc d'Orléans. Vérifiée en la Cour des Aydes le 29 novembre 1663FranceD. Foucault16646
Déclaration... portant règlement pour la recherche des débets de comptes et débets de quittances. Vérifié en la Chambre des Comptes le 31 décembre 1663FranceD. Foucault16644
Déclaration... pour la levée au profit de S. M., à perpétuité, de la première moitié de tous les dons, concessions, octrois et deniers-communs des villes, bourgs et communautez du Royaume. Vérifié en la Chambre des Comptes et Cour des Aydes, le 31e décembre 1663FranceD. Foucault166411
Extrait du Reglement fait par... les prevost des marchands et eschevins ... pour la mesure et le prix des tourbes à brusler...ParisD. Foucault1664—
Harangues faites sur divers sujets, par M. Fournier,...Gabriel FournierD. Foucault1664—
Jussion servant de règlement sur le faict des tailles, en exécution de la déclaration... du 12 février 1663. Vérifié en la Cour des Aydes le 31 décembre 1663FranceD. Foucault16646
Lettre du Roy, envoyée à Messieurs les prevost des marchands, eschevins, conseillers & quartiniers de sa bonne ville de ParisFranceD. Foucault16647
Lettres patentes en forme de jussion, sur les modifications apportées par la Chambre des Comptes à l'enregistrement de l'édict de suppression des officiers des élections, du mois d'aoust 1661. Vérifiées en la Cour des Aydes le 31 décembre 1663FranceD. Foucault16646
Édict... portant révocation des héréditez et survivances. Vérifié en la Chambre des Comptes et Cour des Aides, le 31 décembre 1663FranceD. Foucault166411
Édict... portant suppression des offices créez dans les maistrises générales et particulières des eaux et forests depuis le 1er janvier 1635. Vérifié en la Chambre des Comptes le 31e décembre 1663FranceD. Foucault16647
Édict... portant suppression des offices quatriennaux, créez par édicts des mois d'aoust 1645 et décembre 1652, à l'exception des consignations et commissaires aux saisies réelles et suppression des offices des deux, où il y en avait quatre, servans par quartier. Vérifié en la Chambre des Comptes et Cour des Aydes le 31 décembre 1663FranceD. Foucault16648
Édict... portant suppresssion de tous les offices de commissaires des tailles, avec les deux sols pour livre y attribuez, des rentes constituées depuis et compris l'année 1656, et d'autres droicts et rentes unis aux fermes des aydes et gabelles. Vérifié en la Chambre des Comptes et Cour des Aydes, le 31 décembre 1663FranceD. Foucault16648
Déclaration... pour le règlement du droict de gros, sur les vins qui entrent et se consomment pour la provision des bourgeois et habitans de la ville... de Paris et pour les coulages et boissons des vins que recueillent les vignerons. Vérifiée en la Cour des Aydes le 31 décembre 1663France—16634
Déclaration... pour obliger les officiers des Bureaux des Finances, eaux et forests, eslections, greniers à sel, mareschaussées et autres, de résider ès lieux de leur establissement et les officiers comptables de compter et fournir caution de leur maniement. Vérifiée en la Chambre des Comptes et Cour des Aydes le 31 décembre 1663FranceD. Foucault16638
Édict... portant restablissement de tous les officiers des greniers à sel supprimez par l'édict du mois d'aoust 1661. Vérifié en la Chambre des Comptes et Cour des Aydes le 31... décembre 1663FranceJ. Saugrain16634
Règles de la traduction, ou Moyens pour apprendre à traduire de latin en françois... par le Sr de L'EstangGaspard de TendeD. Foucault1660386
Discours politiques de messire Daniel de Priezac,...Daniel de PriezacP. Rocolet1652—
[Sentence rendue par M. le lieutenant civil... contre les enlumineurs portant que deffense leur est faite d'ériger une maistrise]France. Châtelet de Paris—1608—